Accord-cadre à bons de commande - Services d'études en matière de circulation, de stationnement et de transport
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou à compter de sa notification si cette dernière intervient après le 1er janvier 2024 et jusqu'au 31 décembre 2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement trois fois par périodes successives d'un an
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.