Accord-cadre à bon de commande pour des missions de diagnostic amiante, plomb et hydrocarbure aromatique polycyclique (HAP) dans les bâtiments et les collèges du Conseil Départemental de Haute--.
Accord-cadre à bon de commande pour des missions de diagnostic amiante, plomb et hydrocarbure aromatique polycyclique (HAP) dans les bâtiments et les collèges du Conseil Départemental de Haute--.
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre à bon de commande pour des missions de diagnostic amiante, plomb et hydrocarbure aromatique polycyclique (HAP) dans les bâtiments et les collèges du Conseil Départemental de Haute-Marne
Tranches et options
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.