Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires pour la fourniture de matériel d'illuminations de noel
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (uniquement le lot n°2 pour les prestations hors BPU) et l'émission de bons de commande (lots n°1 à 3) dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents (uniquement le lot n°2 pour les prestations hors BPU) et l'émission de bons de commande (lots n°1 à 3) dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commandes (3 lots) pour la fourniture de matériel d'illuminations de noël
Attribution
- Date d'attribution
- 25/07/2024
Précisions de l'acheteur
Conformément à l'article 15.1 du Ccap, il sera possible d'augmenter les maximums du montant de l'accord-cadre dans la limite de 20 % du maximum de chacun des lots
Recours
- Organe de recours
- Tribunal administratif de Strasbourg
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.