Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la construction, réhabilitation et gros entretien de logements individuels ou collectifs, destinés à la location ou à l'accession sociale
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents. Le nombre de titulaires de chaque lot de l'accord-cadre sera de 10 équipes au maximum, sous réserve d'un nombre suffi
L'essentiel
Objet du marché
Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents. Le nombre de titulaires de chaque lot de l'accord-cadre sera de 10 équipes au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Recours
- Organe de recours
- Tribunal judiciaire de Rennes
voir rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.