PASCAL CAVALLI

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Perouse (90)

SIREN 350331203SIRET 350 331 203 00033NAF 7112B

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7112B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Établissements3dont 1 ouvert
Dirigeants1inscrits au registre
Immatriculation198911 avril 1989
CatégoriePMEclassement INSEE
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit PASCAL CAVALLI depuis le 11 avril 1989. Son siège est établi à Perouse (90160).[1]

L'activité déclarée est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code 7112B), dans le département du Territoire de Belfort.[1]

Le réseau compte 3 établissements, dont 1 ouverts et 1 dirigeant inscrits au registre.[1]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Territoire de Belfort, relevées par l'administration fiscale.[2]

[1]Registre national des entreprises[2]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
PASCAL CAVALLI
SIRET du siège
350 331 203 00033
SIREN
350331203
N° TVA intracommunautaire
FR76350331203
Forme juridique
code Entrepreneur individuel
Catégorie
PME
Code NAF / APE
7112B — Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Domaine d'activité
Activités d'architecture et d'ingénierie ; contrôle et analyses techniques
Adresse du siège
7 RUE DES ALIZIERS 90160 PEROUSE

Historique des modifications

1 inscription modificative
31/12/2024Cessation totale d’activité non salariée

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
INDEPENDANTE
Type
Personne physique
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Caractéristiques
Micro-entrepriseÉtablie en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNM

Direction

1 au registre

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

La forme du réseau

2 entreprises
EE

Chaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Les entreprises liées

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.

Personnes morales uniquement

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.