2025-13EP ENTRETIEN ET REPARATIONS DES VEHICULES LEGERS DU SECTEUR DE VERTUS-.
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : 2025-13EP ENTRETIEN ET REPARATIONS DES VEHICULES LEGERS DU SECTEUR DE VERTUS. Cette nouvelle consultation est initiée à la suite de la déclara
Avis de marché
L'essentiel
Objet du marché
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : 2025-13EP ENTRETIEN ET REPARATIONS DES VEHICULES LEGERS DU SECTEUR DE VERTUS.
Cette nouvelle consultation est initiée à la suite de la déclaration sans suite du lot n°2 « Secteur Vertus » de l’accord-cadre 2024-61EP ENTRETIEN ET REPARATIONS DES VEHICULES LEGERS.
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L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
La durée de l'accord-cadre et le délai d'exécution des commandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution sont fixés dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.
L'ensemble du contenu des prestations est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières.
Précisions de l'acheteur
Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat. Il est ainsi disponible à l’adresse électronique suivante : http://www.xmarches.fr Il est fortement conseillé au candidat de créer un compte sur www.xmarches.fr lors du téléchargement du Dossier de Consultation des Entreprises. Cette authentification est indispensable pour que celui-ci soit informé de toutes les informations complémentaires et modifications du DCE diffusées lors du déroulement de la consultation. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.