Accord-cadre à bons de commande relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du plan climat énergie territorial et réalisation du bilan des émissions de gaz à
Accord-cadre à bons de commande relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du plan climat énergie territorial et réalisation du bilan des émissions de gaz à
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges pour le lot 1 Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement
Montant maximum annuel pour le lot 1 : 30 000 euro(s) HT Pour le lot 2 : 14 500 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Durée du marché : 18 mois ferme pour le lot 2
Lots2
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | 01 : expertise et accompagnement de la politique énergie climat. expertise et accompagnement de la politique énergie climat | 71313000 |
| 2 | 02 : actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre « patrimoine et compétences » de la ville. actualisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre « patrimoine et compétences » de la ville | 79311200 |
Attribution
- Date d'attribution
- 18/03/2026
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation : 60 Démarche environnementale appréciée au regard du cadre de mémoire - Mode de calcul : (Note du candidat/note la plus élevée) x base de notation : 10 Prix des prestations - Mode de calcul : (montant de l'offre moins-disante /montant de l'offre à noter) x base de notation : 30
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.