Accord Cadre De Fourniture Et De Livraison De Composteurs Partages Et Accessoires
L'essentiel
Objet du marché
Le marché consiste en l'acquisition de composteurs, de bacs à broyats, des aérateurs de compost, de coffresde rangement, d'un support de communication type totem et de bio-seaux pour assurer la collectedes bio déchetsL'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique - montant minimum 75.000 euro(s) H.T / montant maximum 395.000 euro(s) H.T, il s'exécutera par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Attribution
- Titulaire
- Quadria
- Date d'attribution
- 22/11/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.