SEPUR
SIREN 350050589SIRET 350 050 589 00240NAF 3811Z
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit SEPUR sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 28 mars 1989. Le capital social s'élève à 2 209 500 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 5 000 à 9 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]
Le réseau compte 66 établissements, dont 47 ouverts et 2 dirigeants inscrits au registre.[1]
Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]
22 accords d'entreprise ont été déposés. [1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Yvelines, relevées par l'administration fiscale.[3]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- SEPUR
- SIRET du siège
- 350 050 589 00240
- SIREN
- 350050589
- N° TVA intracommunautaire
- FR00350050589
- Numéro RCS
- 350 050 589 R.C.S. Versailles
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Versailles, le 28 mars 1989
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée · code SAS
- Capital social
- 2 209 500 €
- Effectif
- 5 000 à 9 999 salariés
- Catégorie
- ETI
- Code NAF / APE
- 3811Z
Objet social
déposé au registreToutes opérations se rapportant à l'hygiène publique la collecte et l'enlèvement d'ordures ménagères le nettoiement de voies et bâtiments publics et privés de zones Industrielles ainsi que la destruction de résidus de nettoyage et l'entretien de tous appareils destinés à l'évacuation des détritus et déchets la location de matériels afférents.
Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.
Observations du greffe
RCSTexte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.
Historique des modifications
17 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- AVEC_ETABLISSEMENT
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 2
- Clôture d'exercice
- 31 décembre
- Durée de vie (statuts)
- 98 ans
- Début d'activité
- 20 décembre 1988
- Fin d'existence prévue
- 27 mars 2087
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Direction
2 au registrePersonnes morales dirigeantes
1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
66 implantations · 47 ouvertesLes 66 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
66 implantationsL'inscription gratuite ouvre la liste complète.
Créer un compte gratuitLa forme du réseau
11 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Les entreprises liées
Déplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.
Ouvrir le réseau d'affairesSanté financière
dernier exercice connu · 2023Évolution
2016 → 2023Comptes déposés
5 exercices déposésRatios
exercice 2023D'où viennent ces chiffres
- Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.
Actualités
Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- Dépôts des comptes — SEPUR
{"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Ventes et cessions — SEPUR
{"descriptif": "AVIS DE PROJET DE FUSION SEPUR Société par actions simplifiée Au capital de : 2 209 500,00 EUR Siège social ZA du Pont Cailloux Route des Nourrices 78850 Thiverval-Grignon N° RCS 350 050 589 RCS Versailles, est société absorbante WASTREET Société par actions simplifiée Au capital de : 2 041,00 EUR Siège social ZA du Pont Cailloux Route des Nourrices 78850 Thiverval-Grignon N° RCS 844 846 840 RCS Versailles, est société absorbée Actif : 867 099,00 EUR Passif : 483 557,00 EUR Rappo
- Dépôts des comptes — SEPUR
{"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- Ventes et cessions — SEPUR, SALEUR RECYCLAGE
{"descriptif": "Aux termes d’un ASSP en date du 15/05/2025, enregistré au SIE CHAUMONT, le 02/06/2025, dossier : 202500007933, bordereau : 5204P012025A00293, SALEUR RECYCLAGE, SAS au capital de 300 000 €, ayant son siège social LA DAME HUGUENOTTE, Z.I 52000 CHAUMONT, immatriculée sous le n°400900585 au RCS de CHAUMONT, a cédé à SEPUR, SAS au capital de 2 209 500 €, ayant son siège social RTE DES NOURRICES, ZA DU PONT CAILLOUX 78850 THIVERVAL GRIGNON, immatriculé au RCS de VERSAILLES sous le n°35
- Ventes et cessions — SEPUR, SAMSIC PROPRETE URBAINE
{"descriptif": "Rectificatif à l'annonce publiée dans 7jours.fr du 31/01/2025, il fallait lire, nouvelles mentions d'enregistrement : SDE de Rennes le 06/02/2025, dossier 2025 00005176 référence 3504P01 2025 A 00503 Acte en date du 06/01/2025 enregistré au SDE RENNES le 06/02/2025 sous le numéro dossier 2025 00005176 référence 3504P01 2025 A 00503 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue de Châtillon La Rigourdière 35510 Cesson-Sévigné", "dateCommencementActivite": "2025-01-06", "vente": {"cat
- Ventes et cessions — SEPUR, SAMSIC PROPRETE URBAINE
{"descriptif": "Acte en date du 06/01/2025 enregistré au SPF RENNES le 23/01/2025 sous le numéro Dossier 3504P61 Référence 3504P61 2025A0062 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue de Châtillon La Rigourdière 35510 Cesson-Sévigné", "dateCommencementActivite": "2025-01-06", "vente": {"categorieVente": "Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)", "publiciteLegale": {"titre": "7 jours", "date": "2025-01-31"}, "opposition": "Election de domicile au fonds vendu pour la corresp
Écosystème opérateur immobilier
Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées
Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public
Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds
Marchés publics remportés
les 40 premiers · le total n'est pas calculéMontant cumulé des attributions listées : 282,4 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.
Chantiers gagnés
Chantiers
50
Montant cumulé
316,2 M€
En préparation1,2 M€Traitement de surface revêtement en pierres naturelles
Traitement de surface revêtement en pierres naturelles
Maître d'ouvrage : Montpellier Méditerranée Métropole
En préparation1,2 M€TRAITEMENT DE SURFACE DES REVÊTEMENTS EN PIERRE NATURELLES
TRAITEMENT DE SURFACE DES REVÊTEMENTS EN PIERRE NATURELLES
Maître d'ouvrage : Montpellier Méditerranée Métropole
COLLECTE EN PORTE A PORTE DES ORDURES MENAGERES, DU TRI ET DES DECHETS VERTS DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE Lot n°3 : CEn préparation6,5 M€INX M2025-060 - COLLECTE EN PORTE A PORTE DES ORDURES MENAGERES, DU TRI ET DES DECHETS VERTS DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE Lot n°3 : Collecte secteur EST ; Coll
INX M2025-060 - COLLECTE EN PORTE A PORTE DES ORDURES MENAGERES, DU TRI ET DES DECHETS VERTS DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE Lot n°3 : Collecte secteur EST ; Coll
Maître d'ouvrage : Troyes Champagne Metropole
En préparation6,5 M€COLLECTE EN PORTE A PORTE DES ORDURES MENAGERES, DU TRI ET DES DECHETS VERTS DE TCM Lot n°3 : Secteur EST
COLLECTE EN PORTE A PORTE DES ORDURES MENAGERES, DU TRI ET DES DECHETS VERTS DE TCM Lot n°3 : Secteur EST
Maître d'ouvrage : Troyes Champagne Metropole
En préparation250 k€Le présent accord-cadre à bons de commande est passé en groupement de commandes constitué pour la présente consultation de la Communauté d’agglomération Saint-G
Le présent accord-cadre à bons de commande est passé en groupement de commandes constitué pour la présente consultation de la Communauté d’agglomération Saint-G
Maître d'ouvrage : Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Collecte des ordures ménagères résiduelles, des collectes sélectives, des déchets alimentaires, des déchets végétaux etEn préparation3 M€RELANCE MARCHE DE COLLECTE EN PORTE-A-PORTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (Bassin 1 - Vitry-sur-Seine) - Collecte des ordures ménagères résiduelles, des col
RELANCE MARCHE DE COLLECTE EN PORTE-A-PORTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (Bassin 1 - Vitry-sur-Seine) - Collecte des ordures ménagères résiduelles, des col
Maître d'ouvrage : Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre
En préparation3 M€BAS1 RELANCE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
BAS1 RELANCE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Maître d'ouvrage : Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre
En préparation1,3 M€Collecte et transport des emballages ménagers recyclables
Collecte et transport des emballages ménagers recyclables
Collecte et transport des colonnes d’apport volontaire d’emballages · Collecte et transport des colonnes d’apport volontaire d’ordures ménagèresEn préparation960 k€Le PRECOVAL, depuis 2024, a procédé à la mise en place de colonnes d’apport volontaire d’ordures ménagères et d’emballages, destinées à accueillir principalemen
Le PRECOVAL, depuis 2024, a procédé à la mise en place de colonnes d’apport volontaire d’ordures ménagères et d’emballages, destinées à accueillir principalemen
Maître d'ouvrage : SDOMODE
En préparation960 k€COLLECTE DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE
COLLECTE DES POINTS D'APPORT VOLONTAIRE
Maître d'ouvrage : SDOMODE
En préparation5 M€MISE À DISPO ÉVACUATION CONTENANTS DECHETERIES/CTM GGY/NEP/NSM/NLG/RSB
MISE À DISPO ÉVACUATION CONTENANTS DECHETERIES/CTM GGY/NEP/NSM/NLG/RSB
Maître d'ouvrage : Etablissement public territorial Grand Paris Grand Est
Communes de Gagny, Neuilly-Plaisance, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand, Rosny-sous-BoisEn préparation5 M€La mise en concurrence porte sur des prestations de mise à disposition et d’évacuation des contenants sur les déchèteries et les Centres Techniques Municipaux (
La mise en concurrence porte sur des prestations de mise à disposition et d’évacuation des contenants sur les déchèteries et les Centres Techniques Municipaux (
Maître d'ouvrage : Etablissement public territorial Grand Paris Grand Est
En préparation88,8 M€ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE LOT 1 : COLLECTE DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS DES EM
ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE LOT 1 : COLLECTE DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS DES EM
Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Sur le même chantier
MINERIS
Lot n° 1 : Collecte des déchets ménagers résiduels, des emballages et papiers, des cartons professionnels, des déchets vEn préparation45,9 M€Prestation de service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire communautaire - Lot n° 1 : Collecte des déchets ménagers résiduels, des em
Prestation de service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire communautaire - Lot n° 1 : Collecte des déchets ménagers résiduels, des em
Sur le même chantier
MINERIS
En préparation3 M€ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE LOT 1 : COLLECTE DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS DES EM
ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE LOT 1 : COLLECTE DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS DES EM
Maître d'ouvrage : Ville de Beauvais
En préparation6,7 M€Collecte des déchets ménagers et assimilés et traitement des végétaux et des objets encombrants
Collecte des déchets ménagers et assimilés et traitement des végétaux et des objets encombrants
Maître d'ouvrage : Com. de communes du Pays Houdanais
En préparation174 k€NETTOIEMENT ET BALAYAGE DES VOIRIES ET DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX
NETTOIEMENT ET BALAYAGE DES VOIRIES ET DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX
Maître d'ouvrage : Mairie de Villebon-sur-Yvette
En préparation43 €Lot 2 "Est"
Lot 2 "Est"
Sur le même chantier
SUEZ RV ILE-DE-FRANCE (SUEZ RV IDF)
SOC DES ESPACES VERTS
SARL PATRICE DUPILLE AGRICULTEUR
En préparation5 M€CPI GIF / ORSAY / PALAISEAU / LES ULIS / CIRDOUCES / ZAE COURTABOEUF
CPI GIF / ORSAY / PALAISEAU / LES ULIS / CIRDOUCES / ZAE COURTABOEUF
Maître d'ouvrage : Communauté d'agglomération Paris-Saclay
Marché 2En préparation803 k€Déchets recyclables PAP - Lot 2 - Marché 2
Déchets recyclables PAP - Lot 2 - Marché 2
Marché 2En préparation2,8 M€Déchets ordures ménagères - Lot 1 - Marché 2
Déchets ordures ménagères - Lot 1 - Marché 2
En préparation1,2 M€Nettoyage des parcs, squares, mails et city-stades
Nettoyage des parcs, squares, mails et city-stades
Maître d'ouvrage : Ville de Pantin
En préparation20,3 M€Marché avec obj de performance pour la collecte et préventio
Marché avec obj de performance pour la collecte et préventio
En préparation7,1 M€Marché de gestion, exploitation des déchèteries, évacuation, transport et traitement des déchets issus des déchèteries de la CCCY
Marché de gestion, exploitation des déchèteries, évacuation, transport et traitement des déchets issus des déchèteries de la CCCY
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Coeur Yvelines
En préparation110 k€Balayage m©canique de la voirie communale
Balayage m©canique de la voirie communale
Maître d'ouvrage : Ville de Gretz - Armainvilliers
En préparation120 k€Evacuation et traitement des déchets de voirie et location de contenants
Evacuation et traitement des déchets de voirie et location de contenants
Maître d'ouvrage : Ville de Gretz - Armainvilliers
En préparation82 k€NETTOYAGE DES CONTENEURS A DECHETS AUX POINTS D APPORTS VOLONTAIRE A COULOMMIERS
NETTOYAGE DES CONTENEURS A DECHETS AUX POINTS D APPORTS VOLONTAIRE A COULOMMIERS
Maître d'ouvrage : Ville de Coulommiers
En préparation82 k€Nettoyage des conteneurs à déchets aux Points d'Apport Volontaire situés sur la commune
Nettoyage des conteneurs à déchets aux Points d'Apport Volontaire situés sur la commune
Maître d'ouvrage : Ville de Coulommiers
En préparation179 k€Collecte des emballages recyclables au porte a porte et leur acheminement au centre de TRICEA de Torcy (71)
Collecte des emballages recyclables au porte a porte et leur acheminement au centre de TRICEA de Torcy (71)
En préparation16,2 M€Marché d'exploitation de six déchetteries sur le territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines
Marché d'exploitation de six déchetteries sur le territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines
Maître d'ouvrage : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
CHTREn préparation1,5 M€Prestations et gestion des déchets - Lot n°1 : CHIPS - CHTR
Prestations et gestion des déchets - Lot n°1 : CHIPS - CHTR
Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Intercommunal de Poissy Saint-Germain-en-Laye
LOT 2 : RECEPTION ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTSEn préparation4,8 M€RECEPTION, TRANSFERT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS 2 LOTS LOT 1 : RECEPTION ET TRANSFERT DES DECHETS VERTS LOT 2 : RECEPTION ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS -
RECEPTION, TRANSFERT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS 2 LOTS LOT 1 : RECEPTION ET TRANSFERT DES DECHETS VERTS LOT 2 : RECEPTION ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS -
Maître d'ouvrage : Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers
Sur le même chantier
REVIVAL
En préparation120 k€Evacuation et traitement des déchets de voirie et location de contenants
Evacuation et traitement des déchets de voirie et location de contenants
Maître d'ouvrage : Ville de Gretz - Armainvilliers
En préparation3,2 M€Gestion, exploitation des déchèteries, évacuation, transport et traitement des déchets issus des déchèteries
Gestion, exploitation des déchèteries, évacuation, transport et traitement des déchets issus des déchèteries
Maître d'ouvrage : Com. de communes du Pays Houdanais
En préparation2,7 M€COLLECTE DES ORDURES MENAGERES DES EMBLAGES MENAGERS RECYCLABLES
COLLECTE DES ORDURES MENAGERES DES EMBLAGES MENAGERS RECYCLABLES
En préparation3,9 M€Nettoiement de la voirie, des cimetières et des marchés forains
Nettoiement de la voirie, des cimetières et des marchés forains
Maître d'ouvrage : Ville de Puteaux
En préparation5,2 M€COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL
Maître d'ouvrage : PARIS TERRES D'ENVOL
Sur le même chantier
NICOLLIN SAS
PAPREC FRANCE
MINERIS ENVIRONNEMENT
En préparation32 M€COLLECTE DES DECHETS VILLEPINTE-TREMBLAY-SEVRAN
COLLECTE DES DECHETS VILLEPINTE-TREMBLAY-SEVRAN
Maître d'ouvrage : PARIS TERRES D'ENVOL
En préparation200 k€NETTOYAGE MECANISE VOIRIE COMMUNALE
NETTOYAGE MECANISE VOIRIE COMMUNALE
Maître d'ouvrage : Mairie de Villepreux
En préparation2 M€Mise à disposition d'un terrain aux normes ICPE et exploitation, évacuation et traitement des déchets de la déchetterie de Plaisir
Mise à disposition d'un terrain aux normes ICPE et exploitation, évacuation et traitement des déchets de la déchetterie de Plaisir
Maître d'ouvrage : Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
En préparation1 M€PRESTATIONS PROPRETES URBAINE
PRESTATIONS PROPRETES URBAINE
Maître d'ouvrage : VILLE DE VERNOUILLET
En préparation125 k€NETTOIEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS
NETTOIEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MARLY LA VILLE
En préparation31 k€Nettoyage des voiries et des espaces publics de la commune de Marly la Ville
Nettoyage des voiries et des espaces publics de la commune de Marly la Ville
Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MARLY LA VILLE
En préparation57 k€Collecte et transport des déchets verts
Collecte et transport des déchets verts
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Pays de Conches
En préparation4,5 M€Marché de Collecte des déchets ménagers et assimilés
Marché de Collecte des déchets ménagers et assimilés
Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE D'ESTREES
Sur le même chantier
MINERIS ENVIRONNEMENT
En préparation585 k€Collecte des recyclables en porte a porte et transport au centre de traitement Dijon Metropole
Collecte des recyclables en porte a porte et transport au centre de traitement Dijon Metropole
Maître d'ouvrage : CC DU PAYS ARNAY LIERNAIS
En préparation732 k€Collecte des ordures menageres residuelles en porte a porte et transport au centre de traitement Dijon Metropole
Collecte des ordures menageres residuelles en porte a porte et transport au centre de traitement Dijon Metropole
Maître d'ouvrage : CC DU PAYS ARNAY LIERNAIS
En préparation6,1 M€COLLECTE EN PAP DECHETS MENAGERS SUR TERRITOIRE HUREPOIX
COLLECTE EN PAP DECHETS MENAGERS SUR TERRITOIRE HUREPOIX
Maître d'ouvrage : Siredom
En préparation40 k€Collecte et transport du verre
Collecte et transport du verre
Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Pays de Conches
En préparation13 M€LOT 1 COLLECTE DES OM ET ASSIMILES ET DES EMBALLAGES MENEGERS
LOT 1 COLLECTE DES OM ET ASSIMILES ET DES EMBALLAGES MENEGERS
Maître d'ouvrage : Communauté Communes Inter Caux Vexin
Patrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Accords d’entreprise & négociation collective
Dernier accord signé le22 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.
Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.
Accords récents
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD D'HARMONISATION DES STATUTS DES SALARIES EX SAMSIC ET DE LA SOCIETE SEPUR
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNE 2025
Avenant du 2 juillet 2025 à l'accord du 24 janvier 2019 relatif au dialogue social et à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU CSE 2021-2025
Accord d'harmonisation des statuts des salariés ex-ECODECHETS et de la société SEPUR
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2024
Accord d'Harmonisation des Statuts des salariés ex-TEOS ENVIRONNEMENT et de la Société SEPUR
Accord d'Harmonisation des Statuts des Salariés ex-ECT COLLECTE et de la Société SEPUR
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
Accord collectif sur le télétravail
Accord Collectif sur l'Egalité Professionnelle, la Qualité de Vie au Travail et les Conditions de Travail
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2022
Accord Collectif sur le Télétravail
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2021
Accord d'Entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour l'année 2021
Dialogue social et mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD NAO 2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU CSE
ACCORD NAO 2018