[NON-DIFFUSIBLE]
Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse à Petitmagny (90)
SIREN 321687691SIRET 321 687 691 00014NAF 4312B
Synthèse
Le registre national des entreprises inscrit [NON-DIFFUSIBLE] depuis le 13 mai 1981. Son siège est établi à Petitmagny ([ND]). L'effectif déclaré relève de la tranche 1 ou 2 salariés, et l'INSEE la range parmi les petites et moyennes entreprises.[1]
L'activité déclarée est travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse (code 4312B), dans le département du Territoire de Belfort. Elle relève de la convention collective IDCC 7018.[1]
Le registre enregistre 1 dirigeant.[1]
Le contexte immobilier de son territoire se lit dans les ventes immobilières du Territoire de Belfort, relevées par l'administration fiscale.[2]
Composée à partir des données publiques de la fiche
Identité légale
Registre national des entreprises- Dénomination
- [NON-DIFFUSIBLE]
- SIRET du siège
- 321 687 691 00014
- SIREN
- 321687691
- N° TVA intracommunautaire
- FR94321687691
- Inscription au RCS
- Inscrit
- au greffe de Belfort, le 13 mai 1981
- Forme juridique
- code Entrepreneur individuel
- Effectif
- 1 ou 2 salariés
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 4312B — Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
- Domaine d'activité
- Travaux de construction spécialisés
- Conventions collectives
- (IDCC 7018)
- Adresse du siège
- [ND] [ND] [ND], [ND] PETITMAGNY
Historique des modifications
6 inscriptions modificativesDate d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.
Profil au registre
INPI- Forme d'exercice
- Commerciale
- Type
- Personne physique
- Caractéristiques
- Établie en FranceSalariés en France
Diffusion et registres
INSEE · INPI- Diffusion INSEE
- Non diffusible
- Diffusion commerciale
- Non diffusible
- Dernière mise à jour
- 4 juin 2026
- Registres antérieurs
- RNCSRAARNM
Direction
1 au registre1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.
Où sont les établissements
1 implantation · 1 ouverteLes 1 établissement sur une carte
La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.
La liste
1 implantationLa forme du réseau
10 entreprisesChaque branche relie cette société à une autre où siège l'un de ses dirigeants. Le moteur s'arrête à un saut et à 29 branches : le nombre réel de liens n'est pas calculé.
Les entreprises liées
Déplier la toile complète
La fiche s'arrête à un saut et à un seul type de lien. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts et distingue les groupements, les co-attributions et la gouvernance.
Ouvrir le réseau d'affairesPatrimoine cadastral
millésime 2025Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés
Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est mesurable ici.
Personnes morales uniquement
Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
- Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
- Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.