PROPOLYS

Collecte des déchets non dangereux à Draguignan (83) depuis 2010, 1 000 à 1 999 salariés. 40 marchés publics ou plus depuis 2019.

SIREN 525 089 371SIRET 525 089 371 00013NAF 3811Z

3811Z · Collecte des déchets non dangereuxSociété par actions simplifiée1 000 à 1 999 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 24/12/2025

Marchés publics gagnés40+377 M€ cumulés, 2019 à 2025
Entreprises liées32dans son réseau
Dirigeants2inscrits au registre
Immatriculée2010au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
PROPOLYS
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Toulonle 23/09/2010
SIREN
525 089 371
SIRET du siège
525 089 371 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56525089371
Activité (NAF)
Collecte des déchets non dangereux3811Z
Catégorie
ETI1 000 à 1 999 salariés
Adresse du siège
109 RUE JEAN AICARD 83300 DRAGUIGNAN
Dirigeants au registre
2 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
2
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
22 septembre 2109
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Non diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
01/11/2025Fermeture d’un établissement
01/04/2025PMF Ouverture d’un nouvel établissement
10/12/2024PMF Ouverture d’un nouvel établissement
26/06/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
26/06/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Toutes activités liées à l'environnement et notamment sans que cette liste soit limitative : mise en oeuvre de techniques d'hygiène, d'assainissement ou autres, notamment le ramassage des ordures ménagères. Nettoyage urbain ou industriel. Assainissement, filtration, distribution, traitement des eaux usagers, production d'eau de consommation par tous moyens disponibles, construction de toutes installations, stations. Dépollution des sols par tous procédés disponibles. Purification de l'air. Exploitation par tous moyens des activités de transport routier de marchandises, location de tous matériels de transport terrestre, notamment location de véhicules industriels avec ou sans chauffeurs. Prise de tous intérêts et participations dans toutes sociétés, acquisition ou location de tous fonds et matériel, par tous moyens dans le cadre de toutes opérations de croissance externe. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

26/10/2021 · En application de l'article R.123-96 du Code de Commerce, l'activité de Toutes activités liées à l'environnement et notamment sans que cette liste soit limitative : la mise en oeuvre de technique d'hygiène d'assainissement ou autres notamment le ramassage des ordures ménagères le nettoyage urbain ou industriel l'assainissement la filtration la distribution le traitement des eaux usagées la production d'eau de consommation par tous moyens disponibles la construction de toutes installation stations la dépollution des sols par tous procédés disponibles la purification de l'air. Transport routier de marchandises et/ou location de véhicules industriels pour le transport de marchandises est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les 15 jours de sa délivrance par l'autorité compétente. En cas de non respect de ce délai par l'assujetti, le greffier appliquera le 2ème alinéa de l'article R.123-100 du Code de Commerce

31/08/2020 · En application de l'article R.123-96 du Code de Commerce, l'activité de Collecte des ordures ménagères, transport routier de marchandises, assainissement. est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les 15 jours de sa délivrance par l'autorité compétente. En cas de non respect de ce délai par l'assujetti, le greffier appliquera le 2ème alinéa de l'article R.123-100 du Code de Commerce

12/06/2018 · Radiation du RCS le 12/06/2018 avec effet au 01/04/2018 Cessation complète d'activité dans le ressort du Tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire Disparition du fonds

20/09/2016 · Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SOCIETE GENERALE D'ENVIRONNEMENT ET D'ASSAINISSEMENT, Société par actions simplifiée (SAS), 109 rue Jean Aicard 83300 DRAGUIGNAN (RCS DRAGUIGNAN (8302) 324 667 211) PROPOLYS, Société par actions simplifiée à associé unique (SASU), 109 rue Jean Aicard 83300 DRAGUIGNAN (RCS DRAGUIGNAN (8302) 525 089 371)

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 32 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

PROPOLYS
Draguignan
32
entreprises liées

En groupementcotraitants

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en décembre 2025. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 40+ 377 M€ depuis 2019

MarchéMontant relatifMontant
NETTOIEMENT DU LITTORAL2025800 k€
FOURNITURE ET MAINTENANCE DU MOBILIER DE PROPRETE, ILOTAGE DES CORBEILLES2025200 k€
PRESTATION DE NETTOIEMENT DU LITTORAL20251,6 M€
Les 40 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 24/12/2025.

Direction

2 au registre

La forme du réseau

32 entreprises
CECCCCMCCCNGSLKPSGVNTFEGAPEEEDPE•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Cités ensemble en conseil municipal
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
COMMUNE DE SAINTE MAXIMELui confie des marchés4 marchés · dernier déc. 2025 · 3,9 M€FOURNITURE ET MAINTENANCE DU MOBILIER DE PROPRETE, ILOTAGE DES CORBEILLESESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMERATIONLui confie des marchés4 marchés · dernier juil. 2025 · 135,5 M€EXPLOITATION DE LA DECHETERIE A PLAT ET A QUAI, AVEC LE TRANSPORT DES DECHETS VERS LES EXUTOIRES - FREJUSCOMMUNAUTE DE COMMUNES MEDITERRANEE PORTE DES MAURESLui confie des marchés4 marchés · dernier oct. 2023 · 34 M€COLLECTE EN PAP PDR PAV DES OMR MULTIMATERIAUX VERRES CARTONS BIODECHETS ENCOMBRANTSCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZLui confie des marchés3 marchés · dernier juil. 2025 · 127,7 M€COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR TOUTES LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZCA VALENCE ROMANS AGGLOLui confie des marchés2 marchés · dernier déc. 2025 · 811 k€252108/VRA/DCAMG - AO - Collecte en apport volontaire et transport des recyclables secsCOMMUNE DE LA CROIX VALMERLui confie des marchés2 marchés · dernier oct. 2025 · 248 k€SERVICE DE NETTOYAGE DU MARCHE DOMINICALMETROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) (METRO)Lui confie des marchés2 marchés · dernier avr. 2025 · 9 M€Collecte et transport des déchets ménagers déposés en conteneurs d'apport volontaireCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES PAILLONSLui confie des marchés2 marchés · dernier mars 2025 · 700 k€Lavage des bacs OM et collectes sélectivesCOMMUNE DE FREJUSLui confie des marchés2 marchés · dernier janv. 2025 · 966 k€ENTRETIEN DES COURS ET JARDINS DES ECOLES, CRECHES ET ACCUEILS DE LOISIRS DE LA COMMUNE DE FREJUSCOMMUNAUTE COMMUNES REGION D AUDRUICQLui confie des marchés2 marchés · dernier nov. 2024 · 13,1 M€Collecte déchets ménagers et assimilés

Groupements

1 entreprise

Mêmes chantiers

6 entreprises

Cités ensemble en conseil municipal

2 entreprises

Dirigeants communs

13 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

les 40 premiers · le total n'est pas calculé

Montant cumulé des attributions listées : 377 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025NETTOIEMENT DU LITTORAL800 k€
2025FOURNITURE ET MAINTENANCE DU MOBILIER DE PROPRETE, ILOTAGE DES CORBEILLES200 k€
2025PRESTATION DE NETTOIEMENT DU LITTORAL1,6 M€
2025RECEPTION ET TRAITEMENT DES DECHETS680 k€
2025RECEPTION ET TRAITEMENT DES DECHETS680 k€
2025252108/VRA/DCAMG - AO - Collecte en apport volontaire et transport des recyclables secs589 k€
2025NETTOYAGE MECANISE ET MANUEL DES RUES ET COURS D'ECOLES DE COGOLIN400 k€
2025COLLECTE EN PORTE A PORTE DES OMR ET DES RECYCLABLES714 k€
2025SERVICE DE NETTOYAGE DU MARCHE DOMINICAL198 k€
2025Service de nettoyage du marché dominical pour les besoins de la commune de La Croix-Valmer49 k€
2025EXPLOITATION DE LA DECHETERIE A PLAT ET A QUAI, AVEC LE TRANSPORT DES DECHETS VERS LES EXUTOIRES - FREJUS6 M€
2025242218/VV/DCAMG/ AO - Nettoiement marchés et collecte cartons117 k€
2025COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR TOUTES LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ63,2 M€
2025COLLECTE ET TRANSPORT DMA NON DANGEREUX EN BACS ROULANTS ET PAV + LAVAGE ET MAINTENANCE COLONNES PAV63,2 M€
2025La consultation a pour objet des prestations d’appui au nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen, de l’avenue des Champs Élysées et du souterrain Charles …3,1 M€
2025NETTOYAGE DU MARCHE DOMINICAL77 k€
2025Collecte et transport des déchets ménagers déposés en conteneurs d'apport volontaire1 M€
2025Lavage des bacs OM et collectes sélectives100 k€
2025MARCHE PLAGE SAISON 202550 k€
2025Entretien des cours et jardins des écoles, crèches et accueils de loisirs de la commune de Fréjus193 k€
2025ENTRETIEN DES COURS ET JARDINS DES ECOLES, CRECHES ET ACCUEILS DE LOISIRS DE LA COMMUNE DE FREJUS773 k€
2024242090/VRA/DCAMG/AO-Acquisition d'une BOM GNV d'occasion222 k€
2024Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés sur le territoire métropolitain8 M€
2024Collecte déchets ménagers et assimilés7,6 M€
2024COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES OMR - RECYCLABLES - VERRE - BIODECHETS5,4 M€
2024MARCHES DE SERVICE DE NETTOIEMENT DE LA VILLE ET DU LITTORAL - LOT 1 : NETTOIEMENT DE LA VILLE9,5 M€
2024MARCHES DE SERVICE DE NETTOIEMENT DE LA VILLE ET DU LITTORAL - LOT 2 : NETTOIEMENT DU LITTORAL800 k€
2024MARCHES DE SERVICE DE NETTOIEMENT DE LA VILLE ET DU LITTORAL - LOT 1 : NETTOIEMENT DE LA VILLE19,1 M€
2024LOT 3 COLLECTE ET LAVAGE PAV ET MISE EN PLACE ET DEPLACEMENT COLONNES AERIENNES ECAA9,5 M€
2024LOT 1 COLLECTE EN PORTE A PORTE ET POINT DE REGROUPEMENT PU ST RAPHAEL FREJUS ADR ET QUAIS DE TRANSIT FREJUS ST RAPHAEL89,8 M€
2024LOT 2 COLLECTE EN PORTE A PORTE ET POINT DE REGROUPEMENT PU RQB PGT ST AYGULF ET QUAIS DE TRANSIT DECHETS VERTS BOUVERIE30,1 M€
2024Fourniture, pose et lavage de contenants pour la collecte des déchets sur toutes les communes de la communauté de communes du golfe de Saint-Tropez1,1 M€
2023Collecte et évacuation des ordures ménagères résiduelles de la commune600 k€
2023GESTION DU HAUT DE QUAI DECHETTERIE PABOURETTE LA LONDE522 k€
2023GESTION HAUT DE QUAI DECHETTERIE CUERS ET COLLOBRIERES806 k€
2023COLLECTE EN PAP PDR PAV DES OMR MULTIMATERIAUX VERRES CARTONS BIODECHETS ENCOMBRANTS32 M€
2023GESTION HAUT DE QUAI DECHETTERIE MANJASTRE BORMES700 k€
2021HAB COLLECTE DES CONTENEURS FIXES EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE10 M€
2019GESTION EXPLOITATION DECHETTERIE LOT 13,2 M€
2019GESTION EXPLOITATION DECHETTERIE LOT 23,4 M€

Chantiers gagnés

Chantiers

38

Montant cumulé

377 M€

En préparation1,6 M€
24 décembre 2025Sainte-Maxime

PRESTATION DE NETTOIEMENT DU LITTORAL

Maître d'ouvrage : Commune de Sainte-Maxime

En préparation200 k€
24 décembre 2025Sainte-Maxime

FOURNITURE ET MAINTENANCE DU MOBILIER DE PROPRETE, ILOTAGE DES CORBEILLES

Maître d'ouvrage : Commune de Sainte-Maxime

En préparation800 k€
24 décembre 2025Sainte-Maxime

NETTOIEMENT DU LITTORAL

Maître d'ouvrage : Commune de Sainte-Maxime

En préparation1,3 M€
22 décembre 2025Sainte-Maxime

RECEPTION ET TRAITEMENT DES DECHETS

Maître d'ouvrage : Commune de Sainte-Maxime

Collecte en apport volontaire et transport des recyclables secsEn préparation589 k€
5 décembre 2025Valence1 autre entreprise

252108/VRA/DCAMG - AO - Collecte en apport volontaire et transport des recyclables secs

Maître d'ouvrage : Valence Romans Agglo

Sur le même chantier

GUERIN LOGISTIQUE

En préparation400 k€
18 novembre 2025Cogolin

NETTOYAGE MECANISE ET MANUEL DES RUES ET COURS D'ECOLES DE COGOLIN

Maître d'ouvrage : Mairie de Cogolin

En préparation714 k€
28 octobre 2025Givors

COLLECTE EN PORTE A PORTE DES OMR ET DES RECYCLABLES

Maître d'ouvrage : SITOM SUD RHONE

En préparation198 k€
23 octobre 2025La Croix-Valmer

SERVICE DE NETTOYAGE DU MARCHE DOMINICAL

Maître d'ouvrage : Commune de La Croix Valmer (83)

En préparation49 k€
22 octobre 2025La Croix-Valmer

Service de nettoyage du marché dominical pour les besoins de la commune de La Croix-Valmer

Maître d'ouvrage : Commune de La Croix Valmer (83)

FREJUSEn préparation6 M€
31 juillet 2025

EXPLOITATION DE LA DECHETERIE A PLAT ET A QUAI, AVEC LE TRANSPORT DES DECHETS VERS LES EXUTOIRES - FREJUS

Maître d'ouvrage : ESTEREL Cote d'azur agglomération

Nettoiement marchés et collecte cartonsEn préparation117 k€
24 juillet 2025Valence1 autre entreprise

242218/VV/DCAMG/ AO - Nettoiement marchés et collecte cartons

Maître d'ouvrage : Ville de Valence

Sur le même chantier

S R P POLYSERVICES

En préparation63,2 M€
17 juillet 2025Cogolin

COLLECTE ET TRANSPORT DMA NON DANGEREUX EN BACS ROULANTS ET PAV + LAVAGE ET MAINTENANCE COLONNES PAV

EtoileEn préparation3,1 M€
17 juillet 2025Dép. 751 autre entreprise

La consultation a pour objet des prestations d’appui au nettoiement des abords des Puces de Saint-Ouen, de l’avenue des Champs Élysées et du souterrain Charles

Maître d'ouvrage : Ville de Paris - DFA -SDA

Sur le même chantier

KORRIGAN

En préparation63,2 M€
17 juillet 2025Cogolin1 autre entreprise

COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR TOUTES LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez

Sur le même chantier

LVD ENVIRONNEMENT

En préparation77 k€
6 mai 2025Bourg-lès-Valence

NETTOYAGE DU MARCHE DOMINICAL

Maître d'ouvrage : COMMUNE DE BOURG LES VALENCE

En préparation1 M€
4 avril 2025Grenoble1 autre entreprise

Collecte et transport des déchets ménagers déposés en conteneurs d'apport volontaire

Maître d'ouvrage : GRENOBLE ALPES METROPOLE

Sur le même chantier

PAPREC FRANCE

En préparation100 k€
18 mars 2025L'Escarène

Lavage des bacs OM et collectes sélectives

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Pays des Paillons (06)

En préparation50 k€
14 février 2025Rayol-Canadel-sur-Mer

MARCHE PLAGE SAISON 2025

Maître d'ouvrage : Mairie de Rayol-canadel-sur-mer

En préparation193 k€
8 janvier 2025Fréjus

Entretien des cours et jardins des écoles, crèches et accueils de loisirs de la commune de Fréjus

Maître d'ouvrage : Ville de Frejus

En préparation773 k€
8 janvier 2025Fréjus

ENTRETIEN DES COURS ET JARDINS DES ECOLES, CRECHES ET ACCUEILS DE LOISIRS DE LA COMMUNE DE FREJUS

Maître d'ouvrage : Ville de Frejus

En préparation222 k€
29 novembre 2024

242090/VRA/DCAMG/AO-Acquisition d'une BOM GNV d'occasion

Maître d'ouvrage : Valence Romans Agglo

En préparation8 M€
28 novembre 2024Grenoble1 autre entreprise

Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés sur le territoire métropolitain

Maître d'ouvrage : GRENOBLE ALPES METROPOLE

Sur le même chantier

NICOLLIN SAS

En préparation7,6 M€
4 novembre 2024Audruicq

Collecte déchets ménagers et assimilés

Maître d'ouvrage : Communauté com région d'Audruicq

BIODECHETSEn préparation5,4 M€
4 novembre 2024Audruicq

COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES OMR - RECYCLABLES - VERRE - BIODECHETS

LOT 1 : NETTOIEMENT DE LA VILLEEn préparation28,6 M€
10 octobre 2024Saint-Tropez

MARCHES DE SERVICE DE NETTOIEMENT DE LA VILLE ET DU LITTORAL - LOT 1 : NETTOIEMENT DE LA VILLE

Maître d'ouvrage : Ville de saint-tropez Direction de la commande publique

LOT 2 : NETTOIEMENT DU LITTORALEn préparation800 k€
10 octobre 2024Saint-Tropez

MARCHES DE SERVICE DE NETTOIEMENT DE LA VILLE ET DU LITTORAL - LOT 2 : NETTOIEMENT DU LITTORAL

Maître d'ouvrage : Ville de saint-tropez Direction de la commande publique

En préparation9,5 M€
29 mai 2024

LOT 3 COLLECTE ET LAVAGE PAV ET MISE EN PLACE ET DEPLACEMENT COLONNES AERIENNES ECAA

Maître d'ouvrage : ESTEREL Cote d'azur agglomération

En préparation89,8 M€
28 mai 2024

LOT 1 COLLECTE EN PORTE A PORTE ET POINT DE REGROUPEMENT PU ST RAPHAEL FREJUS ADR ET QUAIS DE TRANSIT FREJUS ST RAPHAEL

Maître d'ouvrage : ESTEREL Cote d'azur agglomération

En préparation30,1 M€
28 mai 2024

LOT 2 COLLECTE EN PORTE A PORTE ET POINT DE REGROUPEMENT PU RQB PGT ST AYGULF ET QUAIS DE TRANSIT DECHETS VERTS BOUVERIE

Maître d'ouvrage : ESTEREL Cote d'azur agglomération

En préparation1,1 M€
3 janvier 2024Cogolin1 autre entreprise

Fourniture, pose et lavage de contenants pour la collecte des déchets sur toutes les communes de la communauté de communes du golfe de Saint-Tropez

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Golfe de Saint-Tropez

Sur le même chantier

SULO FRANCE

En préparation600 k€
29 novembre 2023L'Escarène

Collecte et évacuation des ordures ménagères résiduelles de la commune

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes du Pays des Paillons (06)

En préparation522 k€
17 octobre 2023La Londe-les-Maures

GESTION DU HAUT DE QUAI DECHETTERIE PABOURETTE LA LONDE

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures (83)

En préparation700 k€
17 octobre 2023Bormes-les-Mimosas

GESTION HAUT DE QUAI DECHETTERIE MANJASTRE BORMES

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures (83)

En préparation806 k€
17 octobre 2023La Londe-les-Maures

GESTION HAUT DE QUAI DECHETTERIE CUERS ET COLLOBRIERES

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures (83)

En préparation32 M€
17 octobre 2023La Londe-les-Maures

COLLECTE EN PAP PDR PAV DES OMR MULTIMATERIAUX VERRES CARTONS BIODECHETS ENCOMBRANTS

Maître d'ouvrage : Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures (83)

En préparation10 M€
4 novembre 2021

HAB COLLECTE DES CONTENEURS FIXES EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE

Maître d'ouvrage : Ville de Nice (06)

En préparation3,4 M€
10 octobre 2019

GESTION EXPLOITATION DECHETTERIE LOT 2

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance

En préparation3,2 M€
10 octobre 2019

GESTION EXPLOITATION DECHETTERIE LOT 1

Maître d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus31parcelles cadastrales
Surface au sol21,3 hacumulée
Implantation2communes · 2 départements

Où sont ces terrains

2 départements
05Hautes-Alpes2783Var4

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Prochaine action

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