2018/044 - Réalisation du Schéma de Cohérence Territoriale de la SNA - Appel à candidatures
2018/044 - Réalisation du Schéma de Cohérence Territoriale de la SNA - Appel à candidatures
L'essentiel
Objet du marché
Réalisation du Schéma de Cohérence Territoriale de la SNA avec analyse, au préalable, des résultats de l'application du SCOT de la CAPE - Appel à candidatures.Il s'agit d'une procédure concurrentielle avec négociation, menée en application de l'article 42-1° de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et des articles 25, 71 à 73 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.