NOVA PROMOTION

Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier à Ornans (25) depuis 2002.

SIREN 443 971 544SIRET 443 971 544 00079NAF 6832B

6832B · Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées8dans son réseau
Capital social600k€déclaré au registre
Dirigeants1inscrits au registre
Immatriculée2002au répertoire SIRENE
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
NOVA PROMOTION
Inscription au RCS
Greffe de Besançonle 06/11/2002
SIREN
443 971 544
SIRET du siège
443 971 544 00079
N° TVA intracommunautaire
FR78443971544
Activité (NAF)
Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier6832B
Capital social
600 000 €
Catégorie
PME
Adresse du siège
51 RUE PIERRE VERNIER, 25290 ORNANS
Dirigeants au registre
1 inscrit
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
1
Clôture d'exercice
30 juin
Durée de vie (statuts)
99 ans
Début d'activité
7 octobre 2002
Fin d'existence prévue
5 novembre 2101
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« la propriété, l'administration et la gestion de tous biens et/ou droits mobiliers et/ou immobiliers et plus particulièrement:- En matière mobilière: la propriété par voie d'acquisition à titre onéreux, de souscription au capital d'origine ou augmentation de capital, de participation à des opérations de fusion, scission ou regroupement de toute nature, d'échange de parts et actions dans toutes sociétés civiles et commerciales.- En matière immobilière: la propriété par voie d'acquisition à titre onéreux, crédit-bail immobilier, apport en nature, échange, construction d'immeubles à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel en vue de la location. La réalisation de toutes opérations, l'exercice de toutes prestations, l'acceptation de tous mandats sociaux, rémunérées ou non, de nature à permettre ou à favoriser la réalisation de l'objet social. Toutes activités de promotion immobilière, la prospection foncière, la gestion et la conduite de toutes opérations immobilière, la direction de chantiers, toutes opérations de lotissement, la rénovation immobilière, soit toutes les activités d'un promoteur immobilier, toutes opérations consistant dans l'achat en vue de la revente de tous immeubles, fonds de commerce, actions ou parts de sociétés immobilières ou la souscription en vue de les revendre des actions ou parts de ces sociétés, soit toutes les activités d'un marchand de biens. »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Direction

1 au registre

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

La forme du réseau

8 entreprises
HLGRLRLR•

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Dirigeants communs

8 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires
Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus3parcelles cadastrales
Surface au sol1 394 m²cumulée
Locaux4bâtis recensés
Implantation3communes · 1 départements

Où sont ces terrains

1 départements
25Doubs3

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Prochaine action

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