NOVATECH

La Ciotat (13)

SIREN 398941260SIRET 398 941 260 00034NAF 3250A

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Organigramme
10 à 19 salariés
Marchés gagnés27sur la période couverte
Permis déposés26depuis 2020
Dirigeants5inscrits au registre
Capital social160 k€
Immatriculation200426 mai 2004
Données Pro

Synthèse

Le registre national des entreprises inscrit NOVATECH depuis le 26 mai 2004. Son siège est établi à La Ciotat (13600). Le capital social s'élève à 160 000 €. L'effectif déclaré relève de la tranche 10 à 19 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]

Le registre enregistre 5 dirigeants.[1]

Ce SIREN porte 27 attributions de marché public. 26 permis de construire ont été déposés à son nom depuis 2020.[2]

Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières des Bouches-du-Rhône, relevées par l'administration fiscale.[3]

[1]Registre national des entreprises[2]Marchés publics et permis de construire[3]Demandes de valeurs foncières

Composée à partir des données publiques de la fiche

Identité légale

Registre national des entreprises
Dénomination
NOVATECH
SIRET du siège
398 941 260 00034
SIREN
398941260
N° TVA intracommunautaire
FR59398941260
Numéro RCS
398 941 260 R.C.S. Marseille
Inscription au RCS
Inscrit
au greffe de Marseille, le 26 mai 2004
Forme juridique
code SA (autre)
Capital social
160 000 €
Effectif
10 à 19 salariés
Catégorie
PME
Code NAF / APE
3250A
Adresse du siège
ZI ATHELIA III VOIE ANTIOPE 13600 LA CIOTAT

Observations du greffe

RCS
29/02/2016La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Texte intégral tel qu'inscrit par le greffe, espaces normalisés.

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
AVEC_ETABLISSEMENT
Capital
Fixe
Représentants actifs
5
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
89 ans
Début d'activité
16 novembre 1994
Fin d'existence prévue
25 mai 2093
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Direction

5 au registre

La forme du réseau

27 entreprises
HCCCCCCCECHEMCBCACSOOBFDEEE•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Mêmes marchés, lots distincts
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises

Groupements

2 entreprises
HEMODIACotraitant1 marché · dernier juin 2025 · 1,5 M€Co-titulaire (sans groupement formel)
Entreprise 408561652Cotraitant1 marché · dernier juin 2025 · 1,5 M€Co-titulaire (sans groupement formel)

Mêmes chantiers

10 entreprises
MEDTRONIC FRANCEMême chantier9 chantiers · dernier janv. 2026Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU…COOK FRANCEMême chantier8 chantiers · dernier janv. 2026Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU…BOSTON SCIENTIFICMême chantier6 chantiers · dernier janv. 2026Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU…COUSIN ENDOSURGMême chantier6 chantiers · dernier janv. 2026Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU…ASEPT INMEDMême chantier5 chantiers · dernier janv. 2026Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU…CREO MEDICALMême chantier5 chantiers · dernier déc. 2025DUG 26STRYKER FRANCE SAMême chantier4 chantiers · dernier mars 2026Fourniture d’implants maxillo-faciaux, implants mammaires, dispositifs de lipostructure, implants de fermeture crânienne…OLYMPUS FRANCEMême chantier4 chantiers · dernier janv. 2026Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU…OVESCO ENDOSCOPY FRANCE SASMême chantier4 chantiers · dernier janv. 2026Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU…BECTON DICKINSON FRANCEMême chantier4 chantiers · dernier déc. 2025DUG 26

Mêmes marchés, lots distincts

2 entreprises

Dirigeants communs

3 entreprises

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La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

  • Dépôts des comptesbodacc
    Dépôts des comptes — NOVATECH SA

    {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

27 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 6,7 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2026Fourniture d’implants maxillo-faciaux, implants mammaires, dispositifs de lipostructure, implants de fermeture crânienne et implants dentaires - BA - Plaque de …42 k€
2026Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU Rouen NormandieCHU Rouen Normandie7 k€
2026Ght_DMS_2025-160_AOO93 - ENDOPROTHESE OESOPHAGIENNE AUTO-EXPANSIBLE COUVERTE6 k€
2026Ght_DMS_2025-160_AOO93 - FEUILLE SILICONE20 k€
2025DUG 2643 k€
20252025-0631 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES - AO2ICA25 (2025-2028)180 k€
2025Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles : d'abord digestif, genito-urinaire, respiratoire et ORL » pour les établissements adhérant au GCS A…3 k€
2025FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR CHIRURGIE PLASTIQUE - LOT 6 : FEUILLE DE SILICONE POUR REFECTION44 k€
2025Fourniture de dispositifs médicaux de Danis Stent, endoprothèse œsophagienne auto-expansible couverte amovible (SX-ELLA Stent Danis) et son système d’extraction…160 k€
2025GDMAO04 - NOVATECH SA218 k€
20252025-0259 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX PROTHETIQUES IMPLANTABLES : FAMILLES DIVERSES - MN SPFAMDIV (2025-2029)160 k€
2025FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ENDOSCOPIE DIGESTIVE ET BRONCHIQUE - Endoprothèse oesophagienne métallique couverte extractible48 k€
2025FOURNITURE D'UN BRONCHOSCOPE RIGIDE A USAGE THÉRAPEUTIQUE ET ACCESSOIRES ASSOCIES12 k€
2025Lot 134/439/440/441/442/443/4442,8 M€
20252024-0352 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX PROTHETIQUES IMPLANTABLES : FAMILLES ENDOSCOPIE DIGESTIVE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET REPARATRICE, ORL, PNEUMOLOGIE, UR…440 k€
20252024-0410 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES DIVERSES - FDV25 (2025-2029)213 k€
2025MNSC25 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 4283 k€
2024Fourniture de Dispositifs Médicaux d'endoscopie digestive, d'équipements de protection individuelle, de drapage opératoire, de désinfection - stérilisation et d…14 k€
2024Fourniture de dispositifs médicaux d'endoscopie digestive pour le Centre hospitalier Bretagne Atlantique et le Centre hospitalier Alphonse Guérin21 k€
2024AO RELANCE OPHTALMOLOGIE - ORL 2024/20281 k€
2024MN DM SPE 2024-2028 NOVATECH S.A.646 k€
2024INX PDM14 : AO2024 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 3 - 18.214 DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION DIGESTIVE lots 77 à 181 et 518\n\nLot(s)…41 k€
2024FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES SPECIALISES 2023 Pour systèmes Urogénital, Orl, Digestif, Respiratoire, Nerveux, Radiologie et Anesthésie Réanimati…71 k€
2024Lot 22 - ENDOPROTHESE OESOPHAGIENNE AUTOEXPANSIBLE TOTALEMENT COUVERTE POUR CARDIA - GAPSCA - Fourniture de dispositifs médicaux d'endoscopie digestive et bronc…40 k€
2023DMNI1123_LOT_63500 k€
2023DMNI1123_LOT_63500 k€
2023RES-DM-DMICAT2023194 k€
24 attributions masquées sur cette page

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Chantiers gagnés

Chantiers

26

Montant cumulé

6,7 M€

Plaque de silicone stérileEn préparation42 k€
1 mars 2026Dép. 374 autres entreprises

Fourniture d’implants maxillo-faciaux, implants mammaires, dispositifs de lipostructure, implants de fermeture crânienne et implants dentaires - GA - Ostéosynth

Sur le même chantier

STRYKER FRANCE SA

JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

ZIMVIE FRANCE SAS

LABORATOIRE BENEWMEDICAL (CHIRURGIE OUEST)

BOUCHON DE SILICONE POUR OBSTRUCTION BRONCHIQUE DE TYPE EWS OU EQUIVALENTEn préparation7 k€
7 janvier 2026Dép. 769 autres entreprises

Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour endoscopie pulmonaire et digestive pour le CHU Rouen Normandie - KIT (SYST DE GUIDAGE,

Maître d'ouvrage : CHU Rouen Normandie

Sur le même chantier

BOSTON SCIENTIFIC

OLYMPUS FRANCE

COUSIN ENDOSURG

DUOMED FRANCE (ADHESIA SEBAC)

ASEPT INMED

OVESCO ENDOSCOPY FRANCE SAS

COOK FRANCE

MEDTRONIC FRANCE

FUJIFILM HEALTHCARE FRANCE SAS (FUJIFILM HEALTHCARE FRANCE SAS)

ENDOPROTHESE OESOPHAGIENNE AUTO-EXPANSIBLE COUVERTEEn préparation6 k€
1 janvier 2026Dép. 42

Ght_DMS_2025-160_AOO93 - ENDOPROTHESE OESOPHAGIENNE AUTO-EXPANSIBLE COUVERTE

Maître d'ouvrage : CHU DE SAINT ETIENNE

FEUILLE SILICONEEn préparation20 k€
1 janvier 2026Dép. 42

Ght_DMS_2025-160_AOO93 - FEUILLE SILICONE

Maître d'ouvrage : CHU DE SAINT ETIENNE

AO2ICA25 (2025-2028)En préparation180 k€
3 décembre 2025Dép. 134 autres entreprises

2025-0631 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES - AO2ICA25 (2025-2028)

Maître d'ouvrage : HOPITAUX DE PROVENCE

Sur le même chantier

EDWARDS LIFESCIENCES SAS

MEDTRONIC FRANCE

BIOTRONIK FRANCE

W L GORE ET ASSOCIES

En préparation43 k€
3 décembre 202527 autres entreprises

DUG 26

Maître d'ouvrage : CHR METZ THIONVILLE

Sur le même chantier

COOK FRANCE

BOSTON SCIENTIFIC

METZE SAS

MEDTRONIC FRANCE

LABORATOIRES COLOPLAST

KARL STORZ ENDOSCOPIE FRANCE

LANDANGER

ROCAMED FRANCE

MERIT MEDICAL FRANCE

DUOMED FRANCE (ADHESIA SEBAC)

ORIGIO FRANCE

OVESCO ENDOSCOPY FRANCE SAS

et 15 autres

En préparation3 k€
24 septembre 2025Blois49 autres entreprises

Fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles : d'abord digestif, genito-urinaire, respiratoire et ORL » pour les établissements adhérant au GCS A

Sur le même chantier

DUOMED FRANCE (ADHESIA SEBAC)

FISHER & PAYKEL HEALTHCARE (FPHCARE)

BOSTON SCIENTIFIC

MEDICAL MEASUREMENT SYSTEMS BV

COOK FRANCE

ORIGIO FRANCE

COLLIN

SANTELEC

DIDACTIC

ROCAMED FRANCE

MH MEDICAL (MH MEDICAL)

OVESCO ENDOSCOPY FRANCE SAS

et 37 autres

LOT 6 : FEUILLE DE SILICONE POUR REFECTIONEn préparation44 k€
13 septembre 2025Dép. 35

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES POUR CHIRURGIE PLASTIQUE - LOT 6 : FEUILLE DE SILICONE POUR REFECTION

Maître d'ouvrage : CHU Rennes

En préparation160 k€
9 septembre 2025Dép. 76

Fourniture de dispositifs médicaux de Danis Stent, endoprothèse œsophagienne auto-expansible couverte amovible (SX-ELLA Stent Danis) et son système d’extraction

Maître d'ouvrage : CHU Rouen Normandie

NOVATECH SAEn préparation218 k€
2 juillet 2025

GDMAO04 - NOVATECH SA

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier de Valenciennes

MN SPFAMDIV (2025-2029)En préparation160 k€
30 juin 20252 autres entreprises

2025-0259 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX PROTHETIQUES IMPLANTABLES : FAMILLES DIVERSES - MN SPFAMDIV (2025-2029)

Maître d'ouvrage : HOPITAUX DE PROVENCE

Sur le même chantier

MEDTRONIC FRANCE

LABORATOIRES COLOPLAST

Endoprothèse oesophagienne métallique couverte extractibleEn préparation48 k€
17 juin 2025Dép. 353 autres entreprises

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ENDOSCOPIE DIGESTIVE ET BRONCHIQUE - Endoprothèse pancréatique

Maître d'ouvrage : CHU Rennes

Sur le même chantier

COOK FRANCE

COUSIN ENDOSURG

BOSTON SCIENTIFIC

En préparation12 k€
6 juin 2025Dép. 06

FOURNITURE D'UN BRONCHOSCOPE RIGIDE A USAGE THÉRAPEUTIQUE ET ACCESSOIRES ASSOCIES

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06

En préparation2,8 M€
27 mai 2025Dép. 3810 autres entreprises

Lot 242/260/272/276/277/281/290/292/503

Maître d'ouvrage : Chu de grenoble alpes

Sur le même chantier

GETINGE FRANCE

NATECH

OVESCO ENDOSCOPY FRANCE SAS

HISTONE

HOLOGIC FRANCE SARL

LABORATOIRES LOHMANN & RAUSCHER

MEDICAL MEASUREMENT SYSTEMS BV

RAFFIN MEDICAL

SMITH ET NEPHEW SAS

STERIS

FAMDIV (2025-2029)En préparation440 k€
28 mars 202514 autres entreprises

2024-0352 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX PROTHETIQUES IMPLANTABLES : FAMILLES ENDOSCOPIE DIGESTIVE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET REPARATRICE, ORL, PNEUMOLOGIE, UR

Maître d'ouvrage : HOPITAUX DE PROVENCE

Sur le même chantier

MEDTRONIC FRANCE

LABORATOIRES COLOPLAST

ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS

BAXTER S.A.S

ASEPT INMED

B.BRAUN MEDICAL

BOSTON SCIENTIFIC

COOK FRANCE

ROCAMED FRANCE

BECTON DICKINSON FRANCE

MED-EL ELEKTROMEDIZINISCHE GERATE GESELLSCHAFT M.B.H

W L GORE ET ASSOCIES

et 2 autres

FDV25 (2025-2029)En préparation213 k€
24 mars 202532 autres entreprises

2024-0410 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES DIVERSES - FDV25 (2025-2029)

Maître d'ouvrage : HOPITAUX DE PROVENCE

Sur le même chantier

BOSTON SCIENTIFIC

CARDINAL HEALTH FRANCE 506

KLFMED FRANCE (KLFMED FRANCE)

KARL STORZ ENDOSCOPIE FRANCE

COUSIN ENDOSURG

ROCAMED FRANCE

OLYMPUS FRANCE

MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS (MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS)

MH MEDICAL (MH MEDICAL)

LABORATOIRE BENEWMEDICAL (CHIRURGIE OUEST)

BECTON DICKINSON FRANCE

CLINICAL IHT

et 20 autres

En préparation283 k€
28 février 2025Dép. 635 autres entreprises

MNSC25 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 4

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne

Sur le même chantier

BECTON DICKINSON FRANCE

BRACCO IMAGING FRANCE

DE SOUTTER MEDICAL LIMITED

BRAINLAB SALES GMBH

REGEN LAB FRANCE

stérilisation et d'instrumentation chirurgicale lots 85, 774En préparation14 k€
28 novembre 202469 autres entreprises

Fourniture de Dispositifs Médicaux d'endoscopie digestive, d'équipements de protection individuelle, de drapage opératoire, de désinfection - stérilisation et d

Maître d'ouvrage : GCS GRAPS Grand Est

Sur le même chantier

CREO MEDICAL

MEDTRONIC FRANCE

JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

APPLIED MEDICAL FRANCE

LABORATOIRES ALCON

MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS (MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS)

LABORATOIRES LOHMANN & RAUSCHER

LABORATOIRES PAUL HARTMANN

FRANKLAB (FRANKLAB)

CARDINAL HEALTH FRANCE 506

LABORATOIRES ANIOS

PETERS SURGICAL

et 57 autres

En préparation21 k€
25 novembre 2024Dép. 569 autres entreprises

Fourniture de dispositifs médicaux d'endoscopie digestive pour le Centre hospitalier Bretagne Atlantique et le Centre hospitalier Alphonse Guérin

Maître d'ouvrage : Centre hospitalier Bretagne Atlantique

Sur le même chantier

OLYMPUS FRANCE

DUOMED FRANCE ENDOSCOPIE

MEDTRONIC FRANCE

COOK FRANCE

COUSIN ENDOSURG

OVESCO ENDOSCOPY FRANCE SAS

VYGON

CREO MEDICAL

NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS (DANONE SANTE NUTRITION) (N N C)

ORL 2024/2028En préparation1 k€
30 octobre 2024Saint-Brieuc5 autres entreprises

AO RELANCE OPHTALMOLOGIE - ORL 2024/2028

Maître d'ouvrage : CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

Sur le même chantier

LABORATOIRES ALCON

CARL ZEISS MEDITEC FRANCE

BVI FRANCE (PHYSIOL FRANCE)

POURET MEDICAL

SEPTODONT OU SEPTODONT SAS OU SPECIALITES SEPTODONT

En préparation646 k€
22 mars 2024

MN DM SPE 2024-2028 NOVATECH S.A.

Maître d'ouvrage : 31 CHU

18.214 DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION DIGESTIVE lots 77 à 181 et 518\n\nLot(s) Attributaire(s) : 89En préparation41 k€
1 mars 2024Dép. 638 autres entreprises

INX PDM14 : AO2024 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 3 - 18.214 DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION DIGESTIVE lots 77 à 181 et 518\n\nLot(s)

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand Etablissement support du GHT territoire d'Auvergne

Sur le même chantier

BOSTON SCIENTIFIC

COOK FRANCE

OLYMPUS FRANCE

COUSIN ENDOSURG

DUOMED FRANCE ENDOSCOPIE

ASEPT INMED

CREO MEDICAL

MEDTRONIC FRANCE

En préparation71 k€
28 février 2024Dép. 0627 autres entreprises

FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES SPECIALISES 2023 Pour systèmes Urogénital, Orl, Digestif, Respiratoire, Nerveux, Radiologie et Anesthésie Réanimatio

Maître d'ouvrage : Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06

Sur le même chantier

COOK FRANCE

MEDTRONIC FRANCE

CREO MEDICAL

JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

TELEFLEX MEDICAL

MERIT MEDICAL FRANCE

VYGON

STRYKER FRANCE SA

MEDICAL MEASUREMENT SYSTEMS BV

GETINGE FRANCE

GAMIDA SA

COLLIN

et 15 autres

Fourniture de dispositifs médicaux d'endoscopie digestive et bronchique 2024/2027En préparation40 k€
24 janvier 2024Colmar22 autres entreprises

Lot 5 : Electricité - Réaménagement Trésorerie et Service de Santé au Travail

Maître d'ouvrage : Hôpitaux Civils de Colmar (68)

Sur le même chantier

STE INDUSTR MONTAGE EQUIPEMENT ELEC

BOSTON SCIENTIFIC

MEYER ISOLATION

OTIS

CREATION BOIS

REVETEMENTS DE SOLS HERTZOG

STRYKER FRANCE SA

MAISON XAVIER FRUH

DORAN INTERNATIONAL

PEINTURE ET DECORATION LAMMER

OLYMPUS FRANCE

BECTON DICKINSON FRANCE

et 10 autres

En préparation1 M€
10 octobre 2023

DMNI1123_LOT_63

Maître d'ouvrage : RESAH

En préparation194 k€
7 juillet 2023Saint-Denis

RES-DM-DMICAT2023

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.