Accord Cadre à bons de commande de travaux de désamiantage et de traitement des matériaux ou produits contenant de l'amiante pour le patrimoine bâti et non bâti du Département de l
Accord Cadre à bons de commande de travaux de désamiantage et de traitement des matériaux ou produits contenant de l'amiante pour le patrimoine bâti et non bâti du Département de l
L'essentiel
Objet du marché
Le contrat est un accord-cadre passé en Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au Ccag Travaux du 30 mars 2021.Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de travaux sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000,00 euro(s) Ht par lot pour la durée ferme de 4 ans. 3 lots :Lot 1 - Secteur 1 : Nord-Ouest + Métropole Grand ParisLot 2 - Secteur 2 : Nord Est + EstLot 3 - Secteur 3 : Centre + Sud-Ouest + Sud Est
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.