TPF INGENIERIE

SIREN 420606188SIRET 420 606 188 00340NAF 7112B

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée250 à 499 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Consultations3dossiers rattachés
Établissements63dont 17 ouverts
Dirigeants3inscrits au registre
Accords16déposés en vie sociale
Capital social3,1 M€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit TPF INGENIERIE sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 22 octobre 1998. Le capital social s'élève à 3 196 800 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le réseau compte 63 établissements, dont 17 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 3 dossiers de consultation lui sont rattachés. [2]

16 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Bouches-du-Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
TPF INGENIERIE
SIRET du siège
420 606 188 00340
SIREN
420606188
N° TVA intracommunautaire
FR90420606188
Numéro RCS
420 606 188 R.C.S. Marseille
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Marseille, le 22 octobre 1998
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
3 196 800 €
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
7112B
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Conventions collectives
(IDCC 1486)

Observations du greffe

RCS
31/08/2022Radiation du RCS Angoulême le 31/08/2022 avec effet au 31/08/2022
18/08/2022Radiation du RCS Evry le 18/08/2022 avec effet au 31/05/2015
26/01/2022Radiation du RCS le 26/01/2022 avec effet au 30/11/2018
24/09/2021Radiation du RCS d'Antibes le 22/10/2019
03/12/2019Radiation du RCS le 03/12/2019 avec effet au 28/02/2019
16/09/2019Radiation du RCS le 16/09/2019 avec effet au 31/05/2018
16/08/2019Radiation du RCS le 16/08/2019 avec effet au 31/12/2018 Cessation de toute activité commerciale dans le ressort du greffe du tribunal de commerce de Quimper.
16/07/2019Radiation du RCS le 16/07/2019 avec effet au 15/01/2019
12/06/2018Radiation du RCS le 12/06/2018 avec effet au 30/04/2018 Radiation de l'établissement secondaire situé 15-17 rue du Pré la Reine - Bâtiment B - 63100 Clermont-Ferrand à compter du 30/04/2018
03/05/2018Radiation du RCS de Caen le 03/05/2018 avec effet au 31/03/2018
20/12/2017Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 30/09/2017
24/11/2017Radiation du RCS le 24/11/2017 avec effet au 31/03/2017

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

8 inscriptions modificatives
01/01/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/11/2024Transfert d’un établissement
01/11/2024Transfert d’un établissement
01/01/2023Modification des bénéficiaires effectifs
01/01/2023Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
31/01/2018Fermeture d’un établissement
31/12/2016Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
31/12/2016Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
15 octobre 1998
Fin d'existence prévue
21 octobre 2097
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

Personnes morales dirigeantes

1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

63 implantations · 17 ouvertes

Les 63 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

63 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
13002 MARSEILLE420 606 188 003162 BOULEVARD JACQUES SAADE QUAI D'ARENCSiègeOuvert84000 AVIGNON420 606 188 00159602 RUE JEAN DAUSSET71.12BOuvert69003 LYON420 606 188 0017555 Rue DE LA VILLETTE71.12BOuvert33000 BORDEAUX420 606 188 0019174 Rue GEORGES BONNAC71.12BOuvert56100 LORIENT420 606 188 0022539 Rue DE LA VILLENEUVE71.12BOuvert38320 EYBENS420 606 188 002337 Rue ETIENNE DE LA BOETIE71.12BOuvert35000 RENNES420 606 188 00258167 RUE DE LORIENT71.12BOuvert31200 TOULOUSE420 606 188 0030878 Chemin DES SEPT DENIERS71.12BOuvert51100 REIMS420 606 188 003405 Rue DE TALLEYRAND71.12BOuvert92160 ANTONY420 606 188 004643 Rue DE LA RENAISSANCE71.12BOuvert
49000 ANGERS420 606 188 00555165 Rue DE LA BARRE71.12BOuvert83160 LA VALETTE-DU-VAR420 606 188 00563Impasse LOUIS JOSEPH GAY LUSSAC71.12BOuvert06200 NICE420 606 188 00571208 Boulevard DU MERCANTOUR71.12BOuvert34490 THEZAN-LES-BEZIERS420 606 188 005975 Rue GEORGES RASTOUL71.12BOuvert83600 FREJUS420 606 188 00605300 VIA NOVA71.12BOuvert59491 VILLENEUVE-D'ASCQ420 606 188 006132 RUE JEAN JAURES71.12BOuvert13290 AIX-EN-PROVENCE420 606 188 00621360 Rue LOUIS DE BROGLIE71.12BOuvert34000 MONTPELLIER420 606 188 0064777 Rue SAMUEL MORSE71.12BOuvert13400 AUBAGNE420 606 188 00019Chemin DU BEC CORNU74.1JFermé13010 MARSEILLE420 606 188 0002762 Boulevard LAZER64.30ZFermé92340 BOURG-LA-REINE420 606 188 0003563 Boulevard DU MARECHAL JOFFRE64.30ZFermé44700 ORVAULT420 606 188 0004338 Rue JULES VERNE71.12BFermé37550 SAINT-AVERTIN420 606 188 0005012 Rue DU PONT DE L'ARCHE71.12BFermé22190 PLERIN420 606 188 0006834 Rue LOUIS LE FAUCHEUR71.12BFermé29850 GOUESNOU420 606 188 000768 Rue FERNAND FOREST71.12BFermé76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN420 606 188 000841 Rond-point DES BRUYERES71.12BFermé79000 NIORT420 606 188 0009227 Rue DES PRES FAUCHER71.12BFermé06220 VALLAURIS420 606 188 001002323 CHEMIN SAINT BERNARD71.12BFermé13290 AIX-EN-PROVENCE420 606 188 00118Rue LOUIS DE BROGLIE71.12BFermé13100 AIX-EN-PROVENCE420 606 188 001261140 RUE ANDRE AMPERE71.12BFermé63100 CLERMONT-FERRAND420 606 188 0013415 Rue DU PRE LA REINE71.12BFermé28300 MAINVILLIERS420 606 188 0014211 Rue PAUL LANGEVIN71.12BFermé34170 CASTELNAU-LE-LEZ420 606 188 0016755 Avenue CLEMENT ADER71.12BFermé69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D OR420 606 188 0018312 RUE DU CHATEAU D EAU71.12BFermé29000 QUIMPER420 606 188 0020921 Avenue DES SPORTS71.12BFermé16000 ANGOULEME420 606 188 0021710 Rue DE LA GATINE71.12BFermé14000 CAEN420 606 188 0024157 Avenue DE LA COTE DE NACRE71.12BFermé56890 SAINT-AVE420 606 188 002661 Rue JEAN GUYOMARC H71.12BFermé91370 VERRIERES-LE-BUISSON420 606 188 002744 Impasse DE LA NOISETTE71.12BFermé67300 SCHILTIGHEIM420 606 188 002823 Avenue DE L'EUROPE71.12BFermé59650 VILLENEUVE-D'ASCQ420 606 188 00290156 RUE DU HUIT MAI 194571.12BFermé97460 SAINT-PAUL420 606 188 0032487 Rue DE LA CAVERNE71.12BFermé13300 SALON-DE-PROVENCE420 606 188 00332Chemin DES MAGATIS71.12BFermé83600 FREJUS420 606 188 0035714 VIA NOVA71.12BFermé54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY420 606 188 0036514 RUE DU BOIS DE LA CHAMPELLE71.12BFermé13008 MARSEILLE420 606 188 0037364 Avenue D'HAIFA71.12BFermé13090 AIX-EN-PROVENCE420 606 188 00381350 AVENUE DU CLUB HIPPIQUE71.12BFermé34500 BEZIERS420 606 188 0039943 Avenue DE LA VOIE DOMITIENNE71.12BFermé06200 NICE420 606 188 0040729 AVENUE AUGUSTE VEROLA71.12BFermé49070 BEAUCOUZE420 606 188 0041532 Rue DU LANDREAU71.12BFermé67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN420 606 188 0042316 Rue DE L'INDUSTRIE71.12BFermé66000 PERPIGNAN420 606 188 0043140 Rue PAUL SEJOURNE71.12BFermé31100 TOULOUSE420 606 188 0044917 Rue PAUL MESPLE71.12BFermé94200 IVRY-SUR-SEINE420 606 188 0045619 Boulevard PAUL VAILLANT COUTURIER71.12BFermé57160 MOULINS-LES-METZ420 606 188 00472108 Rue DE JOUY71.12BFermé59800 LILLE420 606 188 00480677 AVENUE DE LA REPUBLIQUE (LILLE)71.12BFermé13002 MARSEILLE420 606 188 0049810 Place DE LA JOLIETTE71.12BFermé83000 TOULON420 606 188 00506Quai MARCEL PAGNOL71.12BFermé06300 NICE420 606 188 005144 CHEMIN DU CHATEAU SAINT-PIERRE71.12BFermé04000 DIGNE-LES-BAINS420 606 188 005224 Boulevard GASSENDI71.12BFermé13080 AIX-EN-PROVENCE420 606 188 00530350 Avenue J R G GAUTIER DE LA LAUZIERE71.12BFermé04000 DIGNE-LES-BAINS420 606 188 005482 Rue PRETE A PARTIR71.12BFermé06200 NICE420 606 188 00589208 Boulevard DU MERCANTOUR71.12BFermé
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Santé financière

dernier exercice connu · 2023
Chiffre d'affaires43 M€+11,4 % sur un an
Résultat net2,5 M€exercice 2023
Autonomie financière28,46 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2020 → 2023
Chiffre d'affairesRésultat net
20202023

Comptes déposés

2 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202343 M€+11,4 %43 M€3,2 M€2,5 M€
202038,5 M€38,5 M€1,3 M€584 k€

Ratios

exercice 2023
Marge d'EBE7,51 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière28,46 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 43,2 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026MESURES ET ETUDES ACOUSTIQUES POUR LES OPERATIONS ROUTIERES ET AUTRES DEPENDANCES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE VAUCLUSE - LOT 1 NORD VAUCLUSE SECTEURS DES AGENCE…750 k€
2026MOE - PISCINE CHAPOU496 k€
2026Mission d’ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC), Projet Calcul 2027 Travaux d’infrastructures pour le calculateur de Météo-France Au sein de l’E…62 k€
2026INX PHASE OFFRE\nAccord-cadre multi-attributaires s’exécutant, lors de la survenance du besoin, par la conclusion de marchés subséquents après remise en concurr…2 M€
2026Maitrise d'oeuvre pour la sécurisation de l'adduction en eau potable sur la commune de Saint-ChamasMétropole Aix-Marseille-Provence224 k€
2026AC_Ports maritimes, fluviaux et aéroports_Problématiques afférentes aux concessions et aux gouvernances associées - Lot n°3 : Etudes techniques d ingénierie aér…800 k€
2026LOT N°1 AMO SUR LE PLAN TECHNIQUE ET DE LA COMMUNICATION IPXIII3,3 M€
2026ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDES POUR DES MISSIONS D'ETUDES ET DE MAITRISE D'ŒUVRE RELATIVES AUX TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES EAU POTABLE…1,6 M€
2025MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE PROJET CALCUL 2027 Travaux d’infrastructures pour le calculateur de Météo-France Au sein de l’Espace Clément AderCOMUE de Toulouse639 k€
2025Prestations d'assistance technique à des opérations foncières pour les besoins de la Commune du Beausset26 k€
2025PRESTATIONS D ASSISTANE TECHNIQQUE A DES OPERATIONS FONCIERES50 k€
2025réhabilitation intérieure église130 k€
2025CARPF AMO VIDEOPROTECTION VIDEOVERBALISATION100 k€
2025ASSISTANCE MO ETUDES INSTALLATION ET EXPLOITATION VIDEOPRO ET VIDEO VERBALISATION (GDC)2 M€
2025AMO GROUPEMENT COMMANDE TELESURVEILLANCE166 k€
2025Réalisation des études environnementales et rédaction des dossiers réglementaires au titre du Code de l'Environnement concernant le projet de création de plate-…164 k€
2025GMTCDE_LOT 1 - Dessin et projection technique complexe @RF8C501400 k€
2025MO POUR LA CONSTRUCTION D'UN CTM663 k€
2025Le présent marché a pour objet de confier une mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de remplacement du système de vidéoprotection du site François-Mitter…187 k€
2025Assistance technique au suivi du marché global de performance relatif aux installations d'éclairage public et connexes et de territoire connecté39 k€
2025MISSION MOE REHABILITATION RESTRUCT GS GIONO727 k€
2025REALISATION D’EXPERTISES NATURALISTES ET DE DOSSIERS REGLEMENTAIRES - LOT C REDACTION DE DOSSIERS REGLEMENTAIRES300 k€
2025MISSION D'ASSISTANCE ADMINISTRATIVE et JURIDIQUE RELATIVE AU PILOTAGE ET LA MISE EN ŒUVRE D'UNE PROCÉDURE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE200 k€
2025CU INF | U25INF04 | 1139 k€
2025ETUDE URBAINE PEM EPINAY SUR ORGE172 k€
2025MISSION ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE RELATIVE A LA SURETE DU PATRIMOINE ET A LA GESTION CENTRALISEE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE VILLEPINTE600 k€
2025Maîtrise d’œuvre et Assistance à la Maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement et la création de voiries et réseaux divers sur le territoire de la Métropole Aix Mars…2,7 M€
2025Z250010F00 - PARTIE BDC - LOT 05 ASSISTANCE A LA MAITRISE D OUVRAGE SUR LE BASSIN EST DE LA METROPOLE400 k€
2025Maîtrise d’œuvre et Assistance à la Maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement et la création de voiries et réseaux divers sur le territoire de la Métropole Aix Mars…1,2 M€
2025Z250011F00 - PARTIE A BDC - LOT 06 ASSISTANCE AU MAITRE D OUVRAGE SUR LE BASSIN OUEST1 M€
2025Maîtrise d’œuvre et Assistance à la Maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement et la création de voiries et réseaux divers sur le territoire de la Métropole Aix Mars…3,4 M€
2025LOT 1 AMO SOLUTIONS INTELLIGENTES DE SURETE4 M€
2025SIPPN'CO LOT 1 - AMO SOLUTIONS INTELLIGENTES DE SURETE (2025115) - AMO POUR UN TERRITOIRE CONNECTE ET DURABLE4 M€
2025AMO SOLUTION INTELLIGENTE DE SURETE (SSI)4 M€
2025AMO SOLUTIONS INTELLIGENTES DE SURETE SIS2 M€
2025Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à l’optimisation du réseau urbain de fibres optiques et de ses applicatifs IP, et de la gestion urbaine et pa…78 k€
2025AMO SOLUTIONS INTELLIGENTES DE SURETE4 M€
2025MISSIONS D'ASSISTANCE TECHNIQUE FONCIÈRE89 k€
2025Mission de maîtrise d'œuvre urbaine, paysagère et VRD pour l'amenagement du secteur de la rue tuboeuf à Saint-Georges-sur Loire (49)130 k€
2025Mission partielle de maîtrise d’œuvre86 k€

Dossiers de consultation

3 dossiers

Consultations dont les pièces citent cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.

AnnéeConsultation
2026TRAVAUX DE TRAITEMENT ET DE RENFORCEMENT DES CHARPENTES ET ISOLATION DES COMBLES DE LA COUR D’APPEL DE BORDEAUX
2025Ght_PRES_2025-165_MAPA_Assurances DO Et TRC Pour Les Travaux De Restructuration Des Urgences Hdg_Gier
2024Opérations de résorption des points noirs du bruit sur A7 - Réalisation d'écrans acoustiques
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — TPF INGENIERIE

    {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — TPF INGENIERIE

    {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — TPF INGENIERIE

    {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

  • Ventes et cessionsbodacc
    Ventes et cessions — TPF INGENIERIE, CONCEPTION TRAVAUX HANSEN

    {"descriptif": "Acte sous seing privé en date du 01/11/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de Marseille le 12/11/2025, Dossier 2025 00024934 ref 1314P61 2025 A 06955 Adresse de l'ancien propriétaire : 42 Chemin de Saint-Joseph 06130 GRASSE. Adresse du nouveau propriétaire : Immeuble le Balthazar BP 60025 2 Quai d'Arenc 13002 MARSEILLE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.", "dateCommencementActivite

  • Modifications diversesbodacc
    Modifications diverses — TPF INGENIERIE

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Présence web

Site web officiel, crawl des pages, réputation

Données de présence web non disponibles

Pipeline de crawl en cours de déploiement

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

16 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Intéressement actif

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDIntéressemententreprise

Accord d'intéressement

signé le 28 juin 2024IDCC 1486CFE-CGC
Intéressement
ACCORDTélétravailentreprise

Accord relatif au télétravail

signé le 15 décembre 2023IDCC 1486CFE-CGC
Télétravail
AVENANTentreprise

Avenant annexe III (article 5) de l'accord de substitution du 26/06/2015 relatif aux frais de déplacement professionnels

signé le 19 septembre 2023IDCC 1486CFE-CGC
Autre, précisez
AVENANTÉgalité F/Hentreprise

AVENANT EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES

signé le 18 novembre 2022IDCC 1486CFE-CGC
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDTélétravailentreprise

ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL

signé le 17 septembre 2021IDCC 1486CFE-CGC
Télétravail
ACCORDNAOentreprise

ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THÈMES DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE 2021

signé le 18 mars 2021IDCC 1486CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesIndemnités (dont kilométrique)
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF SUR LA MODIFICATION DE LA PERIODE D’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES

signé le 15 janvier 2021IDCC 1486CFE-CGC
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDentreprise

Accord sur la gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences

signé le 23 octobre 2020IDCC 1486CFE-CGC
GPEC
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES ET RTT EN 2020 DU FAIT DE L'ACTIVITE PARTIELLE LIEE AU COVID 19

signé le 4 mai 2020IDCC 1486CFE-CGC
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

signé le 6 décembre 2019IDCC 1486CFE-CGC
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDTélétravailentreprise

Accord relatif au teletravail

signé le 8 novembre 2019CFE-CGC
Télétravail
ACCORDIntéressemententreprise

Accord collectif sur l'ensemble des thèmes de la négociation collective obligatoire

signé le 16 avril 2019CFE-CGC
IntéressementEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique

signé le 25 janvier 2019IDCC 1486CFE-CGC
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDentreprise

ACCORD AGIRC-ARCCO

signé le 17 septembre 2018IDCC 1486CFE-CGC
Retraite complémentaire - supplémentaire
ACCORDentreprise

ACCORD VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS CSE

signé le 5 avril 2018IDCC 1486CFE-CGC
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDNAOentreprise

NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES

signé le 30 mars 2018IDCC 1486CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)