Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de végétaux
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations sont réparties en trois lots séparés désignés dans le présent avis. Le contrat envisagé est un accord-cadre mono-attributaire avec un unique maximum annuel en valeur. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Il est passé en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera conclu pour une période unique de 36 mois courant à compter de sa notification. La notification de cet accord-cadre est envisagée courant juin 2026
Lots3
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | 1 : Arbres . Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 90 000,00 (H.T.). Il sera conclu pour une période unique de 36 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 24 000,00 euros (H.T.) par an | 03452000 |
| 2 | 2 : Arbustes, graminées, vivaces et grimpantes. Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 45 000,00 (H.T.). Il sera conclu pour une période unique de 36 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 10 000,00 euros (H.T.) par an | 03451300 |
| 3 | 3 : Semences et jeunes plants d'horticulture . Ce lot est fractionné à bons de commande avec un unique maximum en valeur fixé à 45 0000,00 (H.T.). Il sera conclu pour une période unique de 36 mois à compter de sa date de notification Les besoins objet de ce lot sont estimés en moyenne à 10 000,00 euros (H.T.) par an | 03451200 |
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Valeur technique : 50% Performance en matière de développement durable : 10% Prix des prestations : 40%
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.