Accord cadre à bons de commandes - Travaux d'entretien et de grosses réparations de revêtement de sol dans les bâtiments à usage du Département de l'Essonne - Lots 1, 2 et 3
Accord cadre à bons de commandes - Travaux d'entretien et de grosses réparations de revêtement de sol dans les bâtiments à usage du Département de l'Essonne - Lots 1, 2 et 3
L'essentiel
Objet du marché
Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Codede la commande publique).Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande, mono attributaire sans montant minimum et avec fixation d'un montant maximum pour la totalité de la durée ferme de 4 ans, identique pour chaque lot tel que précisé ci-dessous, passés en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2163-14 du Code de la commande publique. Prix révisables et unitaires. Ccag travaux.Lot 1 :Montant minimum pour la totalité de la durée ferme : sansMontant maximum pour la totalité de la durée ferme: 1 760 000 euro(s) HtLot 2 :Montant minimum pour la totalité de la durée ferme : sansMontant maximum pour la totalité de la durée ferme: 1 760 000 euro(s) HtLot 3 :Montant minimum pour la totalité de la durée ferme : sansMontant maximum pour la totalité de la durée ferme: 1 760 000 euro(s) Ht
Attribution
- Date d'attribution
- 23/11/2022
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.