Accord-cadre de fourniture d'éléments décoratifs amovibles pour les évènements extérieurs organisés par la Ville de Colmar - RELANCE
L'essentiel
Objet du marché
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture d'éléments décoratifs amovibles pour les évènements extérieurs organisés par la Ville de Colmar. La forme retenue du contrat sera l'accord-cadre monoattributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 euros HT. Il s'agit d'une relance suite à une première consultation déclarée sans suite pour motif d'infructuosité.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.