Accord-cadre composite pour des prestations de maintenance préventive, corrective et conditionnelle des ascenseurs sur le patrimoine de la SAGEM
Il s'agit d'un accord-cadre composite, composé à la fois d'une partie "marché ordinaire" et d'une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations relevant de chacune de ces deux parties sont définies par les pièces du dossier de c
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre composite, composé à la fois d'une partie "marché ordinaire" et d'une partie "accord-cadre à bons de commande". Les prestations relevant de chacune de ces deux parties sont définies par les pièces du dossier de consultation. La partie "accord-cadre à bons de commande" fixe toutes les conditions d'exécution de ces prestations qui seront exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur. Le montant maximum de l'accord-cadre correspond à la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.