Accord cadre à bon de commande pour les procédures d'évolutions du Plui de L'Albanais Savoyard.Lot 2 relancé suite infructueux
L'essentiel
Objet du marché
L'accord cadre a pour objet la réalisation d'études nécessaires aux procédures d'évolution du Plui du territoire de l'Albanais Savoyard.Ces procédures sont les suivantes : Modification de droit commun, modification simplifiée, révision allégée, déclaration de projet, mise en compatibilité, procédure intégrée.Les entreprises déjà retenues pour les lots 1 et 3 de la précédente consultation pourront proposer leurs offres pour ce lot
Attribution
- Titulaire
- Verdi Ingénierie Rhône-Alpes
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.