Accord cadre d'étude de faisabilité urbaine et prescriptions architecturales sur le territoire de la Ca Vyvs
L'essentiel
Objet du marché
Accord cadre d'étude de faisabilité urbaine et prescriptions architecturales sur le territoire de la Ca Vyvs. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après que le titulaire ait été invité à compléter son offre initiale par écrit dans un délai précisé lors de cette demande. Cette invitation intervient lors de la survenance du besoin. L'accord-cadre est conclu sur la base du référentiel des prix contractuels. Les prestations faisant l'objet d'un marché subséquent seront réglées par un prix global forfaitaire, établi pour partie par application du référentiel des prix et selon les stipulations du présent accord-cadre
Attribution
- Titulaire
- Damien Antoni Architecte
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.