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Publié le 24/06/2024Réf. 24-73403

Accord-cadre à bons de commande - Evaluation du Plan Climat de la Communauté Urbaine d'Arras

ARRAS (62)Communauté Urbaine d'Arras
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
Communauté Urbaine d'Arras
ARRAS
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
03/09/2024 à 00:00
Durée
12 mois
Lieu
ARRAS (62)
Réf.
24-73403
CPV
79419000
Autre
CPV additionnels
118 · 274
Réf. interne acheteur
2024-000483

Objet du marché

Montant HT maximum par période : Période 1 : 107 000 euro(s) HT Période 2 : 45 000 euro(s) HT Période 3 : 35 000 euro(s) HT Période 4 : 25 000 euro(s) HT

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette évaluation tend à mesurer l'atteinte des objectifs et suivre la trajectoire. L'accord-cadre est conclu à compter du 01er novembre 2024 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci interviens après, pour une durée d'un an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

Procédure et conditions

Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

Acheteur

Communauté Urbaine d'Arras
62026 ARRAS
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Lieu d'exécution

ARRAS (62)
Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras 62000 - Arras

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.