Accord cadre à bon de commande : Travaux d'entretien et de grosses réparations de peinture dans les bâtiments à usage du département de l'Essonne
Il n'est pas prévu de décomposition en tranche.Les prestations sont décomposées en 3 lots.Les formes retenues pour l'exécution du contrat sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire en application des articles R2162-2 , R21
L'essentiel
Objet du marché
Il n'est pas prévu de décomposition en tranche.Les prestations sont décomposées en 3 lots.Les formes retenues pour l'exécution du contrat sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaire en application des articles R2162-2 , R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 200 000 euro(s) Ht par lot
Attribution
- Titulaires
- Batx, Arc Des Couleurs, Alliance Moderne Du Batiment
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.