Accord-cadre à bons de commande - Travaux d'entretien des cours d'eau au titre de la Déclaration d'Intérêt Général dans le cadre du Plan de Gestion et d'Entretien de la Communauté
Accord-cadre à bons de commande - Travaux d'entretien des cours d'eau au titre de la Déclaration d'Intérêt Général dans le cadre du Plan de Gestion et d'Entretien de la Communauté
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché concerne la réalisation des travaux pour entretenir et valoriser les cours d'eau situés sur le territoire communautaire, ainsi que pour améliorer leurs fonctionnalités écologiques
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.