NOVA PROMOTION
Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier à Ornans (25) depuis 2002.
SIREN 443 971 544SIRET 443 971 544 00079NAF 6832B
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- NOVA PROMOTION
- Inscription au RCS
- Greffe de Besançonle 06/11/2002
- SIREN
- 443 971 544
- SIRET du siège
- 443 971 544 00079
- N° TVA intracommunautaire
- FR78443971544
- Activité (NAF)
- Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier6832B
- Capital social
- 600 000 €
- Catégorie
- PME
- Adresse du siège
- 51 RUE PIERRE VERNIER, 25290 ORNANS
- Dirigeants au registre
- 1 inscrit
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 1
- Clôture d'exercice
- 30 juin
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 7 octobre 2002
- Fin d'existence prévue
- 5 novembre 2101
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« la propriété, l'administration et la gestion de tous biens et/ou droits mobiliers et/ou immobiliers et plus particulièrement:- En matière mobilière: la propriété par voie d'acquisition à titre onéreux, de souscription au capital d'origine ou augmentation de capital, de participation à des opérations de fusion, scission ou regroupement de toute nature, d'échange de parts et actions dans toutes sociétés civiles et commerciales.- En matière immobilière: la propriété par voie d'acquisition à titre onéreux, crédit-bail immobilier, apport en nature, échange, construction d'immeubles à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel en vue de la location. La réalisation de toutes opérations, l'exercice de toutes prestations, l'acceptation de tous mandats sociaux, rémunérées ou non, de nature à permettre ou à favoriser la réalisation de l'objet social. Toutes activités de promotion immobilière, la prospection foncière, la gestion et la conduite de toutes opérations immobilière, la direction de chantiers, toutes opérations de lotissement, la rénovation immobilière, soit toutes les activités d'un promoteur immobilier, toutes opérations consistant dans l'achat en vue de la revente de tous immeubles, fonds de commerce, actions ou parts de sociétés immobilières ou la souscription en vue de les revendre des actions ou parts de ces sociétés, soit toutes les activités d'un marchand de biens. »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Direction
1 au registre1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.
La forme du réseau
8 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Dirigeants communs
8 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesPatrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Prochaine action
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