Accord-cadre à bons de commande - Fourniture, pose et mise en service d'équipements nautiques.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 18 mois à compter de la date de noti
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque
L'essentiel
Objet du marché
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.