25003 - Création et maintenance d’ouvrage de type passerelle / ponton / belvédère, en métal, bois et autres matériaux

Objet du marché

25003 - Création et maintenance d’ouvrage de type passerelle / ponton / belvédère, en métal, bois et autres matériaux. Les prestations attendues au titre du présent marché font l’objet d’une description détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires (BPU).

Tranches et options

Conformément aux dispositions de l’article R.2122-7 du Code, l'accord-cadre prévoit la possibilité pour l’acheteur de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.

Recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.