SOGEA EST B T P

Laxou (54)

SIREN 413909201SIRET 413 909 201 00191NAF 4221Z

Suivre cette entreprise
Société par actions simplifiée250 à 499 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Établissements27dont 14 ouverts
Dirigeants3inscrits au registre
Accords6déposés en vie sociale
Capital social643 k€
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit SOGEA EST B T P sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 3 février 1999. Son siège est établi à Laxou (54520). Le capital social s'élève à 643 140 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 250 à 499 salariés, et l'INSEE la range parmi les grandes entreprises.[1]

Le réseau compte 27 établissements, dont 14 ouverts et 3 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

6 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de Meurthe-et-Moselle, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
SOGEA EST B T P
SIRET du siège
413 909 201 00191
SIREN
413909201
N° TVA intracommunautaire
FR60413909201
Numéro RCS
413 909 201 R.C.S. Nancy
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Nancy, le 3 février 1999
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
643 140 €
Effectif
250 à 499 salariés
Catégorie
GE
Code NAF / APE
4221Z
Domaine d'activité
Génie civil
Adresse du siège
415 AV DE BOUFFLERS, 54520 LAXOU

Objet social

déposé au registre

Conception, construction de bâtiments, d'installations industrielles, génie civil, travaux publics et canalisation, transport routier, transports de marchandises et locations de véhicules et toutes ventes et prestations de services et d'assistance afférentes

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
16/04/2024Radiation du RCS de Strasbourg le 01/04/2024
02/02/2023Apport partiel d'actif soumis au régime des fusions scissions à compter du 01/01/2023. Société(s) ayant participé à l'opération : VCF 47, Société par actions simplifiée, 1973 Boulevard de la Défense 92000 Nanterre (RCS Nanterre 818 766 297)
04/12/2020Société immatriculée au tribunal de commerce de NANCY sous le numéro 1999B61. L'activité déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au registre des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
03/11/2020Opération de fusion à compter du 31/07/2020 avec effet rétroactif au 01/01/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : DESGRIPPES, SAS, LE BUGNY - 02820 MAUREGNY EN HAYE (RCS SAINT QUENTIN 321200578)
30/05/2020Radiation d'office
22/10/2018Immatriculation principale au TC de NANCY sous le numéro 1999 B 61. Etablissement secondaire précédemment immatriculée au RCS de Strasbourg sous le numéro 1999 B 540
27/09/2018Numéro de gestion au Rcs de Nancy :
16/01/2018Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS REICHART, Société par actions simplifiée (SAS), rue Edouard Branly-Zone Industrielle 57400 Sarrebourg (RCS METZ TI (5751) 304 605 108)
05/01/2016APPORT D'UNE PARTIE DE FONDS DE COMMERCE RELATIVE AUX ACTIVITES "CANALISATIONS" ET CONCEPTION ET CONSTRUCTION DE STATIONS D'EPURATION D'EAUX" QUI SERA EXPLOITEE AU FONDS PRINCIPAL SIS A PONT A MOUSSON - ZA LESMENILS PAR LA SNC SOGEA ENVIRONNEMENT RCS NANCY B 344 213 632 A COMPTER DU 29 NOVEMBRE 2000 - VOIR 1ER AVIS PUBLIE AU BODAC DU 2 MARS 2001
05/01/2016Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2013 avec effet rétroactif au 01/01/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : - JADOT dont le siège est à Hussigny-Godbrange 5490 - 2, route de Saulnes - RCS BRIEY 381 366 533 - CHARLES HOUILLON dont le siège est à Rambervillers 88700 - 47, rue du Docteur Fournier - RCS EPINAL 307 050 104 - MULLER TRAVAUX HYDRAULIQUES ALSACE dont le siège est à Bischoffsheim 67870 - route de Hindisheim - RCS SAVERNE 444 454 284
05/01/2016Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : TRADILOR, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), Zone Artisanale Lesménils 54700 PONT A MOUSSON (RCS NANCY (5402) 307 738 088)
05/01/2016AUGMENTATION DU CAPITAL SUITE A APPORT DE LA SOCIETE SOGEA EST SNC RCS B 344 213 632 A COMPTER DU 24 DECEMBRE 1998

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
17/07/2025Modification de l’identification de l’établissement
17/07/2025Modification de l’identification de l’établissement
17/07/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
17/07/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
17/07/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
97 ans
Début d'activité
16 septembre 1997
Fin d'existence prévue
2 février 2096
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCSRNM

Direction

3 au registre

Personnes morales dirigeantes

2 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Où sont les établissements

27 implantations · 14 ouvertes

Les 27 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

27 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
54520 LAXOU413 909 201 00217415 AVENUE DE BOUFFLERSSiègeOuvert54840 BOIS-DE-HAYE413 909 201 00035ZONE D'ACTIVITE PARC DE HAYE41.20BOuvert10150 VAILLY413 909 201 00100RUE DE MERVILLON41.20BOuvert68120 RICHWILLER413 909 201 0013414 RUE DES ARTISANS41.20BOuvert57220 BOULAY-MOSELLE413 909 201 00142RUE DU GENERAL DE RASCAS41.20BOuvert67870 BISCHOFFSHEIM413 909 201 00159RTE DE HINDISHEIM42.21ZOuvert88700 RAMBERVILLERS413 909 201 0017547 RUE ALBAN FOURNIER42.21ZOuvert55120 CLERMONT-EN-ARGONNE413 909 201 001835 RUE DE LA POSTE42.21ZOuvert08000 CHARLEVILLE-MEZIERES413 909 201 00191CHEMIN DU MEMORIAL37.00ZOuvert57400 SARREBOURG413 909 201 00209RUE EDOUARD BRANLY42.21ZOuvert

La forme du réseau

17 entreprises
SBVESBPENSAI3PSCB

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires107,7 M€+3,2 % sur un an
Résultat net3,8 M€exercice 2024
Capitaux propres5,5 M€au bilan
Autonomie financière5,30 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2016 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
201620172018201920202021202220232024

Comptes déposés

9 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
2024107,7 M€+3,2 %109,4 M€6,8 M€4,9 M€3,8 M€
2023104,4 M€+4,2 %104,4 M€9 M€7,1 M€3,4 M€
2022100,2 M€−7,7 %103,4 M€5,3 M€3,9 M€1,2 M€
2021108,6 M€+3,8 %111,3 M€5,6 M€6 M€847 k€
2020104,6 M€−2,6 %104,1 M€−2,2 M€−3,7 M€422 k€
2019107,5 M€+25,4 %110,6 M€1,3 M€−1 M€1,3 M€
201885,7 M€+16,8 %86,9 M€87 k€−823 k€930 k€
201773,3 M€+20,1 %76,1 M€1,8 M€1,1 M€2,1 M€
201661 M€70,9 M€−5 M€170 k€537 k€

Bilan

au 31 décembre 2024

Actif

Total de l'actif103,8 M€

Passif

Capitaux propres5,5 M€
Total des dettes94,1 M€
Total du passif103,8 M€
L'actif et le passif s'équilibrent, comme l'exige le plan comptable. Besoin en fonds de roulement 11,4 M€, trésorerie nette 3,9 M€.

Ratios

exercice 2024
Taux de marge d'EBE6,32 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Taux de marge nette3,59 %résultat net rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière5,30 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé
Rentabilité des capitaux70,43 %résultat net rapporté aux capitaux propresdéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Comptes annuels déposés au greffe du tribunal de commerce. Les montants sont ceux de la liasse fiscale, repris sans retraitement.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 23,1 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Aménagement VRD des rues Saint Antoine, Landot et du Cimetière à Etoges-.Communauté de Communes des Paysages de la Champagne477 k€
2026REMPLACEMENT DALLES POSTES DE RELEVAGE VAUX CANAL44 k€
2026MS TRAVAUX RENOUVELLEMENT DU RESEAU AEP RUE BRUYANT A REIMS@GF8O629148 k€
20262026-97 - Commune de Laxou - Avenue Paul Déroulède - Renouvellement du réseau d'eau potable (AEP) - Extension du réseau AEP de la ceinture ouest et rénovation d…2,1 M€
2026RENOVATION DU RESERVOIR DE LA VIERGE:ETANCHEITE EXTERIEURE158 k€
2026PRESTATIONS VRD COMPLEMENTAIRES AU MARCHE INITIAL299 k€
2026MS 01 - POSTE REFOULEMENT DOM-PONT105 k€
2026PERIMETRE SAUER ET SELTZBACH COMMUNE DE MUNCHHAUSEN REHABILITATION DU POSTE DE POMPAGE RUES DU R859 k€
2026CONSTRUCTION D UNE STATION D INTERCONNEXION ENTRE HERRLISHEIM ET DRUSENHEIM LOT 2 EQUIPEMENTS HYDRAU127 k€
2026REMPL. POMPES EAUX PLUVIALES SUR POSTES ANTI-CRUES100 k€
2026PERIMETRE DE LA REGION DE SAVERNE MARMOUTIER RENOVATION EXTERIEURE DES RESERVOIRS DE MARMOUTIER 1188 k€
2026CONSTRUCTION D UNE STATION DE POMPAGE D INTERCONNEXION AVEC EICHHOFFEN LOT 2 TUYAUTERIE SERRURERIE E136 k€
2026PEM MOLLKIRECH CMME DE ROSHEIM FORAGE MAGLIA F2 CONSTRUCTION DE L AVANT PUIT EQUIPEMENT RACCOR168 k€
2026Marché de travaux pour le renouvellement du réseau d'eau potable à merten2 M€
2026Ce marché a pour objet la mise en œuvre d'un axe de la modernisation de VNF, en particulier la téléconduite de la Moselle Canalisée et l'installation des différ…1,5 M€
2026Ce marché a pour objet la mise en œuvre d'un axe de la modernisation de VNF, en particulier la téléconduite de la Moselle Canalisée et l'installation des différ…199 k€
2026TRAVAUX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE. AMELIORATION DU RESEAU D'EAU POTABLE ET RENOUVELLEMENT DES RESEAUX FUYARDS.LOT No1118 k€
20262026001 ASSAINISSEMENT RUE DU CANAL A SARRALBE294 k€
202625T15A2 - Travaux sur patrimoine eau et assainissement ; Création et rénovation des surpresseurs d'eau potable (référence de consultation : 25T15A)1 M€
202625T15A1 - Travaux sur patrimoine eau et assainissement ; Création et rénovation des postes de refoulement (référence de consultation : 25T15A)800 k€
2026POSE D UNE CONDUITE INTERCOMMUNALE D EAU POTABLE ENTRE MAISONSGOUTTE ET SAINT MARTIN RENOUVELLEMENT413 k€
2026MS TVX RENOUVELLEMENT RESEAUX DE REFOULEMENT ET DISTRIBUTION AEP RUE ST JULIEN ETRUE DU CHATEAU A CHAMBRECY@GF8O579159 k€
20262025-RICEYS-ASS515 - Réhabilitation du dispositif de collecte des eaux usées domestiques ; Lot unique (référence de consultation : 2025-RICEYS-ASS515)167 k€
2026Déploiement d'infrastructures de réseaux fibres optiques sur l'emprise de l'autoroute A3202,5 M€
2026Conception-réalisation de déploiement d'infrastructures de réseaux fibres optiques sur l'emprise de l'autoroute A320MOSELLE FIBRE2,5 M€
2025Remplacement de 3 postes de refoulement - 2 lots<br />353 k€
2025REMPLACEMENT DU COLLECTEUR SUD A MONDELANGE308 k€
2025Espace 110 à Illzach : renouvellement de la conduite d'eau potable après compteur53 k€
2025TRAVAUX DE SECURISATION ET AMELIORATION DU RENDEMENT DU RESEAU D'EAU POTABLE2 M€
2025MISE A NIVEAU DE LA STATION D EPURATION DE NIEDERHASLACH: LOT 1 : GENIE CIVIL, VOIRIE ET RESEAUX D104 k€
2025CREATION DE POTS DE BRANCHEMENT EN LIMITE DE PROPRIETE ET RACCORDEMENT SUR DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT EXISTANT60 k€
2025CREATION DE POTS DE BRANCHEMENT EN LIMITE DE PROPRIETE ET RACCORDEMENT SUR DES RESEAUX D ASSAINISSEMENT EXISTANT37 k€
2025Extension des réseaux dans la ruelle des Greniers à Sarrebourg47 k€
2025EXTENSION DES RESEAUX DANS LA RUELLE DES GRENIERS42 k€
2025ACBCMULTI ATTRIBUTAIRES MISE A DISPOSITION D UNE ASPIRATRICE EXCAVATRICE POUR LES TRAVAUX DE TERRA1,1 M€
2025TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT CERNAY Rue d'Aspach réseaux et poste367 k€
20252025_06_TX03b - Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; STEP de Parey Saint Césaire (référence de consultation : 2025_06_TX03)571 k€
20252025_06_TX03c - Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; Réseau de transfert à Parey Saint Césaire (référence de consultation : 2025_06_TX0…454 k€
20252025_06_TX03b - Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; STEP de Parey Saint Césaire (référence de consultation : 2025_06_TX03)610 k€
2025Travaux de renouvellement des réseaux EP et AEP Rue du Pressoir à OLIZY VIOLAINE298 k€
37 attributions masquées sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Chantiers gagnés

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En préparation367 k€
3 octobre 2025Dép. 68

TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT CERNAY Rue d'Aspach réseaux et poste

Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; Réseau de transfert à Parey Saint Césaire (référence de coEn préparation454 k€
30 septembre 2025Dép. 54

2025_06_TX03c - Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; Réseau de transfert à Parey Saint Césaire (référence de consultation : 2025_06_TX0

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; STEP de THELOD (phase 1) (référence de consultation : 2025En préparation571 k€
30 septembre 2025Dép. 54

2025_06_TX03 - Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; STEP de THELOD (phase 1) (référence de consultation : 2025_06_TX03)

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; STEP de Parey Saint Césaire (référence de consultation : 2En préparation610 k€
30 septembre 2025Dép. 54

2025_06_TX03b - Création de STEP et réseaux à Thélod et Parey Saint Césaire ; STEP de Parey Saint Césaire (référence de consultation : 2025_06_TX03)

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MOSELLE ET MADON

En préparation298 k€
18 septembre 2025Dép. 51

Travaux de renouvellement des réseaux EP et AEP Rue du Pressoir à OLIZY VIOLAINE

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine du Grand Reims

En préparation424 k€
16 septembre 2025Dép. 57

AMELIORATION DU RENDEMENT DU RESEAU DE DISTRIBUTION D EAU DE L ANCIEN SIE VERGAVILLE SECTEUR GUEBLING BOURGALTROFF

En préparation840 k€
16 septembre 2025Dép. 57

AMELIORATION DU RENDEMENT DU RESEAU DE DISTRIBUTION D EAU DE L ANCIEN SIE DE VERGAVILLE SECTEUR LINDRE BASSE

En préparation585 k€
15 septembre 2025Dép. 51

CHOUILLY RUE SAINT CHAMAND

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne

RUE SAINT CHAMAND : Renouvellement des réseaux d'assainissement et d'eau potable ; Lot unique (référence de consultationEn préparation585 k€
15 septembre 2025Dép. 51

2023-14_32 - 2023-14_32 CHOUILLY - RUE SAINT CHAMAND : Renouvellement des réseaux d'assainissement et d'eau potable ; Lot unique (référence de consultation : 20

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne

En préparation3 M€
12 septembre 2025

Travaux de rénovation des réseaux de l'EPSM de METZ-JURY

Maître d'ouvrage : CHR METZ THIONVILLE

En préparation129 k€
5 septembre 2025Metz

CUVRY CHEMIN DE CHAMPAGNE EXTENSION RESEAU EU

Maître d'ouvrage : HAGANIS

En préparation211 k€
5 septembre 2025Dép. 671 autre entreprise

PERIMETRE DE LA REGION DE SAVERNE MARMOUTIER REHABILITATION DU RESERVOIR DE LA VIERGE LOT2 REHABI

Maître d'ouvrage : Sdea Alsace Moselle

Sur le même chantier

SOC NOUVELLE CHANZY-PARDOUX

ACCORD-CADRE TRAVAUX MULTI-ATTRIBUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION, EXTENSION DES RESEAUX ET OUVRAGES ASSOCIES EN EAEn préparation240 k€
18 août 2025Dép. 54

EET 2424S01 - ACCORD-CADRE TRAVAUX MULTI-ATTRIBUTAIRE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION, EXTENSION DES RESEAUX ET OUVRAGES ASSOCIES EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMEN

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY

En préparation239 k€
7 août 2025Dép. 51

Travaux de renouvellement des réseaux AEP, EP ET EU Rue Neuve à BOULT SUR SUIPPE

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine du Grand Reims

En préparation239 k€
7 août 2025

MS TRAVAUX AEP,EP ET EU RUE NEUVE A BOULT SUR SUIPPE@GF8O556

Maître d'ouvrage : Communauté Urbaine du Grand Reims

Remplacement du ballon anti-bélier sur les sites de Balgau, Baltzenheim, Obersaasheim et WeckolsheimEn préparation62 k€
29 juillet 2025Dép. 68

Poste de pompage - Remplacement du ballon anti-bélier sur les sites de Balgau, Baltzenheim, Obersaasheim et Weckolsheim

45 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus8parcelles cadastrales
Surface au sol2,9 hacumulée
Locaux2bâtis recensés
Implantation3communes · 3 départements

Où sont ces terrains

3 départements
88Vosges355Meuse302Aisne2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

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Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre8terrains

2 locaux · 2,9 ha au sol

Emphytéote2terrains

1 locaux · 14,7 ha au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 8 terrains, pas de 10 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Vie sociale & négociation collective

Dernier accord signé le

6 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

Accord d'anticipation relatif à la détermination du statut collectif de GTM TP Est

signé le 27 octobre 2022IDCC 3212CFTC, CFE-CGC
Autre, précisez
ACCORDIntéressemententreprise

Un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021

signé le 5 février 2021IDCC 1702CFTC, CFE-CGC
IntéressementPEE ou PEGEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Indemnités (dont kilométrique)Travailleurs handicapés+2
ACCORDentreprise

Un accord relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19

signé le 17 décembre 2020IDCC 1702CFTC, CFE-CGC
Autres dispositions emploiAutre, précisez
ACCORDIntéressemententreprise

Un Procès-verbal d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoire

signé le 22 février 2019IDCC 1702CFTC, CFE-CGC
IntéressementEvolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Travailleurs handicapés
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord de la Négociation Annuelle Oblogatoire 2018

signé le 30 janvier 2018IDCC 1702CFTC, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesSystème de prime (autre qu'évolution)Autres dispositions durée et aménagement du temps de travailTravailleurs handicapés+1