accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de plaquettes forestières pour les chaufferies à bois de la communauté de communes de thann-cernay et de la commune de bourbach-le-bas

Objet du marché

L'accord-cadre relatif à la fourniture de plaquettes forestières pour les chaufferies à bois de la Communauté de Communes de Thann-Cernay et de la Commune de Bourbach-le-bas est divisé en 3 lots, attribués séparément : - lot 1 : fourniture de plaquettes G50 pour la chaufferie à bois centralisée située rue de Ferrette à 68800 Thann - lot 2 : fourniture de plaquette G30 pour la chaufferie à bois du Pôle formation située 5 rue Gutenberg à 68800 Vieux-Thann - lot 3 : fourniture de plaquettes G30 pour la chaufferie à bois située rue de l'Eglise à Bourbach-le-bas. Les lots 2 et 3 ont déjà été attribués. La présente consultation ne concerne que le lot 1 et fait suite à une procédure initiale pour ce lot déclarée sans suite pour cause d’infructuosité.Le lot 1 est un accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum de commande fixé à 160.000 euro HT par an. Le lot 1 démarrera à compter de sa notification à son titulaire pour une durée de 1 an renouvelable tacitement 3 fois.