Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de chèques-cadeaux
Accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur économique, en application des R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er janvier 2023 jusqu'
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande, avec un seul opérateur économique, en application des R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une période allant du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2025.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.