Accord-cadre à bons de commande n°2024.19 relatifs à l'organisation de voyages et séjours pour le Service Commun des Affaires Sociales (SCAS) de l'Université de LILLE
L'essentiel
Objet du marché
L'objet du présent marché est l'organisation de voyages et séjours pour les enseignants, chercheurs, personnels administratifs de l'Université de Lille, ainsi que des colonies de vacances pour les enfants des personnels.
Recours
Un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du Code de justice administrative) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du Code de justice administrative) ; Un référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de trente-et-un jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.