OXYANE

Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail à Genas (69) depuis 2002, 1 000 à 1 999 salariés.

SIREN 775 596 885SIRET 775 596 885 01660NAF 4621Z

4621Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail1 000 à 1 999 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées24dans son réseau
Établissements160dont 121 ouverts
Dirigeants30+inscrits au registre
Immatriculée2002au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
OXYANE
Inscription au RCS
Greffe de Lyonle 15/07/2002
SIREN
775 596 885
SIRET du siège
775 596 885 01660
N° TVA intracommunautaire
FR63775596885
Activité (NAF)
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail4621Z
Catégorie
ETI1 000 à 1 999 salariés
Adresse du siège
PARC EVEREST I 54 RUE MARCEL DASSAULT 69740 GENAS
Dirigeants au registre
30 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Variable
Représentants actifs
56
Durée de vie (statuts)
97 ans
Fin d'existence prévue
14 juillet 2099
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
23/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
23/01/2026Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
23/01/2026Modification des bénéficiaires effectifs
01/07/2025Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
01/07/2025Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« Activité collecte, vente de produits agricoles, approvisionnement et services au profit de ses associés coopérateurs »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

24/06/2021 · Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : union de coopératives agricoles à capital variable - OXYANE ZAC de Satolas Green Avenue Satolas Green Bâtiment l'Archer 69330 PUSIGNAN, 830 778 205 RCS GTC Lyon, société apporteuse société coopérative agricole - TERRE D'ALLIANCES 76 Avenue de Marboz 01000 BOURG EN BRESSE , 775 543 713 RCS GTC Bourg en Bresse, société apporteuse avec date d'effet au 30/06/2020

07/07/2020 · transmission universelle du patrimoine de la société société par actions simplifiée - ETABLISSEMENT MARTINELLO 38930 SAINT-MAURICE-EN-TRIEVES, 313 701 153 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec effet au 30/06/2020

02/05/2019 · La durée de la société est fixée à 50 années à dater du jour de la prorogation décidée par AGE en date du 17 décembre 1971, elle prendra fin le 30 juin 2021 sauf prorogation.

02/05/2019 · Apport-fusion de la société COOPERATIVE AGRICOLE DU MONT L'EPINE à compter du 1er juillet 2002.

02/05/2019 · Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - Terre & Sens Rhonalp' ZA les Fromentaux 38270 BEAUREPAIRE, 307 962 480 RCS GTC Vienne, société apporteuse avec date d'effet au 21/01/2014 avec effet rétroactif au 1er juillet 2013

02/05/2019 · Fermeture d'un établissement secondaire sis Le Village 38200 LUZINAY à compter du 27/07/2012

11/01/2019 · Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: LOT Plan Cumin 2 73800 Les Marches, Nouvelle adresse: LOT Plan Cumin 2 LES MARCHES 73800 PORTE DE SAVOIE.

11/04/2017 · -Achat du fonds agricole sis 36 avenue du Docteur Tagnard 38350 LA MURE appartenant à la société ALPHA (401 628 763 RCS GRENOBLE 1995 B 1028) au montant évalué à 177 295 F. -Achat du fonds agricole sis ZA Les Levées 38470 VINAY appartenant à la société ALPHA (401 628 763 RCS GRENOBLE 1995 B 1028) au montant évalué à 48 715.57 F. -Achat du fonds agricole sis ZI de Pré Brun 38530 PONTCHARRA appartenant à la société ALPHA (401 628 763 RCS GRENOBLE 1995 B 1028) au montant évalué à 210 067 F.

11/04/2017 · -Ancienne dénomination : LA DAUPHINOISE

09/07/2014 · : Notification GTC de VIENNE ( 38 ) du 5.03.2007 : Changement de dénomination : Ancienne dénomination : LA DAUPHINOISE

09/07/2014 · Observations concernant l'établissement situé lieu-dit Dit le Soleil 42520 Maclas : Observation depuis le 28/08/2002 : FONDS ACQUIS DE LA SOCIETE ALPHA ANCIENNEMENT SUD EST AGRI RCS B 401 628 763 AU PRIX DE 29 320.17 EUROS A COMPTER DU 01.11.2001

09/07/2014 · - Date de début d'activité : 01/11/2001.

Source : texte inscrit par le greffe.

Direction

30 au plus : plafond de la requête

La forme du réseau

24 entreprises
EGDOEOSEEEAGGSETEDEESEEC•

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Dirigeants communs

24 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus388parcelles cadastrales
Surface au sol95,9 hacumulée
Locaux154bâtis recensés
Implantation137communes · 7 départements

Où sont ces terrains

7 départements
01Ain17438Isère14773Savoie3269Rhône2426Drôme771Saône-et-Loire407Ardèche0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre388terrains

154 locaux · 95,9 ha au sol

Bailleur à construction5terrains

0 locaux · 6 546 m² au sol

Preneur à construction3terrains

2 locaux · 3 519 m² au sol

Gérant, mandataire, gestionnaire1terrains

1 locaux · 3 593 m² au sol

N'appartient pas à la société

Emphytéote4terrains

1 locaux · 8 171 m² au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de 388 terrains, pas de 401 : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Cette société est bailleur à construction sur 5 terrains. C'est le montage classique du bâtiment français : une société civile détient le foncier et le loue à l'exploitante, qui y construit. C'est un signal de structure, pas une anomalie.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

37 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

AVENANTetablissement

Avenant n°2 relatif à l’accord d’UES instituant un régime de prévoyance “incapacité, invalidité, décès” pour l’ensemble des salariés

signé le 17 décembre 2025IDCC 7002Autre
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDetablissement

Accord de négociation annuelle obligatoire 2025

signé le 17 juin 2025IDCC 7002Autre, UNSA
AVENANTetablissement

AVENANT N°2 A L'ACCORD PORTANT CLASSIFICATION DES EMPLOIS DE L'UES OXYANE

signé le 22 mai 2025IDCC 7002CFDT, Autre
Classifications
AVENANTetablissement

Avenant n°1 relatif à l'accord collectif d'UES instituant un régime de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" pour l'ensemble des salariés

signé le 20 décembre 2024IDCC 7002CFDT, Autre
Prévoyance collective, autre que santé maladie
AVENANTetablissement

Avenant n°1 relatif à l'accord collectif d'UES instituant un régime complémentaire obligatoire frais de santé pour l'ensemble des salariés

signé le 20 décembre 2024IDCC 7002CFDT, Autre
Couverture complémentaire santé - maladie
AVENANTetablissement

Avenant n°1 à l'accord de gestion des emplois et des parcours professionnels

signé le 20 décembre 2024IDCC 7002CFDT, Autre
GPEC
ACCORDetablissement

Accord relatif aux modalités de fonctionnement des institutions représentatives du personnel de l'UES Oxyane

signé le 11 septembre 2024IDCC 7002CFDT, Autre
Droit syndical, IRP, expression des salariés
AVENANTetablissement

AVENANT N°3 A L'ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE OXYANE

signé le 25 juillet 2024IDCC 7002Autre, UNSA
Autre, précisez
AVENANTetablissement

Avenant N°2 à l'accord portant reconnaissance de l'unité économique et sociale Oxyane

signé le 24 juillet 2024IDCC 7002CFTC, UNSA
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Accord NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024

signé le 27 juin 2024IDCC 7002CFDT, UNSA
Autre, précisez
AVENANTetablissement

Avenant n°1 à l'accord portant classification des emplois de l'UES Oxyane

signé le 30 mai 2024IDCC 7002CFDT, UNSA
Classifications
AVENANTForfait joursetablissement

Avenant n°1 à l'accord sur les forfaits en jours sur l'année au sein de l'UES Oxyane

signé le 12 avril 2023IDCC 7002CFDT, UNSA
Forfaits (en heures, en jours)
AVENANTetablissement

Avenant n°1 à l'accord portant reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale Oxyane

signé le 12 avril 2023IDCC 7002CFDT, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariésAutre, précisez
ACCORDetablissement

Accord portant classification des emplois de l'UES Oxyane

signé le 7 avril 2023IDCC 7002CFDT, UNSA
ClassificationsAutre, précisez
AVENANTetablissement

Avenant n°1 à l'accord anticipé d'adaptation du statut collectif applicable à l'UES Alliance Dauphinoise et à l'accord de révision portant sur le statut collectif applicable à l'UES Terre d'Alliances (devenues UES Oxyane)

signé le 26 janvier 2023IDCC 1760CFDT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022

signé le 15 décembre 2022IDCC 1760CFDT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Accord relatif au compte épargne temps (CET)

signé le 21 septembre 2022IDCC 7002CFDT, UNSA
Compte épargne temps
ACCORDetablissement

Accord sur l'aménagement du temps de travail de l'UES Oxyane

signé le 21 septembre 2022IDCC 7002CFDT, UNSA
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDetablissement

ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES

signé le 1 juillet 2022IDCC 7002CFDT, UNSA
Travail du dimancheFixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
ACCORDetablissement

Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels

signé le 2 juillet 2021IDCC 7002CFDT, UNSA
GPEC
ACCORDForfait joursetablissement

Accord sur les forfaits en jours sur l'année au sein de l'UES OXYANE

signé le 2 juillet 2021IDCC 7002CFDT, UNSA
Forfaits (en heures, en jours)
ACCORDetablissement

Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2021

signé le 1 avril 2021IDCC 7002CFDT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDetablissement

Accord collectif d'UES instituant un régime complémentaire obligatoire frais de santé pour l'ensemble des salariés

signé le 25 janvier 2021IDCC 7002CFDT, UNSA
Couverture complémentaire santé - maladie
ACCORDetablissement

Accord collectif d'UES instituant un régime de prévoyance "Incapacité, Invalidité, Décès" pour l'ensemble des salariés

signé le 25 janvier 2021IDCC 7002CFDT, UNSA
Prévoyance collective, autre que santé maladie
ACCORDetablissement

Accord relatif au vote électronique

signé le 19 juin 2020IDCC 7002CFDT, UNSA
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
ACCORDetablissement

Accord relatif aux modalités de fonctionnement des institutions représentatives du personnel de l'UES OXYANE

signé le 19 juin 2020IDCC 7002CFDT, UNSA
Droit syndical, IRP, expression des salariés
ACCORDetablissement

UN ACCORD ANTICIPE D'ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF APPLICABLE A L'UES

signé le 19 juin 2020IDCC 7002CFDT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDetablissement

UN ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE DE L'UES OXYANE

signé le 19 juin 2020IDCC 7002CFDT, UNSA
Autre, précisez
ACCORDetablissement

UN ACCORD PORTANT SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES RELATIVES AUX CONGES PAYES

signé le 1 avril 2020IDCC 7002CFDT, UNSA
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)Autre, précisez
ACCORDNAOetablissement

UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020

signé le 12 mars 2020IDCC 7002CFDT, UNSA
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

7 accords supplémentaires non affichés.

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