TRANSITEC INGENIEURS CONSEILS

Ingénierie, études techniques à Lyon (69) depuis 1985, 50 à 99 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2023 et 5,2 M€ de chiffre d'affaires en 2020.

SIREN 333 603 108SIRET 333 603 108 00106NAF 7112B

7112B · Ingénierie, études techniques50 à 99 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 17/03/2026

Chiffre d'affaires 20205,2M€↓ −13,3 % sur 2019
Marchés publics gagnés40+35,2 M€ cumulés, 2023 à 2026
Entreprises liées35dans son réseau
Établissements10dont 2 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
TRANSITEC INGENIEURS CONSEILS
Inscription au RCS
Greffe de Lyonle 23/10/1985
SIREN
333 603 108
SIRET du siège
333 603 108 00106
N° TVA intracommunautaire
FR02333603108
Activité (NAF)
Ingénierie, études techniques7112B
Capital social
10 000 €
Catégorie
PME50 à 99 salariés
Adresse du siège
75 RUE DE LA VILLETTE, 69003 LYON
Dirigeants au registre
5 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Liberale non reglementee
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
5
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
50 ans
Fin d'existence prévue
22 octobre 2035
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Conseils, études et formation en matiére de régulation de trafic urbain et routier, et de la planification de systéme de transfert »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

04/10/2024 · DM du 11/08/89 - Transfert du siège social et de l'établissement principal de LYON 69002 4 Quai Jules Courmont à MEYZIEU 69330 54 Ter Rue de la République à compter du 27/04/89.

23/12/2021 · Radiation du RCS le 23/12/2021 avec effet au 30/11/2021

25/10/2018 · Immatriculation principale au TC de Lyon sous le 85 B 1650

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 35 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier. Entreprise 775665599 pèse 20,8 M€, plus de la moitié du montant de ses marchés.

Ses acheteurs publics3 sur 10

TRANSITEC INGENIEURS CONSEILS
Lyon
35
entreprises liées

En groupementcotraitants

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en mars 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 40+ 35,2 M€ depuis 2023

MarchéMontant relatifMontant
ASSISTANCE TECHNIQUE MAITRISE D OUVRAGE REALISATION COMPTAGES ENQUETES2026200 k€
Feasibility Study for Urban Bus Mobility Project Lunda Angola\n2026734 k€
Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine relative au réaménagement du campus universitaire Laval-Changé - Secteur de l'AubépinLAVAL AGGLOMERATION · 2026400 k€
Les 40 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 17/03/2026.

Finances 2 exercices déposés

Le chiffre d'affaires est de 5,2 M€ en 2020, avec un résultat net de 71 k€.

Chiffre d'affaires, en millions d'euros

Exercices 2019 à 2020, clos le 31 décembre

20192020

Résultat net, en milliers d'euros

6571

Exercice 2020clos le 31/12

Chiffre d'affaires
5,2 M€
Résultat net
71 k€
Autonomie financière
12,6 %

Source : agrégats des comptes déposés. Dernier exercice déposé : 2020. Le détail dans l'onglet .

Établissements 10

AdresseÉtat
75 rue de la Villette69003 Lyon · siègeOuvert
28 rue Sainte-Foy75002 ParisOuvert
26 rue Matabiau31000 ToulouseOuvert

Deux comptes. Le registre annonce 2 établissements ouverts ; la liste en montre 3.

Source : SIRENE (INSEE). Les 10 établissements dans l'onglet .

Direction

5 au registre

Personnes morales dirigeantes

4 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

La forme du réseau

35 entreprises
ESMPRMCCGLOETIIAAAEITSEDIBSHGHGFSSA•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
Entreprise 775665599Lui confie des marchés3 marchés · dernier févr. 2026 · 20,8 M€Feasibility Study for Urban Bus Mobility Project Lunda Angola\n
SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENTLui confie des marchés2 marchés · dernier mai 2025 · 105 k€Le présent marché a pour objet une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage sur les enjeux de circulation, stationnemen…METROPOLE DE LYONLui confie des marchés2 marchés · dernier avr. 2025 · 2,8 M€ETUDES DE PLANIFICATION, DE PROGRAMMATION ET D'EVALUATION DES MOBILITES - 5 LOTSPLAINE COMMUNELui confie des marchés2 marchés · dernier avr. 2025 · 1,2 M€MOE Aménagement des espaces publics du NPNRU Vieux-Barbusse à la courneuveREGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZURLui confie des marchés2 marchés · dernier mars 2025 · 652 k€ACCORD CADRE RELATIF A LA REALISATION DE PRESTATIONS DE CONSEIL D'ASSISTANCE ET OU DE REPRESENTATION LEGALE EN MATIERE D…METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE (AMP)Lui confie des marchés2 marchés · dernier déc. 2024 · 2 M€LOT 1 MISSION D ETUDES DE CIRCULAITON ET DE DEPLACEMENT SUR LE TERRITOIRE DU BASSIN SUDCOMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLELui confie des marchés2 marchés · dernier déc. 2024 · 765 k€MS08_Complément suite à la présentation des SCENARIOS (faisabilités SDIS, accès alternatifs¿)COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LA ROCHELLELui confie des marchés2 marchés · dernier sept. 2024 · 438 k€MS4 MAITRISE D'OEUVRE SECTEUR CENTRALGRAND-ORLY SEINE BIEVRELui confie des marchés1 marché · dernier mars 2026 · 200 k€ASSISTANCE TECHNIQUE MAITRISE D OUVRAGE REALISATION COMPTAGES ENQUETESLAVAL AGGLOMERATIONLui confie des marchés1 marché · dernier févr. 2026 · 400 k€MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE URBAINE RELATIVE AU REAMENAGEMENT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE LAVAL CHANGE SECTEUR AUBEPIN

Groupements

10 entreprises

Mêmes chantiers

4 entreprises

Dirigeants communs

11 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2020
Chiffre d'affaires5,2 M€−13,3 % sur un an
Résultat net71 k€exercice 2020
Autonomie financière12,61 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2019 → 2020
Chiffre d'affairesRésultat net
20192020

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
20205,2 M€−13,3 %5,2 M€272 k€—71 k€
20196 M€—6 M€273 k€—65 k€

Ratios

exercice 2020
Marge d'EBE5,23 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière12,61 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 35,2 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026ASSISTANCE TECHNIQUE MAITRISE D OUVRAGE REALISATION COMPTAGES ENQUETES200 k€
2026Feasibility Study for Urban Bus Mobility Project Lunda Angola\n734 k€
2026Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine relative au réaménagement du campus universitaire Laval-Changé - Secteur de l'AubépinLAVAL AGGLOMERATION400 k€
2026AMO POUR APS ET ACCOMPAGNEMENT MOE REQUALIFICATION AVENUE RIJOLE A PAMIERS85 k€
2025MAPS ETUDE URBAINE INTRAMUROS94 k€
2025Etude d'aménagement du secteur de la gare - Le Pallet47 k€
2025100010_Etude de circulation dans le cadre du projet des « Hameaux de Calonne » à Lévin29 k€
2025[AFD] Services tender for the development of MobiliseYourCity - GLOBAL SOUTH90 k€
202520 Transport500 k€
2025Études sur le stationnement sur voirie et la logistique urbaine -lot 2- Analyses d'enquêtes200 k€
2025Réalisation d’études locales de mobilité sur le territoire de la Métropole européenne de Lille1,1 M€
2025REALISATION DE PRESTATIONS DE CONSEIL DE TRANSPORT PUBLIC158 k€
2025PRESTATIONS DE CONSEIL ASSISTANCE A ELABORATION DE PLANS DE DEPLACEMENTS LOT 10 2018-23-247-L10 - AC 2028-23 RELATIF A REALISATION DE PRESTATION DE CONSEIL D AS…52 k€
2025MN° 251451 - Étude d'accessibilité à la ZA des Allobroges suite au projet d'extension du site Framatome36 k€
2025BON DE COMMANDE 25TRA00031224 k€
2025Études de déplacement et de stationnement500 k€
2025Le présent marché a pour objet une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage sur les enjeux de circulation, stationnement et mobilités touristiques pour le proj…70 k€
2025ETUDES DE PLANIFICATION, DE PROGRAMMATION ET D'EVALUATION DES MOBILITES - 5 LOTS1,6 M€
2025ETUDE D'URBANISME PRE-OPERATIONNELLE Développement et articulations des quartiers centraux de Grésy-sur-Aix59 k€
2025ETUDES DE PLANIFICATION, DE PROGRAMMATION ET D'EVALUATION DES MOBILITES - 5 LOTS1,2 M€
2025MOE Aménagement des espaces publics du NPNRU Vieux-Barbusse à la courneuve432 k€
2025MO URBAINE DE LA ZAC DE BENERY863 k€
2025ACCORD CADRE RELATIF A LA REALISATION DE PRESTATIONS DE CONSEIL D'ASSISTANCE ET OU DE REPRESENTATION LEGALE EN MATIERE DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS LOT 10 …600 k€
2025REALISATION ET COMMUNICATION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COVOITURAGE LOT 02 ETUDE DE COVOITURIBALITE54 k€
2025ETUDE URBAINE PARTICIPATIVE ET PLAN GUIDE POUR LA COMMUNE DE PONT DE VEYLE215 k€
2024Mission d études de circulation, de déplacement et de conception des dossiers de régulation des carrefours à feux - Mission d études de circulation et de déplac…294 k€
2024LOT 1 MISSION D ETUDES DE CIRCULAITON ET DE DEPLACEMENT SUR LE TERRITOIRE DU BASSIN SUD1,8 M€
2024MS08_Complément suite à la présentation des SCENARIOS (faisabilités SDIS, accès alternatifs¿)43 k€
20246016_Étude de stationnement et de circulation sur le Quartier Sud de L'Île-Saint-Denis35 k€
2024INTERPRETATION ET RESTITUTION DES DONNÉES D'ENQUÊTES DE STATIONNEMENT + ANALYSE PROSPECTIVE BASSE-VILLE15 k€
2024MS4 MAITRISE D'OEUVRE SECTEUR CENTRAL397 k€
2024MS3 APPROFONDISSEMENT ETUDES PRELIMINAIRES40 k€
2024MISSION ASSISTANCE A MO RELATIVE AUX ETUDES DE FAISABILITE TECHNIQUE ET FINANCIERES POUR DIVERS AMENAGEMENTS DE VOIRIE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE600 k€
2024MS PRESTATIONS CONSEIL ASSITANCE A L'ELABORATION DE PLANS DE DEPLACEMENTS FA 48240 k€
2024DA 2022-4059 Accord-Cadre à marchés subséquents pour des prestations d’études, de conseil et d’assistance technique relatives au secteur de la mobilité et des t…20 M€
2023MS01 DEFINITION DU PROJET URBAIN DE LA PORTE OUEST DE NIMES722 k€
2023PRESTATIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE A L'ELABORATION DE PLANS DE DEPLACEMENTS299 k€
2023MOE Requalification des voiries et espaces publics989 k€
2023BE OGS - Elaboration d'un Plan de paysage comprenant un plan de gestion de la circulation et du stationnement pour le territoire de Chambord164 k€
2023REALISATION D'UNE ETUDE DE FAISABILITE ET DE POTENTIEL POUR LA CREATION A TITRE EXPERIMENTAL D'UN SERVICE DE COVOITURAGE D'INTERET REGIONAL52 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

45

Montant cumulé

43 M€

En préparation200 k€
17 mars 2026Vitry-sur-Seine

ASSISTANCE TECHNIQUE MAITRISE D OUVRAGE REALISATION COMPTAGES ENQUETES

Maître d'ouvrage : Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre

En préparation734 k€
18 février 2026Dép. AO

Feasibility Study for Urban Bus Mobility Project Lunda Angola\n

En préparation400 k€
17 février 2026Laval

MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE URBAINE RELATIVE AU REAMENAGEMENT DU CAMPUS UNIVERSITAIRE LAVAL CHANGE SECTEUR AUBEPIN

Maître d'ouvrage : LAVAL AGGLOMERATION

En préparation85 k€
9 janvier 2026Pamiers

AMO POUR APS ET ACCOMPAGNEMENT MOE REQUALIFICATION AVENUE RIJOLE A PAMIERS

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes des Portes d'Ariège-Pyrénées

En préparation94 k€
5 décembre 2025Rennes

MAPS ETUDE URBAINE INTRAMUROS

Maître d'ouvrage : Ville de Saint-Malo

Le PalletEn préparation47 k€
1 décembre 2025Vallet

Etude d'aménagement du secteur de la gare - Le Pallet

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE

En préparation29 k€
26 novembre 2025Liévin

100010_Etude de circulation dans le cadre du projet des « Hameaux de Calonne » à Lévin

Maître d'ouvrage : SPL DE L'ARTOIS

GLOBAL SOUTHEn préparation90 k€
20 novembre 2025Dép. 75

[AFD] Services tender for the development of MobiliseYourCity - GLOBAL SOUTH

En préparation500 k€
11 novembre 2025Dép. FR

20 Transport

Maître d'ouvrage : COMITE D'ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D'HIVER DES ALPES FRANCAISES 2030

En préparation200 k€
31 octobre 2025Lyon

Études sur le stationnement sur voirie et la logistique urbaine -lot 2- Analyses d'enquêtes

Maître d'ouvrage : Ville de Lyon

En préparation1,1 M€
24 octobre 2025Dép. 59

Réalisation d’études locales de mobilité sur le territoire de la Métropole européenne de Lille

En préparation158 k€
24 septembre 2025Tarbes

REALISATION DE PRESTATIONS DE CONSEIL DE TRANSPORT PUBLIC

AC 2028-23 RELATIF A REALISATION DE PRESTATION DE CONSEIL D ASSISTANCE ET/OU DE REPRESENTATION LEGALE EN MATIERE DE TRANEn préparation52 k€
12 septembre 2025

PRESTATIONS DE CONSEIL ASSISTANCE A ELABORATION DE PLANS DE DEPLACEMENTS LOT 10 2018-23-247-L10 - AC 2028-23 RELATIF A REALISATION DE PRESTATION DE CONSEIL D AS

Maître d'ouvrage : Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine

Étude d'accessibilité à la ZA des Allobroges suite au projet d'extension du site FramatomeEn préparation36 k€
8 septembre 2025Combovin

MN° 251451 - Étude d'accessibilité à la ZA des Allobroges suite au projet d'extension du site Framatome

Maître d'ouvrage : Valence Romans Agglo

En préparation224 k€
30 juillet 2025

BON DE COMMANDE 25TRA00031

Maître d'ouvrage : Collectivité de Saint Martin (978)

En préparation500 k€
10 juillet 2025Dép. 381 autre entreprise

Études de déplacement et de stationnement

Maître d'ouvrage : GRENOBLE ALPES METROPOLE

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Le présent marché a pour objet une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage sur les enjeux de circulation, stationnement et mobilités touristiques pour le proj

Maître d'ouvrage : SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

5 LOTSEn préparation2,8 M€
24 avril 20251 autre entreprise

ETUDES DE PLANIFICATION, DE PROGRAMMATION ET D'EVALUATION DES MOBILITES - 5 LOTS

Maître d'ouvrage : GRANDLYON Métropole

Sur le même chantier

EGIS VILLES ET TRANSPORTS

En préparation59 k€
24 avril 2025

ETUDE D'URBANISME PRE-OPERATIONNELLE Développement et articulations des quartiers centraux de Grésy-sur-Aix

Maître d'ouvrage : Mairie de Gresy-sur-aix

En préparation432 k€
3 avril 2025Saint-Denis

MOE Aménagement des espaces publics du NPNRU Vieux-Barbusse à la courneuve

Maître d'ouvrage : Etablissement public territorial Plaine Commune

En préparation863 k€
2 avril 2025

MO URBAINE DE LA ZAC DE BENERY

Maître d'ouvrage : Ville de Bonneville

En préparation600 k€
10 mars 2025Dép. 13

ACCORD CADRE RELATIF A LA REALISATION DE PRESTATIONS DE CONSEIL D'ASSISTANCE ET OU DE REPRESENTATION LEGALE EN MATIERE DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS LOT 10 C

Maître d'ouvrage : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

En préparation54 k€
13 février 2025Dép. 006

REALISATION ET COMMUNICATION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COVOITURAGE LOT 02 ETUDE DE COVOITURIBALITE

Maître d'ouvrage : CG des Alpes-Maritimes - Direction de la Construction et du Patrimoine (06)

En préparation215 k€
3 février 2025Grièges

ETUDE URBAINE PARTICIPATIVE ET PLAN GUIDE POUR LA COMMUNE DE PONT DE VEYLE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes de la Veyle

Mission d études de circulation et de déplacement sur le territoire du Bassin SudEn préparation294 k€
17 décembre 2024Dép. 132 autres entreprises

Mission d études de circulation, de déplacement et de conception des dossiers de régulation des carrefours à feux - Mission d études de circulation et de déplac

Maître d'ouvrage : Métropole Aix Marseille Provence

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6 décembre 2024

MS08_Complément suite à la présentation des SCENARIOS (faisabilités SDIS, accès alternatifs¿)

Maître d'ouvrage : Nîmes Métropole

En préparation35 k€
18 octobre 2024Dép. 93

6016_Étude de stationnement et de circulation sur le Quartier Sud de L'Île-Saint-Denis

Maître d'ouvrage : SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT

En préparation15 k€
19 septembre 2024Valence

INTERPRETATION ET RESTITUTION DES DONNÉES D'ENQUÊTES DE STATIONNEMENT + ANALYSE PROSPECTIVE BASSE-VILLE

Maître d'ouvrage : Ville de Valence

En préparation397 k€
12 septembre 2024La Rochelle

MS4 MAITRISE D'OEUVRE SECTEUR CENTRAL

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération de La Rochelle

En préparation40 k€
30 mai 2024La Rochelle

MS3 APPROFONDISSEMENT ETUDES PRELIMINAIRES

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération de La Rochelle

En préparation600 k€
22 avril 2024

MISSION ASSISTANCE A MO RELATIVE AUX ETUDES DE FAISABILITE TECHNIQUE ET FINANCIERES POUR DIVERS AMENAGEMENTS DE VOIRIE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE

Maître d'ouvrage : Ville de Versailles

En préparation240 k€
17 avril 2024

MS PRESTATIONS CONSEIL ASSITANCE A L'ELABORATION DE PLANS DE DEPLACEMENTS FA 48

En préparation20 M€
14 février 2024Dép. 753 autres entreprises

DA 2022-4059 Accord-Cadre à marchés subséquents pour des prestations d’études, de conseil et d’assistance technique relatives au secteur de la mobilité et des t

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15 novembre 2023Dép. 37

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En préparation6 M€
10 janvier 2023Ferney-Voltaire

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Maître d'ouvrage : SPL TERRITOIRE D'INNOVATION

En préparation791 k€
5 août 2022Saint-Denis

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Maître d'ouvrage : Etablissement public territorial Plaine Commune

En préparation149 k€
31 mai 2022Beauvais

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Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération du Beauvaisis

En préparation584 k€
23 février 2022Annemasse

MOE POUR LA PIETONNISATION DU CENTRE-VILLE

Maître d'ouvrage : Ville d'Annemasse

En préparation169 k€
22 décembre 2021Castelnau-d'Estrétefonds

Maitrise d'œuvre pour une étude de faisabilité en vue de la création d'un pôle d'échanges multimodal à la gare et une étude urbaine du secteur gare

Maître d'ouvrage : MAIRIE DE CASTELNAU D'ESTRETEFONDS

ETUDE ET DEFINITION D'UNE NOUVELLE POLITIQUE DE STATIONNEMENTEn préparation56 k€
1 avril 2021Dép. FRB

M21130G - ETUDE ET DEFINITION D'UNE NOUVELLE POLITIQUE DE STATIONNEMENT

Maître d'ouvrage : Orléans Métropole

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus0parcelles cadastrales
Surface au sol—cumulée
Locaux6bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
69Rhône0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Prochaine action

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