Accord Cadre A Bons De Commandes Pour Les Travaux Sur Les Reseaux
Accord Cadre A Bons De Commandes Pour Les Travaux Sur Les Reseaux
L'essentiel
Objet du marché
Cette procédure fait suite à une première procédure adaptée ouverte déclarée sans suite pour motif d'intérêt général avant la signature du marché.Par décision N°243-2021 en date du 5 novembre 2021, considérant l'existence d'une erreur rédactionnelle dans le règlement d la consultation et d'une contradiction manifeste entre les pièces contractuelles du marché, il a été mis fin à la 1ère procédure
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.