RESTORIA

Activités des sièges sociaux à Angers (49)

SIREN 332323047SIRET 332 323 047 00685NAF 5629A

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5629A — Activités des sièges sociauxSociété par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Dirigeants3inscrits au registre
Accords9déposés au registre
Capital social2,2 M€
Immatriculation198521 mai 1985
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit RESTORIA sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 21 mai 1985. Son siège est établi à Angers (49000). Le capital social s'élève à 2 260 960 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

L'activité déclarée est activités des sièges sociaux (code 5629A), dans le département de Maine-et-Loire.[1]

Le registre enregistre 3 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

9 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières de Maine-et-Loire, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
RESTORIA
SIRET du siège
332 323 047 00685
SIREN
332323047
N° TVA intracommunautaire
FR49332323047
Numéro RCS
332 323 047 R.C.S. Angers
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe d'Angers, le 21 mai 1985
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
2 260 960 €
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
5629A — Activités des sièges sociaux
Adresse du siège
12 RUE GEORGES MANDEL, 49000 ANGERS

Objet social

déposé au registre

La fabrication de repas et d'une manière générale, de tous plats préparés pour collectivités et notamment, écoles, usines, établissements hospitaliers et particuliers, la gestion de tous restaurants collectifs (entreprises, d'établissements hospitaliers, scolaires, maison de retraite, etc) et la gestion de tous restaurants ouverts au Public ; activités d'assistance technique, de bureau d'études techniques, de formation et de centrale d'achat auprès de cette même clientèle.

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
04/09/2020Opération de fusion à compter du 31/08/2020. Société(s) ayant participée(s) à l'opération : GRSA, SAS, ZAC PORTE ESTUAIRE ST NAZAIRE (RCS ST NAZAIRE 400180410)
07/03/2017Apport-fusion APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L'ABSORPTION DE LA SOCIETE FIRESCO SA - RCS ANGERS 070 200 209 AYANT SON SIEGE SOCIAL BD DE LA ROMANERIE 49183 ST BARTHELEMY D'ANJOU PAR LA SOCIETE RESTAURECO SA - RCS ANGERS 332 323 047 Date d'effet : 19/02/2004
07/03/2017Fusion - L236-1 à compter du 31/08/2014 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : REST'OUEST, Société par actions simplifiée (SAS), 12 rue Georges Mandel - Parc de l'Angeviniere 49000 ANGERS (RCS ANGERS (4901) 433 990 710) société absorbée RESTORIA, Société par actions simplifiée (SAS), 12 rue Georges Mandel - Parc de l'Angevinière 49000 ANGERS (RCS ANGERS (4901) 332 323 047)
07/03/2017Fusion - L236-1 à compter du 30/04/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : RESTORIA, Société par actions simplifiée (SAS), 12 rue Georges Mandel - Parc de l'Angevinière 49000 ANGERS (RCS ANGERS (4901) 332 323 047) (sté Absorbante) REST'ARMOR, Société à responsabilité limitée (SARL), 15 bis rue Georges Cadoudal 56400 Pluneret (RCS LORIENT (5601) 794 052 738) (société absorbée)
22/04/2010- Date de début d'activité : 01/07/2008.

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

8 inscriptions modificatives
31/03/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
15/01/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/09/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
15/11/2023Ouverture d’un nouvel établissement
01/09/2023PMF Ouverture d’un nouvel établissement
01/09/2023PMF Ouverture d’un nouvel établissement
31/08/2023Fermeture d’un établissement
11/05/2022Modification de la mention « associé unique » (déclaration ou suppression)

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Type
Personne morale
Capital
Fixe
Représentants actifs
3
Clôture d'exercice
31 août
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
20 mai 2084
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

3 au registre

La forme du réseau

33 entreprises
AUCCCCCEEDIENAMSVEEEEEFVSERBEELBL
  • Ses acheteurs publics
  • Mêmes chantiers
  • Cités ensemble en conseil municipal
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Mêmes chantiers

2 entreprises

Cités ensemble en conseil municipal

3 entreprises

Dirigeants communs

18 entreprises

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La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 18,4 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et extrascolaireCOMMUNE DE CHATEAUBRIANT1,4 M€
2026RESTAURATION SCOLAIRE - PREPARATION ET FOURNITURES DE REPAS ET DE GOUTERS 2026-20311,1 M€
2025Marché de prestations de service en restauration - 2026326 k€
2025PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE450 k€
2025LOT 1- SECTEUR CHEFFES - TIERCE - LIAISON FROIDE538 k€
2025marché restoria538 k€
2025Cheffes - Tiercé (Liaison froide) - Groupement de commande restauration collective538 k€
2025LOT 3- SECTEUR HUILLE-LEZIGNE - LA CHAPELLE - CORZE - AL TRINOS - LIAISON FROIDE677 k€
2025LOT 4 - SECTEUR JARZE - CORNILLE -MARCE - LIAISON FROIDE687 k€
2025Huillé Lézigné – La Chapelle-Saint-Laud – Corzé – Les Trinottières (Liaison froide) - Groupement de commande restauration collective677 k€
2025Jarzé villages– Cornillé Les Caves – Marcé (Liaison froide) - Groupement de commande restauration collective755 k€
2025FOURNITURES ET GESTION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE180 k€
2025MARCHE REPAS EXTRASCOLAIRE LOT 2 MONCE EN BELIN75 k€
2025MARCHE REPAS EXTRASCOLAIRE LOT 3 TELOCHE47 k€
2025Fourniture et livraison de repas et goûters pour le service de restauration101 k€
2025Marché Restaurant scolaire Septembre 2025 d'une durée de 48 mois-31 Août 2029881 k€
2025CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AU RESTAURANT SCOLAIRE66 k€
2025LIVRAISON REPAS AUX RESTAURANTS SCOLAIRES DE LOIRON-RUILLE104 k€
2025RESTORIA GROUPEMENT DE COMMANDES CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES ECOLES DE LA VILLE DE CHINON ET LES ALSH DE LA CCCVL1 M€
2025RESTORIA GROUPEMENT DE COMMANDES CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS POUR ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE DE CHINON ET LES ALSH DE LA CCCVL1 M€
2025Restauration scolaire - cuisine sur place - 2025650 k€
2025Préparation et fournitures de repas au restaurant scolaire municipal563 k€
2025PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE - LOT 01 - RESTAURATION SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE672 k€
2025PRESTATIONS CONFECTION ET FOURNITURE DE REPAS ET MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE58 k€
2025Fournitures des repas en liaison froide en restauration scolaire municipale77 k€
2025RESTAURATION COLLECTIVES DES RESTAURANTS SCOLAIRES + PERISCOLAIRE + EXTRASCOLAIRE1 M€
2025Lot 1 Restauration scolaire - Marché de RESTAURATION COLLECTIVE POUR LA COMMUNE DE CHANTEPIE1,2 M€
2025Prestation de service restauration collective750 k€
2025Restauration scolaire et ALSH552 k€
2025INX CONCEPTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON\nFROIDE POUR LE DITEP L’ALOUETTE - Site des Herbiers8 k€
2025INX CONCEPTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON\nFROIDE POUR LE DITEP L’ALOUETTE - Site de La roche sur Yon38 k€
2025INX CONCEPTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON\nFROIDE POUR LE DITEP L’ALOUETTE - Site de Challans10 k€
2025INX CONCEPTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON\nFROIDE POUR LE DITEP L’ALOUETTE - Site Sud Vendée11 k€
2025Lot 2 : ALSH de L'Aiguillon Montant maximum annuel : 12 000 € HT par an. Marché conclu pour 1 an reconductible 3 fois. - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIA…48 k€
2025Lot 1 : ALSH de Triaize Montant maximum annuel : 20 000 € HT par an Marché conclu pour un an reconductible 3 fois. - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON…80 k€
2024Marché de restauration en liaison froide pour la restauration scolaire-Alsh Les Ecureuils253 k€
2024FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LA RESIDENCE PUV DE ST MAIXENT SUR VIE400 k€
2024Restauration Foyer Logement422 k€
2024MARCHE RESTAURATION RESTORIA 02-2025360 k€
2024Réaménagement du Self de l'école Florence Arthaud en scramble15 k€
37 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

22,3 M€

En préparation1,4 M€
17 avril 2026Châteaubriant

FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE

Maître d'ouvrage : Ville de Châteaubriant

PREPARATION ET FOURNITURES DE REPAS ET DE GOUTERS 2026-2031En préparation1,1 M€
19 février 2026Gévezé

RESTAURATION SCOLAIRE - PREPARATION ET FOURNITURES DE REPAS ET DE GOUTERS 2026-2031

Maître d'ouvrage : Mairie de Gévezé

2026En préparation326 k€
8 décembre 2025Questembert

Marché de prestations de service en restauration - 2026

En préparation450 k€
20 août 2025

PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE

Maître d'ouvrage : Mairie Saint-Cyr-sur-Loire

Groupement de commande restauration collectiveEn préparation538 k€
6 août 2025Tiercé

Cheffes - Tiercé (Liaison froide) - Groupement de commande restauration collective

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe

En préparation538 k€
6 août 2025Tiercé

marché restoria

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE CHEFFES

LIAISON FROIDEEn préparation538 k€
6 août 2025Tiercé

LOT 1- SECTEUR CHEFFES - TIERCE - LIAISON FROIDE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe

Groupement de commande restauration collectiveEn préparation755 k€
25 juillet 2025Tiercé

Jarzé villages– Cornillé Les Caves – Marcé (Liaison froide) - Groupement de commande restauration collective

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe

LIAISON FROIDEEn préparation677 k€
25 juillet 2025Tiercé

LOT 3- SECTEUR HUILLE-LEZIGNE - LA CHAPELLE - CORZE - AL TRINOS - LIAISON FROIDE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe

LIAISON FROIDEEn préparation687 k€
25 juillet 2025Tiercé

LOT 4 - SECTEUR JARZE - CORNILLE -MARCE - LIAISON FROIDE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe

Groupement de commande restauration collectiveEn préparation677 k€
25 juillet 2025Tiercé

Huillé Lézigné – La Chapelle-Saint-Laud – Corzé – Les Trinottières (Liaison froide) - Groupement de commande restauration collective

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe

En préparation180 k€
23 juillet 2025Écommoy

FOURNITURES ET GESTION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE

Maître d'ouvrage : Mairie de Teloche

En préparation75 k€
17 juillet 2025Écommoy

MARCHE REPAS EXTRASCOLAIRE LOT 2 MONCE EN BELIN

Maître d'ouvrage : CC Orée de Bercé-Belinois

En préparation47 k€
17 juillet 2025Écommoy

MARCHE REPAS EXTRASCOLAIRE LOT 3 TELOCHE

Maître d'ouvrage : CC Orée de Bercé-Belinois

En préparation101 k€
16 juillet 2025Andouillé

Fourniture et livraison de repas et goûters pour le service de restauration

Maître d'ouvrage : Mairie de La baconniere

En préparation881 k€
11 juillet 2025Arnage

Marché Restaurant scolaire Septembre 2025 d'une durée de 48 mois-31 Août 2029

Maître d'ouvrage : Mairie de Monce-en-belin

En préparation104 k€
10 juillet 2025Loiron-Ruillé

LIVRAISON REPAS AUX RESTAURANTS SCOLAIRES DE LOIRON-RUILLE

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE LOIRON-RUILLE

En préparation66 k€
10 juillet 2025Azay-le-Rideau

CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AU RESTAURANT SCOLAIRE

Maître d'ouvrage : Mairie de Druye

En préparation1 M€
3 juillet 2025Beaumont-en-Véron

RESTORIA GROUPEMENT DE COMMANDES CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS POUR ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE DE CHINON ET LES ALSH DE LA CCCVL

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTE DE COMMUNES CHINON VIENNE ET LOIRE

En préparation1 M€
3 juillet 2025Chinon

RESTORIA GROUPEMENT DE COMMANDES CONFECTION ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES ECOLES DE LA VILLE DE CHINON ET LES ALSH DE LA CCCVL

Maître d'ouvrage : VILLE DE CHINON

2025En préparation650 k€
2 juillet 2025Villeneuve-en-Retz

Restauration scolaire - cuisine sur place - 2025

Maître d'ouvrage : Mairie de Villeneuve-en-retz

En préparation563 k€
16 juin 2025Essarts-en-Bocage

Préparation et fournitures de repas au restaurant scolaire municipal

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE CHAUCHE

RESTAURATION SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIREEn préparation672 k€
12 juin 2025Vallons-de-l'Erdre

PRÉPARATION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE - LOT 01 - RESTAURATION SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE

Maître d'ouvrage : Mairie de Vallons-de-l'erdre

En préparation58 k€
10 juin 2025Carnac

PRESTATIONS CONFECTION ET FOURNITURE DE REPAS ET MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE PLOUHARNEL

En préparation77 k€
28 mai 2025Essarts-en-Bocage

Fournitures des repas en liaison froide en restauration scolaire municipale

Maître d'ouvrage : Mairie de La merlatiere

En préparation1 M€
16 mai 2025Gennes-Val-de-Loire

RESTAURATION COLLECTIVES DES RESTAURANTS SCOLAIRES + PERISCOLAIRE + EXTRASCOLAIRE

Maître d'ouvrage : Mairie de Gennes-val-de-loire

Marché de RESTAURATION COLLECTIVE POUR LA COMMUNE DE CHANTEPIEEn préparation1,2 M€
9 mai 2025

Lot 1 Restauration scolaire - Marché de RESTAURATION COLLECTIVE POUR LA COMMUNE DE CHANTEPIE

Maître d'ouvrage : Ville de Chantepie

En préparation750 k€
24 avril 2025Dép. 44

Prestation de service restauration collective

Maître d'ouvrage : Mairie de Coueron

En préparation552 k€
16 avril 2025Mésanger

Restauration scolaire et ALSH

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MESANGER

Site Sud Vendée · Site de Challans · Site de La roche sur Yon · Site des HerbiersEn préparation68 k€
14 avril 2025Dép. 85

INX CONCEPTION ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON\nFROIDE POUR LE DITEP L’ALOUETTE - Site de La roche sur Yon

Maître d'ouvrage : UGECAM BRPL

2 LOTSEn préparation128 k€
9 janvier 2025Dép. 85

Lot 1 : ALSH de Triaize Montant maximum annuel : 20 000 € HT par an Marché conclu pour un an reconductible 3 fois. - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Sud Vendée Littoral

En préparation253 k€
31 décembre 2024Fontenay-le-Comte

Marché de restauration en liaison froide pour la restauration scolaire-Alsh Les Ecureuils

Maître d'ouvrage : Mairie de Pissotte

En préparation400 k€
26 décembre 2024

FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LA RESIDENCE PUV DE ST MAIXENT SUR VIE

En préparation422 k€
3 décembre 2024Yvré-l'Évêque

Restauration Foyer Logement

En préparation15 k€
2 décembre 2024Loire-Authion

Réaménagement du Self de l'école Florence Arthaud en scramble

En préparation360 k€
2 décembre 2024L'Hermenault

MARCHE RESTAURATION RESTORIA 02-2025

En préparation72 k€
29 août 2024Loches

FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LES ALSH DE LIGUEIL-LOUANS

Maître d'ouvrage : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINE

En préparation550 k€
26 août 2024Dép. 172 autres entreprises

Lot 1 - VRD et aire de carénage

Maître d'ouvrage : Département de la Charente-Maritime

Sur le même chantier

EIFFAGE ROUTE SUD OUEST

IDVERDE

En préparation650 k€
12 août 2024Dép. 17

LOT 1 : Fourniture et livraison de repas midi et soir, tous les jours de l'année pour les 3 sites de Saintes,

Maître d'ouvrage : Département de la Charente-Maritime

En préparation160 k€
2 août 2024Les Hauts-d'Anjou

Restauration scolaire

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE MIRE

En préparation192 k€
30 juillet 2024Les Achards

FOURNITURE ET LIVRAISON EN LIAISON FROIDE DE REPAS DESTINES AUX ENFANTS DE 3 A 12 ANS

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Pays des Achards (85)

En préparation186 k€
30 juillet 2024Villeneuve-en-Retz

Restauration scolaire

Maître d'ouvrage : Mairie de Villeneuve-en-retz

En préparation92 k€
19 juillet 2024Joué-sur-Erdre

FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE RIAILLE

En préparation365 k€
19 juillet 2024Joué-sur-Erdre

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le service de restauration scolaire

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE RIAILLE

En préparation95 k€
19 juillet 2024Andouillé

Fourniture et livraison de repas pour le service de restauration collective

Maître d'ouvrage : Mairie de La baconniere

En préparation500 k€
16 juillet 2024Loire-Authion

Fourniture de denrées alimentaires et prestations d'assistance technique

En préparation100 k€
11 juillet 2024Saint-Jean-de-Liversay

Fourniture de repas en liaison froide pour la cantine scolaire

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE TAUGON

En préparation800 k€
4 juillet 2024Saint-Philbert-de-Grand-Lieu

LIVRAISONS DE REPAS EN LIAISON FROIDE ORGANISEES POUR LES BESOINS DES ECOLES PUBLIQUES DE LA COMMUNE

Maître d'ouvrage : Commune Saint Philbert de Grand Lieu

En préparation59 k€
4 juillet 2024Beaupréau-en-Mauges

Lot no1 repas accueil de loisirs

Maître d'ouvrage : Commune de Montrevault sur Èvre

En préparation59 k€
4 juillet 2024Beaupréau-en-Mauges

Confection et fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour l'accueil de loisirs et le multi-accueil: Lot 1 : Confection et fourniture de repas en li

Maître d'ouvrage : Commune de Montrevault sur Èvre

45 chantiers masqués sur cette page

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus1parcelles cadastrales
Surface au sol5 303 m²cumulée
Locaux1bâtis recensés
Implantation1communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
49Maine-et-Loire1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

1 département masqué sur cette page

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Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

9 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDetablissement

Accord relatif à la prévention des risques professionnels

signé le 28 mars 2025IDCC 1266CGT-FO
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
ACCORDÉgalité F/Hetablissement

Accord Egalité professionnelle

signé le 27 décembre 2022IDCC 1266CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDetablissement

ACCORD RELATIF A LA COOPTATION

signé le 21 janvier 2022IDCC 1266CGT-FO
Autres dispositions emploi
AVENANTetablissement

Avenant n°1 à l'Accord collectif instituant des garanties complémentaires "Incapacité, invalidité et décès" Cadre du 17 janvier 2017

signé le 7 juillet 2021IDCC 1266CGT-FO
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDÉgalité F/Hetablissement

Accord annuel sur l'égalité professionnelle, les salaires et la durée du travail

signé le 7 juillet 2021IDCC 1266CGT-FO
Egalité salariale F/H