SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 - PROCES-VERBAL D’ACCORD AU SEIN DE L’UES SEQENS

Accord RELATIF AUX COMPLEMENTS DE REMUNERATION AU SEIN DE SEQENS

AVENANT A L’ACCORD D’ADAPTATION RELATIF AU SERVICE CONTINU SEQENS Astreinte et remplacements

Accord portant sur la périodicité et les modalités de la négociation collective

PV d'ouverture des NAO 2025 sur les écarts de rémunération hommes femmes_Seqens

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 PROCES-VERBAL D’ACCORD AU SEIN DE L’UES SEQENS

AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE REGIME DE PREVOYANCE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES »

Avenant à l'accord télétravail UES Seqens

AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE REGIME DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE »

Avenant n°1 à l’accord relatif à l’égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail

La parentalité chez Seqens : Aller vers… un meilleur équilibre vie familiale / vie professionnelle

Avenant n°2 à l'accord relatif aux compléments de rémunération au sein de Seqens

AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE REGIME DE PREVOYANCE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES »

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 PROCES-VERBAL D’ACCORD AU SEIN DE L’UES SEQENS

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 PROCES-VERBAL D’ACCORD AU SEIN DE L’UES SEQENS

Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur

Avenant 1 de l'accord relatif au régime de remboursement de frais de santé

Avenant n°1 à l'accord relatif aux compléments de rémunération au sein de Seqens

Accord de mobilités durables

ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 PROCES-VERBAL D’ACCORD

PROCES-VERBAL D’OUVERTURE DE NEGOCIATION PORTANT SUR LES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’UES QUE FORMENT SEQENS ET ASTRIMMO

ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS

ACCORD PORTANT SUR LA PÉRIODICITÉ ET LES MODALITÉS DE LA NÉGOCIATION COLLECTIVE

ACCORD COLLECTIF INSTITUANT DES COMPENSATIONS SALARIALES INDIVIDUELLES POUR UNE CATÉGORIE DE SALARIÉS EN RAISON DE L’APPLICATION DU TAUX MOYEN PONDÉRÉ EN MATIÈRE DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE

Avenant à l'accord portant reconnaissance d'une unité économique et social en date du 9 juin 2009

Accord relatif aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique

Accord relatif à l'exercice du droit syndical

Accord collectif d'entreprise sur le régime de "remboursement de frais de santé"

Accord collectif d'entreprise sur le régime de prévoyance "Incapacité - Invalidité - Décès"