Accord-cadre de fourniture et pose de mobilier de bureau pour différents sites de Saint-Louis Agglomération
La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de mobilier de bureau pour différents sites de Saint-Louis Agglomération.Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures.Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Pa
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de mobilier de bureau pour différents sites de Saint-Louis Agglomération.Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures.Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).Lieu(x) d'exécution : Territoire de Saint-Louis AgglomérationChaque lot donne lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé en application des articles L2125-1, R2161-1 à 6 et R2161-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Les bons de commande sont susceptibles de varier sur la durée globale de l'accord-cadre définie à l'article 2.4 du Ccp dans les limites suivantes :Lot 1 : Montant minimum : 120 000 euro(s) Ht - Montant maximum : 300 000 euro(s) HtLot 2 : Sans montant minimum - Montant maximum : 70 000 euro(s) Ht
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.