2023-10EP TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIE ET D'AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC-.
2023-10EP TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIE ET D'AMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC-.
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne des travaux d'entretien de voirie et d'aménagement de l'espace public à Epernay.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant Minimum : 200 000euros HT / Montant Maximum : 1 200 000euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.L'ensemble du contenu des prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.-.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.