Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de végétaux, engrais, gazon et terreaux
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne l'achat de végétaux, engrais, gazon et terreaux. Les prestations sont réparties en huit lots séparés désignés dans le présent avis, sous réserve du lot n°8 « Chrysanthèmes » qui est sorti de la présente procédure conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Le contrat envisagé est un accord-cadre mono-attributaire avec un unique maximum annuel en valeur. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Il est passé en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera conclu pour une période unique de 24 mois courant à compter de sa notification. La notification de cet accord-cadre est envisagée en mars/avril 2024
Lots7
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | 1 : Arbres (feuillus, conifères).. Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 50 000,00 (H.T.) pour la première période envisagée. Il sera conclu pour une période unique de 24 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 23 500,00 euros (H.T.) par an | 03452000 |
| 2 | 2 : Rosiers, arbustes, graminées, vivaces, grimpantes et jeunes plants. Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 17 000,00 (H.T.) pour la première période envisagée. Il sera conclu pour une période unique de 24 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 7 400,00 euros (H.T.) par an | 03452000 |
| 3 | 3 : Annuelles, bisannuelles, vivaces et bulbes. Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 45 0000,00 (H.T.) pour la première période envisagée. Il sera conclu pour une période unique de 24 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 21 600,00 euros (H.T.) par an | 03451200 |
| 4 | 4 : Sapins coupés. Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 15 000,00 (H.T.) pour la première période envisagée. Il sera conclu pour une période unique de 24 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 6 100,00 euros (H.T.) par an | 39298910 |
| 5 | 5 : Sapins flockés. Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 6 000,00 (H.T.) pour la première période envisagée. Il sera conclu pour une période unique de 24 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 2 500,00 euros (H.T.) par an | 39298910 |
| 6 | 6 : Engrais, gazon. Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 62 000,00 (H.T.) pour la première période envisagée. Il sera conclu pour une période unique de 24 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 28 500,00 euros (H.T.) par an | 24400000 |
| 7 | 7 : Terreaux. Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 20 000,00 (H.T.) pour la première période envisagée. Il sera conclu pour une période unique de 24 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 8 000,00 euros (H.T.) par an | 14212410 |
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Valeur technique pour les lots n°1, 4 et 6 : 50% Valeur technique pour les lots n°2, 3, 5 et 7 : 40% Démarche de développement durable pour les lots n°1 à 7 : 10% Prix des prestations pour les lots n°2, 3, 5 et 7 : 50% Prix des prestations pour les lots n°1, 4 et 6 : 40%
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.