QUALICONSULT

SIREN 401449855SIRET 401 449 855 01772NAF 7120B

Suivre cette entreprise
Organigramme
Société par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés
Marchés gagnés40+au moins — le total n'est pas calculé
Permis déposés50+au moins — le total n'est pas calculé
Consultations50+au moins — le total n'est pas calculé
Établissements202dont 77 ouverts
Dirigeants4inscrits au registre
Accords16déposés au registre
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit QUALICONSULT sous la forme Société par actions simplifiée depuis le 14 mars 1996. Le capital social s'élève à 1 440 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 1 000 à 1 999 salariés, et l'INSEE la range parmi les entreprises de taille intermédiaire.[1]

Le réseau compte 202 établissements, dont 77 ouverts et 4 dirigeants inscrits au registre.[1]

Ce SIREN porte 40 attributions de marché public. 50 dossiers de consultation lui sont rattachés. 50 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

16 accords d'entreprise ont été déposés. [1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Yvelines, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
QUALICONSULT
SIRET du siège
401 449 855 01772
SIREN
401449855
N° TVA intracommunautaire
FR02401449855
Numéro RCS
401 449 855 R.C.S. Versailles
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Versailles, le 14 mars 1996
Forme juridique
Société par actions simplifiée · code SAS
Capital social
1 440 000 €
Effectif
1 000 à 1 999 salariés
Catégorie
ETI
Code NAF / APE
7120B
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques

Objet social

déposé au registre

Gestion assurance qualité et sécurité, contrôles techniques sur bâtiments

Texte déclaré par l'entreprise lors de son immatriculation ou de sa dernière modification statutaire, reproduit sans reformulation. Il décrit le périmètre autorisé de l'activité, souvent plus large que le code NAF.

Observations du greffe

RCS
04/12/2023SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT PARTIEL : - QUALICONSULT, RCSPARIS B 325 646 644
04/12/2023Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
04/12/2023Transfert du principal établissement de TRANSFERT DU PRINCIPAL ETABLISSEMENT DE 8 RUE JEAN GOUJON 75008 PARIS A 1 BIS RUE DU PETIT CLAMART BAT E 78941 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX A COMPTER DU 01-01-2006 NUMERO RCS 96B685 IMMATRICULE AU GREFFE DE VERSAILLES A A compter du Numéro Rcs Immatricule au greffe de
04/12/2023NPAI LE 17/02/2022
04/12/2023Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 27/06/2023
13/12/2022Radiation du RCS d'Albi le 30/11/2022
13/05/2022Date de début d'activité dans le ressort : 01/03/2008
14/04/2022Radiation du RCS de Béziers le 01/04/2022
13/04/2022Radiation du RCS de Belfort le 01/04/2022
13/04/2022Radiation du RCS de Rodez le 01/04/2022
14/01/2020Radiation du RCS Narbonne le 14/01/2020 avec effet au 31/12/2019
25/09/2019Radiation du RCS le 25/09/2019 avec effet au 01/09/2019

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Historique des modifications

29 inscriptions modificatives
21/11/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
21/11/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/10/2025Modification de l’identification de l’établissement
30/09/2025Fermeture d’un établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
01/09/2025Modification de l’identification de l’établissement
07/08/2025Fermeture d’un établissement
07/08/2025Fermeture d’un établissement
17/06/2025Autre modification concernant la personne morale
16/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
16/05/2025Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
28/02/2025Transfert d’un établissement
28/02/2025Transfert d’un établissement
15/12/2024Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
98 ans
Début d'activité
1er mars 1991
Fin d'existence prévue
29 juin 2094
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

4 au registre

Où sont les établissements

202 implantations · 77 ouvertes

Les 202 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

les 100 premiers sur 202
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
78140 VELIZY-VILLACOUBLAY401 449 855 005351 RUE DU PETIT-CLAMARTSiègeOuvert94000 CRETEIL401 449 855 00063127 CHEMIN DES BASSINS71.20BOuvert95570 BOUFFEMONT401 449 855 0012116 RUE DE LA REPUBLIQUE71.20BOuvert75010 PARIS401 449 855 0026124 RUE DES PETITES ECURIES71.20BOuvert06000 NICE401 449 855 003458 AVENUE FELIX FAURE71.20BOuvert34000 MONTPELLIER401 449 855 004441025 AVENUE HENRI BECQUEREL71.20BOuvert84000 AVIGNON401 449 855 00543940 ROUTE DE L'AERODROME71.20BOuvert30900 NIMES401 449 855 00550494 RUE MAURICE SCHUMANN71.20BOuvert92000 NANTERRE401 449 855 0059212 RUE DES PEUPLIERS71.20BOuvert31170 TOURNEFEUILLE401 449 855 006421 RUE DE LA PADERNE71.20BOuvert
73000 CHAMBERY401 449 855 00683159 ALLEE ALBERT SYLVESTRE71.20BOuvert87280 LIMOGES401 449 855 0074116 RUE FREDERIC BASTIAT71.20BOuvert86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU401 449 855 007582 AVENUE RENE MONORY71.20BOuvert64100 BAYONNE401 449 855 0076628 CHEMIN DE SABALCE71.20BOuvert76600 LE HAVRE401 449 855 0080858 RUE GENERAL CHANZY71.20BOuvert14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR401 449 855 008161 AVENUE DE TSUKUBA71.20BOuvert26500 BOURG-LES-VALENCE401 449 855 0083285 ALLEE DU MERLE71.20BOuvert83160 LA VALETTE-DU-VAR401 449 855 00873AVENUE GEORGES CHARPAK71.20BOuvert91000 EVRY-COURCOURONNES401 449 855 010124 RUE DU BOIS SAUVAGE71.20BOuvert56000 VANNES401 449 855 0113710 RUE DU DOCTEUR AUDIC71.20BOuvert20620 BIGUGLIA401 449 855 01152MAISON MAZZONI - LD SPEZZIALACCI71.20BOuvert13008 MARSEILLE401 449 855 011787 RUE JEAN MERMOZ71.20BOuvert76420 BIHOREL401 449 855 01186AVENUE DES HAUTS GRIGNEUX71.20BOuvert83600 FREJUS401 449 855 0125132 ALLEE SEBASTIEN VAUBAN71.20BOuvert62231 COQUELLES401 449 855 01269412 RUE PAQUETTE71.20BOuvert69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR401 449 855 012775 RUE CLAUDE CHAPPE71.20BOuvert13100 LE THOLONET401 449 855 01285203 AVENUE PAUL JULLIEN71.20BOuvert44470 CARQUEFOU401 449 855 013016 RUE ALESSANDRO VOLTA71.20BOuvert63800 COURNON-D'AUVERGNE401 449 855 0133538 RUE DE SARLIEVE71.20BOuvert59260 LEZENNES401 449 855 0134313 RUE PIERRE ET MARIE CURIE71.20BOuvert29490 GUIPAVAS401 449 855 01350360 RUE ROBERT SCHUMAN71.20BOuvert74000 ANNECY401 449 855 014344 ALL DES MORILLES71.20BOuvert33600 PESSAC401 449 855 014424 VOIE ROMAINE71.20BOuvert85000 LA ROCHE-SUR-YON401 449 855 0145950 RUE JACQUES-YVES COUSTEAU71.20BOuvert78711 MANTES-LA-VILLE401 449 855 014913 RUE DU HUIT MAI 194571.20BOuvert42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT401 449 855 01509182 AVENUE DU STADE71.20BOuvert35760 SAINT-GREGOIRE401 449 855 01525RUE DE LA TERRE VICTORIA71.20BOuvert01000 BOURG-EN-BRESSE401 449 855 01541150 AVENUE FRANCOIS PIGNIER71.20BOuvert27400 HEUDEBOUVILLE401 449 855 015822 ALLEE DES BRELONDES71.20BOuvert64000 PAU401 449 855 01590ALLEE CATHERINE DE BOURBON71.20BOuvert97232 LE LAMENTIN401 449 855 01616FOUR A CHAUX71.20BOuvert66100 PERPIGNAN401 449 855 0162416 AVENUE EOLE71.20BOuvert60300 SENLIS401 449 855 016325 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE71.20BOuvert20000 AJACCIO401 449 855 0164016 ZI DU VAZZIO71.20BOuvert45650 SAINT-JEAN-LE-BLANC401 449 855 01657117 RUE DU BOIS GIRAULT71.20BOuvert72650 LA CHAPELLE-SAINT-AUBIN401 449 855 0166546 RUE DU MOULIN AUX MOINES71.20BOuvert37100 TOURS401 449 855 0168122 RUE DE LA MILLETIERE71.20BOuvert17180 PERIGNY401 449 855 016996 AVENUE ERIC TABARLY71.20BOuvert97224 DUCOS401 449 855 0170797224 DUCOS71.20BOuvert78280 GUYANCOURT401 449 855 01715BOULEVARD DES CHENES71.20BOuvert67960 ENTZHEIM401 449 855 0174919 RUE DES CIGOGNES71.12BOuvert93210 SAINT-DENIS401 449 855 017561 AVENUE FRANCOIS MITTERRAND71.20BOuvert04310 PEYRUIS401 449 855 017641 RUE DES PENITENTS71.20BOuvert51100 REIMS401 449 855 017722 RUE LEON PATOUX43.12AOuvert57070 METZ401 449 855 0178092 BOULEVARD SOLIDARITE71.20BOuvert28000 CHARTRES401 449 855 017987 ALLEE DES ATLANTES71.20BOuvert16000 ANGOULEME401 449 855 01806320 RUE DE PERIGUEUX71.20BOuvert97420 LE PORT401 449 855 0183085 RUE JULES VERNE71.20BOuvert93500 PANTIN401 449 855 01848140 AVENUE JEAN LOLIVE71.20BOuvert69380 MARCILLY-D'AZERGUES401 449 855 01855278 ALLEE DES TROPIQUES71.20BOuvert77185 LOGNES401 449 855 0186323 RUE DE LA MAISON ROUGE71.20BOuvert10000 TROYES401 449 855 0187142 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE66.22ZOuvert91000 EVRY-COURCOURONNES401 449 855 0188914 RUE DU BOIS SAUVAGE71.20BOuvert97354 REMIRE-MONTJOLY401 449 855 018971297 ROUTE DU MAHURY71.20BOuvert44470 CARQUEFOU401 449 855 019058 RUE ALESSANDRO VOLTA71.20BOuvert31100 TOULOUSE401 449 855 019132 IMPASSE MICHEL LABROUSSE71.20BOuvert80440 GLISY401 449 855 0192118 ALLEE DE MAITRE ZACHARIUS71.20BOuvert54230 CHAVIGNY401 449 855 0193995 ALLEE DES PRES DE CHAMPELLE71.20BOuvert38000 GRENOBLE401 449 855 0194737 RUE DIDEROT71.12BOuvert77420 CHAMPS-SUR-MARNE401 449 855 019542 ALLEE KEPLER71.20BOuvert92290 CHATENAY-MALABRY401 449 855 0196245 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC82.99ZOuvert06410 BIOT401 449 855 01970980 AVENUE ROUMANILLE71.20BOuvert50000 SAINT-LO401 449 855 019881283 AVENUE DE PARIS71.20BOuvert97122 BAIE-MAHAULT401 449 855 019962 RUE DE L’INDUSTRIE71.20BOuvert21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR401 449 855 0200210 RUE NICOLAS DE CONDORCET71.20BOuvert49070 BEAUCOUZE401 449 855 0201010 AVENUE PAUL PROSPER GUILHEM71.20BOuvert68127 SAINTE-CROIX-EN-PLAINE401 449 855 0202812 IMPASSE MONTGOLFIER71.20AOuvert75008 PARIS401 449 855 000148 RUE JEAN GOUJON71.20BFermé78000 VERSAILLES401 449 855 0002219 RUE DU PONT COLBERT74.2CFermé76000 ROUEN401 449 855 00030177 BOULEVARD DE L'YSER74.2CFermé91000 EVRY-COURCOURONNES401 449 855 0004848 CRS BLAISE PASCAL74.2CFermé31170 TOURNEFEUILLE401 449 855 0005516 BOULEVARD VINCENT AURIOL74.2CFermé30900 NIMES401 449 855 0007165 AVENUE JEAN-JAURES74.2CFermé45160 OLIVET401 449 855 00089431 RUE DE LA BERGERESSE71.20BFermé66100 PERPIGNAN401 449 855 0009739 BOULEVARD JOHN-FITZGERALD KENNEDY71.20BFermé26500 BOURG-LES-VALENCE401 449 855 00105ALLEE DU CONCEPT74.2CFermé69009 LYON401 449 855 0011340 RUE LAURE DIEBOLD74.2CFermé34000 MONTPELLIER401 449 855 0013987 AVENUE JACQUES CARTIER74.2CFermé76420 BIHOREL401 449 855 00147AVENUE DES HAUTS GRIGNEUX71.20BFermé91000 EVRY-COURCOURONNES401 449 855 0015416 RUE JACQUES TATI71.20BFermé33170 GRADIGNAN401 449 855 00162AVENUE DE L'HIPPODROME71.20BFermé37000 TOURS401 449 855 0017023 RUE EDOUARD VAILLANT74.2CFermé13006 MARSEILLE401 449 855 0018850 RUE DE VILLAGE71.20BFermé06560 VALBONNE401 449 855 0019680 ROUTE DU PARC71.20BFermé77185 LOGNES401 449 855 00204231 RUE DE LA MAISON ROUGE74.2CFermé93160 NOISY-LE-GRAND401 449 855 002121 BOULEVARD DU REMPART74.2CFermé93600 AULNAY-SOUS-BOIS401 449 855 0022044 RUE MAURICE DE BROGLIE71.12BFermé92140 CLAMART401 449 855 0023885 AVENUE HENRI BARBUSSE71.20BFermé92150 SURESNES401 449 855 0024650 RUE DE VERDUN74.2CFermé94130 NOGENT-SUR-MARNE401 449 855 002534 BOULEVARD ALBERT 1ER71.20BFermé
90 lignes masquées sur cette page

L'inscription gratuite ouvre la liste complète. 102 établissements supplémentaires existent au-delà de cette page.

Créer un compte gratuit

Le registre en compte 202 au total ; cette liste s'arrête aux 100 premiers, siège et établissements ouverts d'abord.

La forme du réseau

50 au plus : plafond de l'onglet
DSGOSDROIRBSBBQADAJAQEACPUECUCSAMRSSSPSSSGEECAABDG
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • L'ont nommé dans leurs pièces
  • Cités ensemble en conseil municipal
  • Cités ensemble sur les réseaux sociaux
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
OISE HABITATLui confie des marchés4 marchés · dernier nov. 2025 · 26 k€Accord cadre - Mission de contrôle technique concernant les travaux de réhabilitation thermique de 418 logements – Quart…SGAMI SUD EST - Lyon - DAGF et DIMLui confie des marchés4 marchés · dernier févr. 2025 · 25 k€INX Mission de contrôle technique dans le cadre de l'opération de transfert de la Direction des Services d’Information e…DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES ANTILLES-GUYANE (DID)Lui confie des marchés3 marchés · dernier août 2026 · 19 k€Mission de contrôle technique nécessaire aux travaux d’aménagement au quatrième étage du bâtiment D du centre d’affaires…REGION NOUVELLE-AQUITAINELui confie des marchés3 marchés · dernier mars 2026 · 56 k€Marché de contrôle technique pour le remplacement de la centrale SSI et remise à niveau de l'installation au Lycée De Bo…OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORDLui confie des marchés3 marchés · dernier févr. 2026 · 73 k€Choix du Contrôleur Technique pour la Construction de 50 logements collectifs, 3 cellules commerciales, 53 places de sta…INGE'OISELui confie des marchés3 marchés · dernier nov. 2025 · 21 k€Mission de contrôle technique relative aux travaux de réalisation d'un mur de soutènement dans le cadre de l'aménagement…REGION NORMANDIELui confie des marchés3 marchés · dernier sept. 2025 · 926 k€Mission de contrôle technique et /ou mission annexe sur le patrimoine géré par la Région Normandie-Lot 5 Seine-Maritime …
7 relations masquées sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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Groupements

10 entreprises

Mêmes chantiers

4 entreprises

L'ont nommé dans leurs pièces

10 entreprises
7 relations masquées sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

Voir les tarifs

Cités ensemble en conseil municipal

2 entreprises

Cités ensemble sur les réseaux sociaux

4 entreprises

Dirigeants communs

10 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2021
Chiffre d'affaires99 M€exercice 2021
Résultat net3 M€exercice 2021
Autonomie financière3,65 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Comptes déposés

1 exercice déposé
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202199 M€99 M€6,1 M€3 M€

Ratios

exercice 2021
Marge d'EBE6,18 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière3,65 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 2,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Missions de Contrôle Technique (CT) et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) pour le réaménagement du site universitaire de Bourg en Bresse …24 k€
2026Missions de contrôle technique et de coordination sps pour diverses opérations de réhabilitation thermique visant à éradiquer les étiquettes énergétiques f et g…4 k€
2026Accord-cadre Mission de contrôle technique des opérations de construction et rénovation de bâtimentsBordeaux Métropole840 k€
2026Mission de contrôle technique dans le cadre de l'opération de réhabilitation de la maison cantonnière de la Rothlach au Champ du Feu5 k€
2026Mission de contrôle technique nécessaire aux travaux d’aménagement au quatrième étage du bâtiment D du centre d’affaires AGORA13 k€
2026CT suivi installation cuisine UEAJ Valence2 k€
2026CT suite installation SSI UEHDR Roanne1 k€
2026MISSION CONTROLE TECHNIQUE - RENOVATION CENTRE CULTUREL ARAGON45 k€
2026L’Assurance Maladie de L’Isère, désignée CPAM de l’Isère, ainsi que les onze (11) caisses d’Assurance Maladie de la région Auvergne Rhône-Alpes ont constitué un…5 k€
2026INX Marché subséquent pour la réalisation d'une mission de CT sur la base de l'accord-cadre CSPS_CT_2_ARA_2022, Lot D2 : Contrôle Technique – Rhône : Départemen…8 k€
2026Mission de contrôleur technique - Réhabilitation du centre d'incendie et de secours de Culoz (01350)10 k€
2026CONTROLES ELECTRIQUES REGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET BORNES FORAINES60 k€
2026CONTRÔLES ÉLECTRIQUES REGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET BORNES FORAINES - ANNEES 2026 - 202960 k€
2026CT pour DSDEN 074 k€
2026Mission de coordination de sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les travaux de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à OYONNAX (01100)13 k€
2026Mission de contrôleur technique (CT) pour les travaux de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à OYONNAX (01100)36 k€
2026Mission de Contrôle Technique – Rassemblement des laboratoires du LIVE à la faculté de Géographie de l’Université de Strasbourg4 k€
202689 AUXERRE - Lycée Fourier : Mission de coordination SPS Niveau 1 concernant l'opération de travaux de réhabilitation des bâtiments 04 et 09 et de restauration …22 k€
2026MISSION ETUDE DE SURETE ET DE SECURITE PUBLIQUE (ESSP) dans le cadre de la construction du NOUVEAU BATIMENT DE SOIN et la restructuration de l’IGH Michallon et …CHU GRENOBLE ALPES32 k€
2026Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de contrôle technique nécessaire aux travaux de rénovation électrique du rez-de-chaussée (RDC) du bâ…8 k€
2026CORNIERES - Réseaux ECS / Marché de contrôleur technique2 k€
2026Réhabilitation et reprise structurelle des balcons de la résidence Paul Painlevé à Tours3 k€
2026MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ANNEES 2026 A 2029 DEP250 k€
2026AUXONNE (21) – Quartier Bonaparte – 511 RT - Réhabilitation du bâtiment 16 - Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé SPS – 1ère catégor…15 k€
2026Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé200 k€
2026Marché de contrôle technique pour le remplacement de la centrale SSI et remise à niveau de l'installation au Lycée De Borda à Dax2 k€
2026Mission de contrôle technique pour la construction du centre de secours principal (CSP) de Saint-Jean-de-Maurienne21 k€
2026Mission De Controle TechniqueMairie de Champigny-sur-Marne20 k€
2026ST DENIS LES BOURG - Les Cadalles - CONSULTATION BUREAU DE CONTROLE2 k€
2026Mise en accessibilité aux PMR de la station de métro Estrangin Lot 1 : mission de contrôle technique Lot 2 : mission de CSPSMétropole Aix-Marseille-Provence44 k€
2026Marché de CT de mise en conformité des installations de CFACFO PRIVAS4 k€
2026Missions de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) de niveau 2 et 3 et de contrôle technique, de vérification périodique réglementaire des insta…Mairie de Vélizy615 k€
2026CHATENOY LE ROYAL(71)-Les Maupas-Réhabilitation de 73 logements-CT6 k€
2026Mission de contrôleur technique dans le cadre des opérations majeures des travaux du GHSIF pour la période 2025-2030155 k€
2026Mission de contrôleur technique dans le cadre des opérations majeures des travaux du GHISF pour la période 2025-2030155 k€
2026Prestations de contrôle technique (C.T.) pour la rénovation énergétique de l'ensemble immobilier situé rue Sainte Rose à Chambéry12 k€
2026Choix du Contrôleur Technique pour la Construction de 50 logements collectifs, 3 cellules commerciales, 53 places de stationnement, des espaces verts et un chem…26 k€
2026Accord cadre pour des missions de sécurité et de prévention de la santé (CSPS lot n°1) et de contrôle technique (CT lot n°2) pour des opérations de construction…8 k€
2026NANTUA - Réhabilitation de 62 logements collectifs et 2 bureaux "Les Monts d'Ain" et Réhabilitation de 11 logements collectifs en copropriété "St Pierre" - Miss…7 k€
2026CONSTRUCTION D'UN COLLEGE 600 ET TROIS LOGEMENTS DE FONCTION A MONDONVILLE : CONTROLE TECHNIQUE47 k€
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Dossiers de consultation

les 50 premiers · le total n'est pas calculé

Consultations dont les pièces portent l'identifiant de cette entreprise : le dossier peut la désigner comme candidate, comme titulaire d'un lot, comme maître d'œuvre ou comme fournisseur prescrit au cahier des charges.

AnnéeConsultation
2026Hôpital Saint-Eloi - Restructuration de la zone 3 au R+1 pour les activités de consultation du Pôle digestif - Lots AOO n°1 à 7, 10 et 12
2026Hôpital Saint-Eloi - Restructuration de la zone 3 au R+1 pour les activités de consultation du Pôle digestif
20262026-034_Marché de travaux de démolition et de reconstruction du mur d’enceinte de la caserne de gendarmerie Beauséjour à Valserhône (01).
20262026-SGC86-PREF-TVX-NET Haussmann
2026Réfection d'étanchéité & réalisation d'une centrale photovoltaïque
2026Travaux_couverture des cours_Etablissement pour mineurs_MEYZIEU
2026Travaux d’amélioration des performances énergétiques du Centre des Finances publiques De Gaulle à Saint-Nazaire
2026Travaux_couverture des cours_Etablissement pour mineurs_MEYZIEU
2026Travaux d'aménagement de locaux informatique Tribunal Judiciaire de Coutances
2026Rénovation de la verrière (étanchéité) de l’Institut des hautes études de l’éducation et de la formation pour le compte du ministère de l’Éducation nationale
2026Prestations nécessaires à la souscription d’une assurance dommages-ouvrage et d’une assurance tous risques chantier dans le cadre de la construction du Nouvel Hôpital de Reims (Pha…
2026TRAVAUX DE CREATION DE LA BASE DE L’EQUIPE LOCALE DE SURETE PENITENTIAIRE (ELSP) AU CENTRE DE DETENTION DE SALON-DE-PROVENCE
2026DAF_2026_000872 Valdahon (25) – Camp d’instruction – ST11 – Mise en œuvre de planchers béton et réfection de l’étanchéité de la toiture terrasse
2026Travaux concernant l’opération de sécurisation et restauration du clos et couvert du bâtiment A (Médiathèque du patrimoine et de la photographie) du fort de Saint-Cyr situé à Monti…
2026Traitement des désordres des menuiseries extérieures - Mise en conformité des baies pompiers - Réfection des façades en bardage bois - Sécurisation de la façade Sud du bâtiment C L…
2026Travaux de démolition-reconstruction du bâtiment H et de restructuration-extension du bâtiment O sur le centre ONERA de Palaiseau - LOT 03b : Couverture / Etanchéité
2026AMENAGEMENT NOUVELLE AGENCE ACCUEIL ANDREZIEUX BOUTHEON - CPAM DE LA LOIRE
2026RENOVATION THERMIQUE DU PAVILLON VILLETTE DANS LE CADRE DE SA REQUALIFICATION EN FREESTYLE VILLETTE.
2026RELAMPING BCNJ PORTA
2026Travaux de rénovation du restaurant interentreprises du siège de l’UIOSS de la Haute-Garonne - lot 13 - Création d’un local technique en toiture bâtiment R+7 – Lot Charpente métal …
2026Travaux de sécurisation des sept cours de promenade de l’établissement pour mineurs « EPM » de Marseille
2026Lot 01 Plomberie-rénovation des réseaux et l’amélioration thermique du bâtiment des Archives Nationales d’Outre-Mer.
2026Mise en conformité des escaliers et issues de secours Bâtiments 6001 à 6006
2026Travaux de chauffage, RCU et ventilation au Palais de Justice d'Amiens
2026marché travaux Roanne bâtiment Waldeck Rousseau à Roanne LOT10
2026marché travaux Roanne bâtiment Waldeck Rousseau à Roanne
2026Restauration des façades et couvertures de l'aile Nord et des pavillons Nord-Est et Nord-Ouest du Palais du Luxembourg - Lot 5 menuiseries extérieures, stores
2026MARTINIQUE (972) – FORT-de-FRANCE – Morne Desaix – Construction d’un Bâtiment Cadres Célibataires (BCC) 40 places
2026Opération de travaux relative à la réhabilitation de la maison du Méridien site du Leverrier
2026Restructuration / Extension d’un pôle sanitaire sur le site d’Antrain-Relance lot 15, 16, 17 et 19
2026TRAVAUX de REPRISES PONCTUELLES des DESORDRES en FACADES des BATIMENTS à la CITE DOUANIERE du HAVRE (76)
2026La présente consultation a pour objet la passation d’un marché relatif aux travaux à effectuer dans le cadre de la mise en service de la seconde ligne de tir (PIXXL) AGLAE du Centr…
2026Le présent dossier de consultation concerne les travaux d’assainissement et électricité dans le cadre de l’opération « Modernisation et mise en conformité des infrastructures du si…
202626PAT07 REMPLACEMENT DES RESEAUX D’EAU FROIDE ET D’EAU CHAUDE DES 4 BATIMENTS DE LA CITE UNIVERSITAIRE FRESCHE BLANC
2026Réfection de la toiture de l'usine Relai Envie : 21 Rue Alfred Catel, 80000 Amiens
2026Rénovation de la verrière (étanchéité) de l’Institut des hautes études de l’éducation et de la formation pour le compte du ministère de l’Éducation nationale
2026Travaux de désamiantage du bâtiment A de l’ENSEEIHT et du bâtiment Escande de l’IMFT
2026Réhabilitation du bâtiment B16B pour l’installation de la Maison des Femmes sur le site de Bretonneau
2026Construction d'un bâtiment modulaire à usage sportif
2026DIRCE-Aménagement de 4 plateaux (cloisonnement + réseaux fluides) immeuble Equinox
2026AT74 - Transports scolaires - 3 lots - 2026
2026Travaux de densification et réhabilitation du bâtiment waldeck rousseau à Roanne
2026Travaux relatifs à la rénovation à la rénovation du câblage informatique pour le compte du ministère de l’Éducation nationale.
2026Travaux de réhabilitation du pavillon du siège de l'UGECAM ALPC à Verneuil sur Vienne
2026Construction d'un HDJ et d'un CMP/CATTP en psychiatrie générale et pédopsychiatrie aux Sables d'Olonne pour le Centre Hospitalier Georges Mazurelle, Etablissement partie du GHT Ven…
2025Travaux de mise en accessibilité des bâtiments du pôle universitaire Tanneurs à Tours et Fondettes - Phase 2
202524-107- aménagement SPIP Toulouse-TVX
2025Travaux de réfection de la toiture du Bâtiment B du Centre Pénitentiaire de CAEN
2025Marché de Contrôle Technique relatif à la Construction du Nouvel Hôpital du Centre Hospitalier Universitaire de Reims - Phase 2
2025Travaux de revêtements de sols et murs site de Toulon de l'Urssaf PACA
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Chantiers gagnés

Chantiers

50

Montant cumulé

3,6 M€

En préparation840 k€
24 août 2026Bordeaux3 autres entreprises

Missions de contrôle technique des opérations de construction et rénovation de bâtiments

Maître d'ouvrage : Bordeaux Métropole

Sur le même chantier

DEKRA INDUSTRIAL

APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE

BTP CONSULTANTS

Contrôle TechniqueEn préparation24 k€
24 août 2026Dép. 01

Missions de Contrôle Technique (CT) et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) pour le réaménagement du site universitaire de Bourg en Bresse

Maître d'ouvrage : Département de l'Ain

En préparation4 k€
21 août 2026Vals-des-Tilles1 autre entreprise

Missions de contrôle technique et de coordination sps pour diverses opérations de réhabilitation thermique visant à éradiquer les étiquettes énergétiques f et g

Maître d'ouvrage : OPH DE LA HAUTE-MARNE

Sur le même chantier

QUALICONSULT SECURITE

En préparation5 k€
4 août 2026Dép. 67

Mission de contrôle technique dans le cadre de l'opération de réhabilitation de la maison cantonnière de la Rothlach au Champ du Feu

Maître d'ouvrage : Collectivité européenne d'Alsace

En préparation3 k€
4 août 2026Dép. MQ

Mission de contrôle technique nécessaire aux travaux d’aménagement au quatrième étage du bâtiment D du centre d’affaires AGORA1

Maître d'ouvrage : Mairie de Fort-de-france

En préparation2 k€
4 août 2026Dép. 26

CT suivi installation cuisine UEAJ Valence

En préparation1 k€
3 août 2026Dép. 42

CT suite installation SSI UEHDR Roanne

RENOVATION CENTRE CULTUREL ARAGONEn préparation45 k€
3 août 2026

MISSION CONTROLE TECHNIQUE - RENOVATION CENTRE CULTUREL ARAGON

Maître d'ouvrage : MAIRIE OYONNAX

Prestations de Contrôle Technique pour les départements de (Ain, Isère, Savoie, Haute-Savoie)En préparation5 k€
30 juillet 2026Dép. 01

L’Assurance Maladie de L’Isère, désignée CPAM de l’Isère, ainsi que les onze (11) caisses d’Assurance Maladie de la région Auvergne Rhône-Alpes ont constitué un

En préparation8 k€
28 juillet 2026Dép. 42

INX Marché subséquent pour la réalisation d'une mission de CT sur la base de l'accord-cadre CSPS_CT_2_ARA_2022, Lot D2 : Contrôle Technique – Rhône : Départemen

Réhabilitation du centre d'incendie et de secours de Culoz (01350)En préparation10 k€
27 juillet 2026Dép. 01

Mission de contrôleur technique - Réhabilitation du centre d'incendie et de secours de Culoz (01350)

Maître d'ouvrage : SDIS de l'Ain

2029En préparation60 k€
3 juillet 2026Toulouse

CONTRÔLES ÉLECTRIQUES REGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET BORNES FORAINES - ANNEES 2026 - 2029

Maître d'ouvrage : Ville de Toulouse

En préparation60 k€
3 juillet 2026Toulouse

CONTROLES ELECTRIQUES REGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET BORNES FORAINES

Maître d'ouvrage : Ville de Toulouse

En préparation4 k€
29 juin 2026Dép. 07

CT pour DSDEN 07

Maître d'ouvrage : Direction Régionale Académique des Achats Aura

En préparation36 k€
25 juin 2026Dép. 01

Mission de contrôleur technique (CT) pour les travaux de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à OYONNAX (01100)

Maître d'ouvrage : Haut-Bugey Agglomération

En préparation13 k€
25 juin 2026Dép. 01

Mission de coordination de sécurité et protection de la santé (CSPS) pour les travaux de réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à OYONNAX (01100)

Maître d'ouvrage : Haut-Bugey Agglomération

En préparation4 k€
23 juin 2026Dép. 67

Mission de Contrôle Technique – Rassemblement des laboratoires du LIVE à la faculté de Géographie de l’Université de Strasbourg

Maître d'ouvrage : Université de Strasbourg - Département Achats Marchés

Relance après déclaration sans suite pour motif techniqueEn préparation22 k€
10 juin 2026Dép. 89

89 AUXERRE - Lycée Fourier : Mission de coordination SPS Niveau 1 concernant l'opération de travaux de réhabilitation des bâtiments 04 et 09 et de restauration

Maître d'ouvrage : Région Bourgogne-Franche-Comté

Michallon socle, en intégrant diagnostic, analyse des risques, prescriptions et accompagnement jusqu’à l’obtention des aEn préparation32 k€
1 juin 2026Dép. 38

INX MISSION ETUDE DE SURETE ET DE SECURITE PUBLIQUE (ESSP) dans le cadre de la construction du NOUVEAU BATIMENT DE SOIN et la restructuration de l’IGH Michallon

Maître d'ouvrage : Chu de grenoble alpes

En préparation8 k€
18 mai 2026Dép. MQ

Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission de contrôle technique nécessaire aux travaux de rénovation électrique du rez-de-chaussée (RDC) du bâ

Maître d'ouvrage : Mairie de Fort-de-france

Réseaux ECS / Marché de contrôleur techniqueEn préparation2 k€
6 mai 2026Annemasse

CORNIERES - Réseaux ECS / Marché de contrôleur technique

Maître d'ouvrage : SEMCODA

En préparation3 k€
27 avril 2026Tours

Réhabilitation et reprise structurelle des balcons de la résidence Paul Painlevé à Tours

Maître d'ouvrage : LIGERIS

En préparation250 k€
7 avril 2026Tours

MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ANNEES 2026 A 2029 DEP

Maître d'ouvrage : Conseil départemental d'Indre et Loire

Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé SPS – 1ère catégorie « conception et réalisation »\nEn préparation15 k€
1 avril 2026Dép. 21

AUXONNE (21) – Quartier Bonaparte – 511 RT - Réhabilitation du bâtiment 16 - Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé SPS – 1ère catégor

Maître d'ouvrage : SID NE

En préparation21 k€
19 mars 2026Saint-Jean-de-Maurienne

Mission de contrôle technique pour la construction du centre de secours principal (CSP) de Saint-Jean-de-Maurienne

Maître d'ouvrage : SDIS 73

En préparation2 k€
19 mars 2026Dép. 40

Marché de contrôle technique pour le remplacement de la centrale SSI et remise à niveau de l'installation au Lycée De Borda à Dax

Maître d'ouvrage : Région Nouvelle-Aquitaine

En préparation200 k€
19 mars 2026Granville

Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Granville Terre et Mer

En préparation44 k€
17 mars 2026Dép. 131 autre entreprise

INX Mise en accessibilité aux PMR de la station de métro Estrangin\nLot 2 : mission de CSPS\n - Mission de contrôle technique

Maître d'ouvrage : Métropole Aix Marseille Provence

Sur le même chantier

BUREAU VERITAS CONSTRUCTION

En préparation20 k€
17 mars 2026Champigny-sur-Marne1 autre entreprise

MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE

Maître d'ouvrage : Mairie de Champigny-sur-Marne

Sur le même chantier

SOCOTEC CONSTRUCTION

CONSULTATION BUREAU DE CONTROLEEn préparation2 k€
12 mars 2026Bourg-en-Bresse

ST DENIS LES BOURG - Les Cadalles - CONSULTATION BUREAU DE CONTROLE

Maître d'ouvrage : SEMCODA

En préparation4 k€
4 mars 2026Dép. 07

Marché de CT de mise en conformité des installations de CFACFO PRIVAS

En préparation615 k€
2 mars 2026Vélizy-Villacoublay

CONTROLE TECHNIQUE ET VÉRIFICATIONS PÉRIODIQUES

Maître d'ouvrage : Commune de Vélizy-Villacoublay

En préparation6 k€
2 mars 2026Châtenoy-le-Royal

CHATENOY LE ROYAL(71)-Les Maupas-Réhabilitation de 73 logements-CT

Maître d'ouvrage : SEMCODA

En préparation310 k€
26 février 2026Melun

Mission de contrôleur technique dans le cadre des opérations majeures des travaux du GHSIF pour la période 2025-2030

Maître d'ouvrage : GHSIF ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHTSUD77

En préparation12 k€
24 février 2026Chambéry

Prestations de contrôle technique (C.T.) pour la rénovation énergétique de l'ensemble immobilier situé rue Sainte Rose à Chambéry

Maître d'ouvrage : Département de la Savoie

Mission de CTEn préparation7 k€
18 février 2026Nantua

NANTUA - Réhabilitation de 62 logements collectifs et 2 bureaux "Les Monts d'Ain" et Réhabilitation de 11 logements collectifs en copropriété "St Pierre" - Miss

Maître d'ouvrage : SEMCODA

En préparation8 k€
18 février 2026Colombey-les-Belles1 autre entreprise

Accord cadre pour des missions de sécurité et de prévention de la santé (CSPS lot n°1) et de contrôle technique (CT lot n°2) pour des opérations de construction

Sur le même chantier

BUREAU D ETUDES ET DE CONSEILS EN SECURITE

Rues Samsoen et Verlyck à HAZEBROUCKEn préparation26 k€
18 février 2026Hazebrouck

Choix du Contrôleur Technique pour la Construction de 50 logements collectifs, 3 cellules commerciales, 53 places de stationnement, des espaces verts et un chem

Maître d'ouvrage : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD

En préparation47 k€
6 février 2026Blagnac

CONSTRUCTION D'UN COLLEGE 600 ET TROIS LOGEMENTS DE FONCTION A MONDONVILLE : CONTROLE TECHNIQUE

Maître d'ouvrage : Conseil départemental de la Haute-Garonne

Mission de contrôle techniqueEn préparation24 k€
22 janvier 2026Annecy

ANNECY - Restructuration et extension des Archives Départementales de Haute-Savoie - Mission de contrôle technique

Maître d'ouvrage : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

En préparation600 k€
15 janvier 2026Paris

Missions de contrôle techniques de la construction toutes opérations

Maître d'ouvrage : EAU DE PARIS

Mission de coordination Sécurité protection SantéEn préparation1 k€
9 janvier 2026Dép. 371 autre entreprise

Prestations de Contrôle Technique de construction et de Coordination Sécurité Protection Santé relatives au projet de réfection de l’étanchéité des toitures ter

Sur le même chantier

APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE

En préparation40 k€
23 décembre 2025La Motte-Servolex

Mission de contrôle technique pour la restructuration-extention du collège De Boigne à La Motte Servolex

Maître d'ouvrage : Département de la Savoie

En préparation7 k€
22 décembre 2025Saint-Vallier

980_ST VALLIER_CONTROLE TECHNIQUE

Maître d'ouvrage : SEMCODA

En préparation6 k€
19 décembre 2025Dép. 26

Réalisation de prestations de contrôle technique liées à l'opération de travaux d'aménagement du parvis et de restauration du mur de soutènement de la Cathédral

Maître d'ouvrage : Direction Régionale des Affaires Culturelles - Auvergne - Rhône Alpes

BATIMENT CTCEn préparation100 k€
19 décembre 2025Vitry-sur-Seine

LOT 4 : MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE CONSTRUCTION - BATIMENT CTC

Maître d'ouvrage : Etablissement Public Grand Orly Seine Bièvre

En préparation34 k€
17 décembre 2025Dép. 40

Le présent marché a pour objet la réalisation d’une mission de contrôle technique pour la construction d’une salle de spectacle à Dax.

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération du Grand Dax

En préparation25 k€
17 décembre 2025Dép. 40

Marché de contrôle technique pour la création d'un programme immobilier de 67 logements à Saint-Martin-de-Seignanx

Maître d'ouvrage : SATEL - Agissant au nom et pour le compte de la Communauté de Communes Coeur Haute Lande

En préparation60 k€
16 décembre 2025Pontaumur

Mission de contrôle technique pour linstallation de centrales photovoltaïques en toiture de bâtiment public

Maître d'ouvrage : Mairie de Pontaumur

En préparation2 k€
8 décembre 2025Dép. 69

Contrôle Technique du périmètre D2 de la DISP Lyon, pour l'installation de borne électrique dit IRVE de 2025

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

16 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Télétravail

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTentreprise

AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

signé le 17 mars 2026IDCC 1486UNSA
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDentreprise

NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2025

signé le 15 décembre 2025IDCC 1486UNSA
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024

signé le 21 mars 2024IDCC 1486UNSA
Autre, précisez
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

Accord d'entreprise définissant les objectifs de progression dans le cadre de l'index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2023

signé le 3 octobre 2023UNSA
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelle
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF AU DON DU JOUR

signé le 17 mai 2023IDCC 1486CFDT, UNSA
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDentreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON U JOUR

signé le 17 mai 2023IDCC 1486UNSA
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
ACCORDentreprise

ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2023

signé le 17 mars 2023IDCC 1486UNSA
Autre, précisez
ACCORDentreprise

Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique

signé le 21 novembre 2022IDCC 1486UNSA
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDentreprise

Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2022

signé le 30 mars 2022IDCC 1486UNSA
Autre, précisez
AVENANTTélétravailentreprise

AVENANT TEMPORAIRE RELATIF AU TELETRAVAIL EN PERIODE CRISE SANITAIRE

signé le 15 décembre 2020IDCC 1486UNSA
Télétravail
ACCORDTélétravailentreprise

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU TELETRAVAIL ET AU TRAVAIL A DISTANCE

signé le 15 décembre 2020IDCC 1486UNSA
Télétravail
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES CARRIERES

signé le 11 décembre 2020IDCC 1486UNSA
GPEC
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD COLLECTIF EGALITE PROFESSIONNELLE H/F ET QVT

signé le 3 décembre 2020IDCC 1486UNSA
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDentreprise

ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DANS LE CADRE DES MESURES PRISES DANS LA LUTTE CONTRE L’EPIDEMIE DE COVID-19

signé le 9 avril 2020IDCC 1486UNSA
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDentreprise

ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES CARRIERES, GPEC

signé le 1 juillet 2019IDCC 1486UNSA
GPEC
ACCORDÉgalité F/Hentreprise

ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES, LES FEMMES, LES TRAVAILLEURS RQTH ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL

signé le 1 juillet 2019IDCC 1486UNSA
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
11 accords masqués sur cette page

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