23ta01 - Travaux d'entretien et de réparation des carrelages, résines et joints dans les piscines de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
L'accord-cadre avec maximum sans minimum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant maximum
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre avec maximum sans minimum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Le montant maximum annuel est de 150 000 euro(s) HtA titre informatif, le montant estimatif annuel est de 80 000 euro(s) Ht
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.