SHCB

Restauration collective sous contrat à Saint-Quentin-Fallavier (38) depuis 1998, 250 à 499 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2024.

SIREN 390 513 265SIRET 390 513 265 00020NAF 5629A

5629A · Restauration collective sous contratSociété par actions simplifiée250 à 499 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 27/02/2026

Marchés publics gagnés40+26,4 M€ cumulés, 2024 à 2026
Entreprises liées30dans son réseau
Capital social100k€déclaré au registre
Dirigeants3inscrits au registre
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
SHCB
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Grenoblele 26/01/1998
SIREN
390 513 265
SIRET du siège
390 513 265 00020
N° TVA intracommunautaire
FR94390513265
Activité (NAF)
Restauration collective sous contrat5629A
Capital social
100 000 €
Catégorie
ETI250 à 499 salariés
Adresse du siège
ZI THARABIE I 100 RUE DE LUZAIS 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
Dirigeants au registre
3 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 août
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
25 janvier 2097
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Non diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
01/09/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/08/2025Fermeture d’un établissement
01/01/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Restauration collective, organisation de réceptions, banquets et réunions. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

27/09/2023 · Radiation du RCS de Bourg-en-Bresse le 31/08/2023

17/07/2023 · Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 30/03/2021.

07/09/2021 · Radiation du RCS Evry le 07/09/2021 avec effet au 31/12/2020

29/11/2018 · Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 01/09/2018

22/11/2016 · Immatriculation secondaire d'une société commerciale : Etablissement secondaire : 3214 Route de Montpellier 30900 NIMES à compter du 01/09/2016

22/11/2016 · Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 152 Avenue Robert Bompard 30000 NIMES à compter du 01/09/2016

04/11/2016 · Fermeture d'un établissement secondaire sis 4 Avenue Antoine Dutriévoz 69100 VILLEURBANNE à compter du 30/06/2016

12/11/2014 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 30 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

SHCB
Saint-Quentin-Fallavier
30
entreprises liées

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en février 2026. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 40+ 26,4 M€ depuis 2024

MarchéMontant relatifMontant
Accord cadre à BDC repas en multi-accueils2026880 k€
Production et livraison de repas en liaison froide pour les crèches Eisenhower et Jeanne Barret2025400 k€
Restauration scolaire - liaison froide et mise à disposition du personnel2025176 k€
Les 40 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 27/02/2026.

Direction

3 au registre

La forme du réseau

30 entreprises
CCVECCCDCCRSCSSEBRDSSBFCSTEDEG•
  • Ses acheteurs publics
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
COMMUNE D AMBERIEU-EN-BUGEYLui confie des marchés3 marchés · dernier mai 2024 · 1,6 M€Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective - Lot n°1 - Restauration scolaire et …COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTE DE DROMARDECHELui confie des marchés2 marchés · dernier févr. 2026 · 1,4 M€Accord cadre à BDC repas en multi-accueilsVille de LyonLui confie des marchés2 marchés · dernier déc. 2025 · 600 k€Production et livraison de repas en liaison froide pour les crèches Eisenhower et Jeanne Barret
Entreprise 256910290Lui confie des marchés2 marchés · dernier juil. 2025 · 1,3 M€FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE EN LIAISON FROIDE
COMMUNE DE TERNAYLui confie des marchés2 marchés · dernier juil. 2025 · 442 k€Préparation et livraison de repas LOT 1 RESTO+CENTRE AERECOMMUNE DE VILLEFRANCHE SUR SAONELui confie des marchés2 marchés · dernier juil. 2025 · 5,6 M€Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration collective "scolaire et accueils de loisirs"COMMUNE DE SASSENAGELui confie des marchés2 marchés · dernier juin 2025 · 435 k€REPAS POUR LA CRECHE MUNICIPALE LES LUCIOLESDirection Interrégionale Services Pénitentiaire de LyonLui confie des marchés2 marchés · dernier déc. 2024 · 473 k€Fourniture de repas cuisinés et préparés à l’avance pour le quartier de semi-liberté de Grenoble et le centre de semi-li…COMMUNE DE JONZIER EPAGNYLui confie des marchés2 marchés · dernier août 2024 · 151 k€Confection et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de Jonzier-EpagnyCOMMUNE DE BOURG SAINT MAURICELui confie des marchés2 marchés · dernier juin 2024 · 1,4 M€2024BSM005BIS

Mêmes chantiers

3 entreprises

Dirigeants communs

17 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 26,4 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Accord cadre à BDC repas en multi-accueils880 k€
2025Production et livraison de repas en liaison froide pour les crèches Eisenhower et Jeanne Barret400 k€
2025Restauration scolaire - liaison froide et mise à disposition du personnel176 k€
2025Fourniture de repas en liaison froide pour les 2-12 ans accueillis dans les services périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Tille & Venelle…210 k€
2025RESTAURATION REPAS DE MIDI SCOLAIRE220 k€
2025Fourniture et livraison de repas pour restauration scolaire en liaison froide1 M€
2025FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE EN LIAISON FROIDE340 k€
2025Préparation et livraison de repas LOT 1 RESTO+CENTRE AERE221 k€
2025Préparation et livraison de repas LOT 2 MULTI ACCUEIL.221 k€
2025LIVRAISON REPAS RS, ALSH, MDE1,5 M€
2025LOT3 SHCB RESTAURATION APM209 k€
2025Fournitures de repas en liaison froide pour la crèche de Jonage120 k€
2025Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le portage de repas à domicile pour le CCAS de JONAGE200 k€
2025Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les besoins de la commune de Miribel et du centre de loisirs.: Lot 1: Lot 1 : Fourniture et livraison de…2 M€
2025Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les besoins de la commune de Miribel et du centre de loisirs.: Lot 2: Lot 2 : Fourniture et livraison de…320 k€
2025Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration collective "scolaire et accueils de loisirs"977 k€
2025RESTAURATION SCOLAIRE4,7 M€
2025FOURNITURE DE REPAS POUR LA CANTINE SCOLAIRE89 k€
2025Préparation et livraison de repas en liaison froide120 k€
2025Relance - Confection et livraison de repas et pain en liaison froide et de goûters pour les crèches multi-accueils gérées par la Communauté de communes Vallée d…700 k€
2025Préparation et livraison de repas en liaison froide120 k€
2025REPAS POUR LA CRECHE MUNICIPALE LES LUCIOLES55 k€
2025REPAS POUR LES ECOLES ET LES CENTRES DE LOISIRS380 k€
2025PREPARATION ET FOURNITURE DE REPAS220 k€
2025Fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires, centres de loisirs et crèches389 k€
2024FOURNITURE REPAS POUR LES ALSH (LOT 2)629 k€
2024Confection, conditionnement et livraison à domicile<br />de repas en liaison froide pour les personnes âgées de<br />la ville de Vénissieux1,1 M€
2024Fourniture de repas cuisinés et préparés à l’avance pour le quartier de semi-liberté de Grenoble et le centre de semi-liberté de Lyon - Fourniture de repas cuis…112 k€
2024Fourniture de repas cuisinés et préparés à l’avance pour le quartier de semi-liberté de Grenoble et le centre de semi-liberté de Lyon - Fourniture de repas cuis…361 k€
2024CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE1,6 M€
2024Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le restaurant scolaire de la commune de Montbazin400 k€
2024FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE RESTAURATION SCOLAIRE, CENTRE DE LOISIRS ET CRECHE40 k€
2024Confection et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de Jonzier-Epagny100 k€
2024RESTAURATION SCOLAIRE SHCB51 k€
2024RESTAURATION SCOLAIRE150 k€
2024REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA PETITE ENFANCE50 k€
2024REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA PETITE ENFANCE150 k€
2024LA CONFECTION, LA PREPARATION ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES ECOLES PUBLIQUES ET LES SERVICES PERISCOLAIRES.180 k€
2024LOT 2 - LIVRAISON REPAS EN LIAISON FROIDE - ENFANCE/JEUNESSE3,6 M€
2024La présente consultation a pour objet la fabrication et à la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants d'enfants gérés par la Communauté de comm…2 M€

Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

31,6 M€

En préparation880 k€
27 février 2026

Accord cadre à BDC repas en multi-accueils

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Porte de DrômArdèche

En préparation400 k€
3 décembre 2025Lyon

Production et livraison de repas en liaison froide pour les crèches Eisenhower et Jeanne Barret

Maître d'ouvrage : Ville de Lyon

liaison froide et mise à disposition du personnelEn préparation176 k€
2 octobre 2025Saint-Clair-du-Rhône

Restauration scolaire - liaison froide et mise à disposition du personnel

Maître d'ouvrage : COMMUNE DES ROCHES DE CONDRIEU

En préparation210 k€
20 août 2025Selongey

Fourniture de repas en liaison froide pour les 2-12 ans accueillis dans les services périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Tille & Venelle

Maître d'ouvrage : CC TILLE ET VENELLE

En préparation220 k€
5 août 2025Servian

RESTAURATION REPAS DE MIDI SCOLAIRE

Maître d'ouvrage : Mairie de Bassan

En préparation340 k€
30 juillet 2025Tarare

FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE EN LIAISON FROIDE

En préparation1 M€
30 juillet 2025Tarare

Fourniture et livraison de repas pour restauration scolaire en liaison froide

En préparation221 k€
25 juillet 2025Saint-Symphorien-d'Ozon

Préparation et livraison de repas LOT 2 MULTI ACCUEIL.

Maître d'ouvrage : Mairie de Ternay

En préparation221 k€
25 juillet 2025Saint-Symphorien-d'Ozon

Préparation et livraison de repas LOT 1 RESTO+CENTRE AERE

Maître d'ouvrage : Mairie de Ternay

En préparation1,5 M€
22 juillet 2025Chevigny-Saint-Sauveur

LIVRAISON REPAS RS, ALSH, MDE

Maître d'ouvrage : Ville de Chevigny-Saint-Sauveur

En préparation209 k€
21 juillet 2025Sathonay-Camp

LOT3 SHCB RESTAURATION APM

Maître d'ouvrage : Mairie de Sathonay-camp

En préparation200 k€
18 juillet 2025Meyzieu

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le portage de repas à domicile pour le CCAS de JONAGE

En préparation120 k€
18 juillet 2025Meyzieu

Fournitures de repas en liaison froide pour la crèche de Jonage

Maître d'ouvrage : Mairie de Jonage

En préparation2,3 M€
10 juillet 2025Miribel

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les besoins de la commune de Miribel et du centre de loisirs.: Lot 1: Lot 1 : Fourniture et livraison de

Maître d'ouvrage : Mairie de Miribel

En préparation977 k€
8 juillet 2025Villefranche-sur-Saône1 autre entreprise

Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration collective "scolaire et accueils de loisirs"

Maître d'ouvrage : Ville de Villefranche-sur-Saône

Sur le même chantier

RESTAURATION POUR COLLECTIVITES (RPC)

En préparation4,7 M€
8 juillet 2025

RESTAURATION SCOLAIRE

Maître d'ouvrage : Ville de Villefranche-sur-Saône

En préparation89 k€
7 juillet 2025Jarcieu

FOURNITURE DE REPAS POUR LA CANTINE SCOLAIRE

Maître d'ouvrage : Mairie de Jarcieu

En préparation240 k€
3 juillet 2025Francheville2 autres entreprises

Préparation et livraison de repas en liaison froide

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE FRANCHEVILLE

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COMPASS GROUP FRANCE

Confection et livraison de repas et pain en liaison froide et de goûters pour les crèches multi-accueils gérées par la CEn préparation700 k€
3 juillet 2025Dép. 34

Relance - Confection et livraison de repas et pain en liaison froide et de goûters pour les crèches multi-accueils gérées par la Communauté de communes Vallée d

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30 juin 2025Sassenage

REPAS POUR LA CRECHE MUNICIPALE LES LUCIOLES

Maître d'ouvrage : Commune de Sassenage

En préparation380 k€
30 juin 2025Sassenage

REPAS POUR LES ECOLES ET LES CENTRES DE LOISIRS

Maître d'ouvrage : Commune de Sassenage

En préparation220 k€
17 janvier 2025Condrieu

PREPARATION ET FOURNITURE DE REPAS

Maître d'ouvrage : Mairie de Condrieu

En préparation389 k€
6 janvier 2025Dép. 34

Fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires, centres de loisirs et crèches

Maître d'ouvrage : MAIRIE

En préparation629 k€
27 décembre 2024Heyrieux

FOURNITURE REPAS POUR LES ALSH (LOT 2)

Maître d'ouvrage : COLLINES ISERE NORD COMMUNAUTE

En préparation1,1 M€
5 décembre 2024Saint-Quentin-Fallavier

Confection, conditionnement et livraison à domicile<br />de repas en liaison froide pour les personnes âgées de<br />la ville de Vénissieux

Maître d'ouvrage : CCAS de Venissieux

Fourniture de repas cuisinés et préparés à l’avance pour le CSL de Lyon · Fourniture de repas cuisinés et préparés à l’avance pour le QSL de GrenobleEn préparation473 k€
3 décembre 2024Dép. 69

Fourniture de repas cuisinés et préparés à l’avance pour le quartier de semi-liberté de Grenoble et le centre de semi-liberté de Lyon - Fourniture de repas cuis

En préparation1,6 M€
13 novembre 2024Montouliers

CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE

Maître d'ouvrage : Mairie de Castelnau-le-Lez

En préparation400 k€
16 septembre 2024Poussan

Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le restaurant scolaire de la commune de Montbazin

Maître d'ouvrage : Mairie de Montbazin

En préparation40 k€
27 août 2024Châteauneuf-du-Rhône

FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE RESTAURATION SCOLAIRE, CENTRE DE LOISIRS ET CRECHE

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MALATAVERNE

En préparation51 k€
14 août 2024Valleiry

RESTAURATION SCOLAIRE SHCB

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE JONZIER EPAGNY

En préparation100 k€
14 août 2024Valleiry

Confection et livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de Jonzier-Epagny

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE JONZIER EPAGNY

En préparation150 k€
12 août 2024Tain-l'Hermitage

RESTAURATION SCOLAIRE

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE LARNAGE

En préparation50 k€
25 juillet 2024Corbas

REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA PETITE ENFANCE

Maître d'ouvrage : Ville de Corbas

En préparation150 k€
25 juillet 2024Corbas

REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA PETITE ENFANCE

En préparation180 k€
18 juillet 2024Puisserguier

LA CONFECTION, LA PREPARATION ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES ECOLES PUBLIQUES ET LES SERVICES PERISCOLAIRES.

Maître d'ouvrage : Communauté de communes Sud-Hérault

ENFANCE/JEUNESSEEn préparation3,6 M€
16 juillet 2024Auxonne

LOT 2 - LIVRAISON REPAS EN LIAISON FROIDE - ENFANCE/JEUNESSE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône

En préparation2 M€
16 juillet 2024Is-sur-Tille

La présente consultation a pour objet la fabrication et à la livraison de repas en liaison froide pour les restaurants d'enfants gérés par la Communauté de comm

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon (21)

En préparation1 M€
10 juillet 2024Longessaigne

PRESTATION DE RESTAURATION EN LIAISON FROIDE

Maître d'ouvrage : Ville de Vaulx en Velin

En préparation77 k€
4 juillet 2024Saint-Georges-d'Espéranche

FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE

Maître d'ouvrage : Mairie de Charantonnay

En préparation170 k€
4 juillet 2024Arc-sur-Tille

2024-RESTAURATION SCOLAIRE

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE COUTERNON

En préparation735 k€
11 juin 2024

2024BSM005BIS

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En préparation735 k€
11 juin 2024Bourg-Saint-Maurice

FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINES AUX RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE

Maître d'ouvrage : Mairie de Bourg Saint Maurice

En préparation1 €
16 mai 2024Grenoble

FOURNITURE DES REPAS POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ET LES CENTRES DE LOISIRS COMMUNAUX

Maître d'ouvrage : Commune de SEYSSINET PARISET

En préparation370 k€
16 mai 2024Seyssinet-Pariset

FOURNITURE REPAS RESTAURATION COLL SCOLAIRE-CENTRES LOISIRS

Maître d'ouvrage : Commune de SEYSSINET PARISET

POLE PETITE ENFANCEEn préparation80 k€
7 mai 2024Ambérieu-en-Bugey

REPAS EN LIAISON FROIDE - POLE PETITE ENFANCE

Maître d'ouvrage : Ville d'Ambérieu en Bugey

En préparation195 k€
7 mai 2024Saint-Marcellin

FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE

Restauration scolaire et centre de loisirsEn préparation1,2 M€
7 mai 2024Dép. 01

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective - Lot n°1 - Restauration scolaire et centre de loisirs

Maître d'ouvrage : Ville d'Ambérieu en Bugey

RESTAURANT SCOLAIRE ET CENTRE DE LEn préparation305 k€
7 mai 2024Ambérieu-en-Bugey

REPAS EN LIAISON FROIDE - RESTAURANT SCOLAIRE ET CENTRE DE L

Maître d'ouvrage : Ville d'Ambérieu en Bugey

En préparation220 k€
2 mai 2024Charvieu-Chavagneux

Préparation, fourniture et livraison de repas pour la restauration collective scolaire ainsi que la petite enfance en liaison froide

Maître d'ouvrage : CCAS de Charvieu-Chavagneux

En préparation100 k€
7 mars 2024Vénissieux

CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES CLASSES DÉCOUVERTES ENVIRONNEMENT CENTRE EYZIN PINET

Maître d'ouvrage : Ville de Vénissieux

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

7 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Forfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDentreprise

UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 6 janvier 2023IDCC 1266
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDNAOentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022

signé le 21 avril 2022IDCC 1266CGT, CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Evolution des primesAutres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
ACCORDForfait joursentreprise

UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS ANNUEL

signé le 4 janvier 2022IDCC 1266CGT, CFDT
Forfaits (en heures, en jours)
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

signé le 13 décembre 2021IDCC 1266CGT, CFDT
Egalité salariale F/HQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE

signé le 10 novembre 2021IDCC 1266CGT, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

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