21s0083-Accord-cadre à bons de commande de Maîtrise d'oeuvre concernant des travaux sur les Monuments Historiques de la Ville d'Avignon - 2022-2025
21s0083-Accord-cadre à bons de commande de Maîtrise d'oeuvre concernant des travaux sur les Monuments Historiques de la Ville d'Avignon - 2022-2025
L'essentiel
Objet du marché
L'objet du présent accord-cadre à bons de commande est de confier au titulaire des missions d'études préalables et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations sur des monuments historiques classés, inscrits (totalement ou partiellement) ou parfois non protégés.Les prestations pourront comprendre des études d'évaluation, diagnostic et missions de maîtrise d'oeuvre.Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, passé pour une durée de 3 ans à compter de la date de notification. Pour chacune des opérations faisant l'objet d'un Bon de commande, le délai d'exécution des missions de maîtrise d'oeuvre précisées dans le bon de commande court au plus tard de la notification du bon de commande jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement des travaux concernés. Montant minimum 30 000 euro(s) Ht/ 3 ans- Montant maximum: 214 000 euro(s) Ht/3 ans
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.