Accord-cadre à bons de commande de fouilles archéologiques dans le cadre de l'aménagement du bâtiment central du château des Sires du Faucigny (74130)
Accord-cadre à bons de commande de fouilles archéologiques dans le cadre de l'aménagement du bâtiment central du château des Sires du Faucigny (74130)
L'essentiel
Objet du marché
Synthèse du besoin : Mise en oeuvre des prescriptions de fouille archéologique émises dans le cadre du PC de l'opération, à savoir, fouilles sédimentaires, étude d'archéologie du bâtiment selon l'Arrêté n°2023-872. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Attribution
- Date d'attribution
- 24/06/2024
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.