RESIDENCE LES CAPUCINS
Supports juridiques de programmes à Ornans (25) depuis 2016.
SIREN 824 485 098SIRET 824 485 098 00035NAF 4110D
Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026
Identité légale registre national des entreprises
- Dénomination
- RESIDENCE LES CAPUCINS
- Inscription au RCS
- Greffe de Besançonle 22/12/2016
- SIREN
- 824 485 098
- SIRET du siège
- 824 485 098 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR23824485098
- Activité (NAF)
- Supports juridiques de programmes4110D
- Catégorie
- PME
- Adresse du siège
- 51 RUE PIERRE VERNIER, 25290 ORNANS
- Dirigeants au registre
- 2 inscrits
Le profil complet au registre
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne morale
- Structure
- Avec établissement
- Capital
- Fixe
- Représentants actifs
- 2
- Durée de vie (statuts)
- 99 ans
- Début d'activité
- 14 novembre 2016
- Fin d'existence prévue
- 21 décembre 2115
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Diffusible
- Diffusion commerciale
- Diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCS
Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.
Objet social déposé au registre
« L'acquisition de tous terrains et/ou droits immobiliers comprenant le droit de construire, la construction sur ces terrains et/ou droits immobiliers, de tous immeubles de toutes destinations et usages : la vente, en totalité ou par fraction, des immeubles construits avant ou après leur achèvement. Réalisation de toutes opérations immobilières de transformation,aménagement,remise en état, location desdits biens ou droits immobiliers. »
Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.
Établissements 3
| Adresse | État |
|---|---|
| 51 rue Pierre Vernier25290 Ornans · siège | Ouvert |
| 16 chemin du Moulin Haut25840 Vuillafans | Fermé |
| 9 rue de Besancon25111 Montgesoye | Fermé |
Source : SIRENE (INSEE).
Direction
2 au registrePersonnes morales dirigeantes
1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
3 implantations · 1 ouverteLes 3 établissements sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
3 implantationsLa forme du réseau
9 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Dirigeants communs
9 entreprisesDéplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.
Ouvrir le réseau d'affairesPatrimoine détenu en propre
droit de propriétéOù sont ces terrains
1 départementsRépartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.
Prochaine action
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