Accord cadre à bon de commande - Réalisation de diagnostics de sols 2022-2026
L'essentiel
Objet du marché
Le lot 3 sera passé en petit lot selon une procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre d'opérations d'aménagement (jardins familiaux, crèche, école?), la Ville de Rezé est amenée à réaliser :-Des diagnostics de sols afin de s'assurer de la compatibilité de l'état des milieux avec les usages actuels et futurs, et si cela est nécessaire :-La réalisation d'un plan de gestion pour une compatibilité d'usage du projet d'aménagement ;-L'accompagnement lors de la réalisation de travaux ;-Des diagnostics de présence d'amiante et de goudrons (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (Hap)) dans les enrobés avant la réalisation de travaux sur des enrobés ;-Une évaluation de la qualité agronomique des terres et des composts
Attribution
- Titulaires
- Envisol, A.C. Environnement, Sce
- Date d'attribution
- 25/09/2022
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.