Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la distribution du magazine communautaire sur le territoire de Douaisis Agglo
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la distribution du magazine communautaire sur le territoire de Douaisis Agglo
Tranches et options
En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.
Précisions de l'acheteur
La présente consultation est une relance suite à l'infructuosité de la précédente procédure
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.