ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE PLOMBERIE DANS LES POSTES DE LIVRAISON DE CHALEUR DU SMIREC ET DANS LES BATIMENTS DU SMIREC (CHAUFFERIE GAZ ET CENTRALE GEOTHERMALE) DU RESEAU NORD
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE PLOMBERIE DANS LES POSTES DE LIVRAISON DE CHALEUR DU SMIREC ET DANS LES BATIMENTS DU SMIREC (CHAUFFERIE GAZ ET CENTRALE GEOTHERMALE) DU RESEAU NORD
L'essentiel
Objet du marché
La consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour les travaux de plomberie et fourniture de matériels hydrauliques dans les installations collectives de chauffage et d'ECS de divers bâtiments raccordés au réseau de chaleur des Villes d'Epinay-Sur-Seine, Pierrefitte-Sur-Seine (CD Saint-Denis) et Villetaneuse.
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1, R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5, R.2131-12 du code de la commande publique.
Voir plus
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique.
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Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.