Accord cadre à bons de commande - Travaux de Vrd (génie civil et de voirie) sur le territoire de Esterel Cote d'Azur Agglomération
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
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Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.