NET PLUS

Nettoyage courant des bâtiments à Cesson-Sevigne (35) depuis 1997, 2 000 à 4 999 salariés. 36 marchés publics remportés depuis 2020 et 34,2 M€ de chiffre d'affaires en 2024.

SIREN 412 766 206SIRET 412 766 206 00228NAF 8121Z

8121Z · Nettoyage courant des bâtimentsSociété par actions simplifiée2 000 à 4 999 salariés

Entreprises SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026Attributions DECP, dernière notification le 27/11/2025

Chiffre d'affaires 202434,2M€↑ +4,4 % sur 2022
Marchés publics gagnés365,9 M€ cumulés, 2020 à 2025
Entreprises liées47dans son réseau
Établissements27dont 5 ouverts
Données Pro

Identité légale registre national des entreprises

Dénomination
NET PLUS
Forme juridique
Société par actions simplifiée
Inscription au RCS
Greffe de Rennesle 02/07/1997
SIREN
412 766 206
SIRET du siège
412 766 206 00228
N° TVA intracommunautaire
FR25412766206
Activité (NAF)
Nettoyage courant des bâtiments8121Z
Capital social
300 000 €
Catégorie
GE2 000 à 4 999 salariés
Adresse du siège
RUE DE LA RIGOURDIERE, 35510 CESSON-SEVIGNE
Dirigeants au registre
4 inscrits
Le profil complet au registre

Profil au registre

INPI
Forme d'exercice
Commerciale
Type
Personne morale
Structure
Avec établissement
Capital
Fixe
Représentants actifs
4
Clôture d'exercice
31 décembre
Durée de vie (statuts)
99 ans
Fin d'existence prévue
1er juillet 2096
Caractéristiques
Établie en FranceSalariés en France

Diffusion et registres

INSEE · INPI
Diffusion INSEE
Diffusible
Diffusion commerciale
Non diffusible
Dernière mise à jour
4 juin 2026
Registres antérieurs
RNCS

Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
31/08/2024Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
30/06/2024Fermeture d’un établissement
01/06/2024Fermeture d’un établissement
12/11/2023Modification des bénéficiaires effectifs
31/08/2023Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

Source : registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

Objet social déposé au registre

« nettoyage de tous locaux et parties communues d'immeubles (prestations de services de) nettoyage de vitres et d'entretien dès espaces verts, nettoyage entretien de locaux commerciaux, industriels, privés »

Source : texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

Observations du greffe RCS

07/11/2023 · Radiation du RCS Vannes le 07/11/2023 avec effet au 31/10/2023

06/01/2023 · : Changement de la forme juridique de SARL Pluripersonnelle en Société par actions simplifiée, le 09.10.2007.

06/01/2023 · Observations concernant l'établissement situé 40 rue du Bignon, Forum de la rocade 35135 Chantepie : Pour le siège et établissement principal situé à CESSON SEVIGNE 12 rue des Landelles Bâtiment D il est donné la précision suivante concernant l'origine du fonds création et achat.

06/01/2023 · : Transfert du siège & de l'établissement principal de CESSON SEVIGNE 12 rue des Landes bâtiment D exploité du 01.06.1997 au 19.05.2010 à CHANTEPIE forum de la rocade 40 rue du Bignon A compter du 19.05.2010.

06/01/2023 · : Changement de la forme juridique de SAS Pluripersonnelle en SARL Unipersonnelle à compter du 31.12.2011.

06/01/2023 · Transfert de siège et de l'établissement principal dans le ressort du greffe. * de 40 rue du Bignon forum de la Rocade 35135 CHANTEPIE à rue de la Rigourdière 35510 CESSON SEVIGNE, à compter du 15/06/2017

06/01/2023 · Acquisition d'un fonds artisanal de maintenance en bâtiment, travaux d'électricité et plomberie au prix stipulé de 60 000,00 euros de la société MICHAUD JEROME, 804 991 289 Rcs Rennes, pour jonction à l'établissement principal, à compter du 01.12.2017

22/08/2022 · Siège RCS Rennes : N° 1997B00538

21/06/2021 · Société immatriculée au tribunal de commerce de RENNES sous le numéro 1997B538. L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au registre des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

15/06/2017 · Notification GTC de RENNES Transfert du siège social à compter du 15/06/2017 : Ancienne adresse : 40 rue du Bignon - Forum de la Rocade 35135 Chantepie Nouvelle adresse : rue de la Rigourdière 35510 Cesson-Sévigné

12/06/2012 · TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DU 6, RUE DE PORSTREIN 29200 BREST A 21, RUE DE L'EAU BLANCHE 29200 BREST. Date d'effet : 01/03/2003

27/03/2012 · TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT DE SAINT BRIEUC 22000, 31, RUE CORDIERE A TREGUEUX 22950, 1, RUE DE MONCONTOUR Date d'effet : 01/11/1999

Source : texte inscrit par le greffe.

Avec qui elle travaille 47 entreprises liées

À gauche, les acheteurs publics qui l'ont retenue ; à droite, les entreprises avec qui elle répond ou partage un chantier.

Ses acheteurs publics3 sur 10

NET PLUS
Cesson-Sevigne
47
entreprises liées

En groupementcotraitants

Sur le même chantier

Source : attributions DECP rattachées par SIRET, montants des attributions listées. Dernier lien en novembre 2025. Le détail dans l'onglet .

Marchés publics gagnés 36 5,9 M€ depuis 2020

MarchéMontant relatifMontant
Prestations de nettoyage des parties communes et de traitement des déchets: Lot 5: Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence…2025211 k€
Prestations de nettoyage des parties communes et de traitement des déchets: Lot 1: Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence…2025279 k€
Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM - Prestation de nettoyage des locaux pour le campus d’Angers202534 k€
Les 36 marchés avec leur acheteur, leur montant et leur date.

Source : attributions DECP rattachées par SIRET. Dernière notification le 27/11/2025.

Finances 3 exercices déposés

Le chiffre d'affaires est de 34,2 M€ en 2024, avec un résultat net de 671 k€.

Chiffre d'affaires, en millions d'euros

Exercices 2019 à 2024, clos le 31 décembre

201920222024

Résultat net, en milliers d'euros

132233671

Exercice 2024clos le 31/12

Chiffre d'affaires
34,2 M€
Résultat net
671 k€
Autonomie financière
20,2 %

Source : agrégats des comptes déposés. Dernier exercice déposé : 2024. Le détail dans l'onglet .

Établissements 27

AdresseÉtat
rue de la Rigourdiere35510 Cesson-Sevigne · siègeOuvert
1 rue de Moncontour22950 TregueuxOuvert
145 rue Andree Chedid29490 GuipavasOuvert

Deux comptes. Le registre annonce 5 établissements ouverts ; la liste en montre 6.

Source : SIRENE (INSEE). Les 27 établissements dans l'onglet .

Direction

4 au registre

Où sont les établissements

27 implantations · 5 ouvertes

Les 27 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège socialÉtablissement actifÉtablissement fermé

La liste

27 implantations
CommuneSIRETAdresseRôleÉtat
35510 CESSON-SEVIGNE412 766 206 00228RUE DE LA RIGOURDIERESiègeOuvert22950 TREGUEUX412 766 206 000531 RUE DE MONCONTOUR81.22ZOuvert29490 GUIPAVAS412 766 206 00178145 RUE ANDREE CHEDID81.21ZOuvert72000 LE MANS412 766 206 002104 BOULEVARD PAUL D'ESTOURNELLES DE CONSTANT81.21ZOuvert35400 SAINT-MALO412 766 206 0023618 AVENUE DU GENERAL FERRIE81.21ZOuvert53950 LOUVERNE412 766 206 00269BOULEVARD DE LA COMMUNICATION81.21ZOuvert35510 CESSON-SEVIGNE412 766 206 0001212 RUE DES LANDELLES81.22ZFermé22000 SAINT-BRIEUC412 766 206 0002031 RUE CORDIERE74.7ZFermé44800 SAINT-HERBLAIN412 766 206 0003870 BOULEVARD MARCEL PAUL81.22ZFermé72000 LE MANS412 766 206 00046209 RUE GAMBETTA74.7ZFermé

La forme du réseau

47 entreprises
NCCCCOÉCCSSADECSIASAKEEEEBMFLII2SIFCMCGECIEETCE•
  • Ses acheteurs publics
  • Groupements
  • Mêmes chantiers
  • Dirigeants communs

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

Ses acheteurs publics

10 entreprises
NEOTOALui confie des marchés2 marchés · dernier avr. 2025 · 374 k€Prestations de nettoyage et de gestion des ordures ménagères pour le patrimoine de NEOTOACOMMUNE DE GUIPAVASLui confie des marchés2 marchés · dernier déc. 2024 · 394 k€LOT 10 MAISON DE L ENFANCECOMMUNE DE BLOTZHEIMLui confie des marchés2 marchés · dernier juil. 2024 · 179 k€Nettoyage des locaux de la Maison des Associations, du Palais Beau Bourg et de Blotz'ActivCC ALSACE RHIN BRISACHLui confie des marchés2 marchés · dernier févr. 2024 · 388 k€202354 - Service de nettoyage courant des bâtiments 2024/2028 - Lot no01 : Secteur SudCOMMUNAUTE DE COMMUNES BRETAGNE ROMANTIQUELui confie des marchés2 marchés · dernier juin 2023 · 181 k€LOT 1 : NETTOYAGE DES LOCAUX SIEGE ET ANNEXE MODULAIREOPH RENNES METROPOLE ARCHIPEL HABITATLui confie des marchés1 marché · dernier nov. 2025 · 491 k€Prestations de nettoyage des parties communes et de traitement des déchets: Lot 5: Nettoyage des parties communes du Ter…ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D'ARTS ET MÉTIERSLui confie des marchés1 marché · dernier nov. 2025 · 34 k€Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM - Prestation de nettoyage des locaux pour le campus d’AngersCOMMUNE DE LANDEDALui confie des marchés1 marché · dernier oct. 2025 · 102 k€Entretien Maison de l'enfance Kervigorn et Stread Kichen + vitrerie bâtimentsCOMMUNE DE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRELui confie des marchés1 marché · dernier sept. 2025 · 180 k€Le ménage courant des bâtiments municipaux: Lot 3: MA12-01_LOT03Syndicat Départemental de l'eau de la MancheLui confie des marchés1 marché · dernier mai 2025 · 67 k€Prestations de nettoyage des locaux, vitrerie et fourniture de consommables

Groupements

1 entreprise

Mêmes chantiers

9 entreprises
ATALIAN PROPRETEMême chantier3 chantiers · dernier nov. 2025Prestations de nettoyage des parties communes et de traitement des déchets: Lot 6: Traitement des déchets (encombrants, …DERICHEBOURG PROPRETEMême chantier2 chantiers · dernier nov. 2025Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM - Prestation de nettoyage des locaux pour le site de ParisENTREPRISE GUY CHALLANCINMême chantier2 chantiers · dernier mai 2025Prestations de nettoyage des locaux, vitrerie et fourniture de consommablesCOMPAGNIE DE NETTOIEMENT ET TRANSPORTS (NETRA)Même chantier1 chantier · dernier nov. 2025Prestations de nettoyage des parties communes et de traitement des déchets: Lot 6: Traitement des déchets (encombrants, …SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICESMême chantier1 chantier · dernier nov. 2025Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM - Prestation de nettoyage des locaux pour le site de ParisINNOVIS 71Même chantier1 chantier · dernier nov. 2025Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM - Prestation de nettoyage des locaux pour le site de ParisARC EN CIEL GRAND OUESTMême chantier1 chantier · dernier sept. 2025Le ménage courant des bâtiments municipaux: Lot 2: MA12-01_LOT2SIPROPRE PROPRETE ET SERVICES ASSOCIESMême chantier1 chantier · dernier avr. 2025Prestations de nettoyage et de gestion des ordures ménagères pour le patrimoine de NEOTOAATMOS RENNESMême chantier1 chantier · dernier avr. 2025Prestations de nettoyage et de gestion des ordures ménagères pour le patrimoine de NEOTOA

Dirigeants communs

27 entreprises

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

Ouvrir le réseau d'affaires

Santé financière

dernier exercice connu · 2024
Chiffre d'affaires34,2 M€+4,4 % sur un an
Résultat net671 k€exercice 2024
Autonomie financière20,16 %capitaux propres rapportés au total du bilan

Évolution

2019 → 2024
Chiffre d'affairesRésultat net
201920222024

Comptes déposés

3 exercices déposés
ExerciceChiffre d'affairesVar.Marge bruteEBERés. exploit.Résultat net
202434,2 M€+4,4 %33,5 M€1,3 M€-671 k€
202232,7 M€+40,0 %31,8 M€698 k€-233 k€
201923,4 M€-22,7 M€415 k€-132 k€

Ratios

exercice 2024
Marge d'EBE4,03 %excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affairesdéposé
Autonomie financière20,16 %capitaux propres rapportés au total du bilandéposé

D'où viennent ces chiffres

  • Agrégats des comptes déposés. Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
  • Une perte n'est pas une défaillance. Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
  • Comptes déposés, donc publics et facultatifs. Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Marchés publics remportés

36 attributions

Montant cumulé des attributions listées : 5,9 M€. Un montant manquant n'est pas un montant nul : la source ne le publie pas systématiquement.

AnnéeObjetAcheteurMontant
2025Prestations de nettoyage des parties communes et de traitement des déchets: Lot 5: Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence Centre211 k€
2025Prestations de nettoyage des parties communes et de traitement des déchets: Lot 1: Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence Nord279 k€
2025Prestation de nettoyage des locaux des campus de l’ENSAM - Prestation de nettoyage des locaux pour le campus d’Angers34 k€
2025Entretien Maison de l'enfance Kervigorn et Stread Kichen + vitrerie bâtiments102 k€
2025Le ménage courant des bâtiments municipaux: Lot 4: MA12-01_LOT04108 k€
2025Le ménage courant des bâtiments municipaux: Lot 3: MA12-01_LOT0372 k€
2025Prestations de nettoyage des locaux, vitrerie et fourniture de consommables67 k€
2025Prestations de nettoyage et de gestion des ordures ménagères pour le patrimoine de NEOTOA368 k€
2025Nettoyage de la vitrerie des bâtiments occupés par les services du Département de la Charente100 k€
2025Nettoyage des locaux du Cned - Unité opérationnelle de Rennes – CNED LYCEE340 k€
2025INX Nettoyage de l'ensemble du patrimoine de l'OPH de l'Angoumois suite états des lieux de sorties\r\n\r\n200 k€
20252025-2028 LOT 2 VITRERIES69 k€
2024LOT 10 MAISON DE L ENFANCE125 k€
2024LOT 2 BATIMENTS CULTURELS ALIZE AWENA269 k€
2024Prestations de nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communautaires de Saint-Lô Agglo (Années 2025 à 2028) - Lot n°7 : Entretien des vitres des bâ…120 k€
2024Entretien des bâtiments communaux71 k€
2024SAINT JOUAN DES GUERETS - « KER ILIZ » - 2018CN32 / 2018CN33 / 2018AA02 - Construction de 14 logements et d'une salle commune6 k€
2024Lot 5 - SITE DE POITIERS - DEPARTEMENT 8668 k€
2024Lot 3 - SITES DE LA ROCHELLE ET DE PUILBOREAU - DEPARTEMENT 1754 k€
2024Nettoyage des locaux de la Maison des Associations, du Palais Beau Bourg et de Blotz'Activ89 k€
2024Entretien, nettoyage des bâtiments communautaires et vitrerie517 k€
2024NETTOYAGE MDA -PBB-BLOTZ ACTIV89 k€
2024Lot 2 Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie pour le site de Biot391 k€
2024Marché de nettoyage des locaux administratifs du siège et des agences ML27 ainsi que leurs annexes avec insertion de l'emploi par l'économique68 k€
2024Marché de nettoyage des locaux administratifs du siège et des agences ML27 ainsi que leurs annexes avec insertion de l'emploi par l'économique221 k€
2024202355 - Service de nettoyage courant des bâtiments 2024/2028 - Lot no02 : Secteur Nord282 k€
2024202354 - Service de nettoyage courant des bâtiments 2024/2028 - Lot no01 : Secteur Sud106 k€
2024Nettoyage des locaux, de la vitrerie et prestations de blanchisserie des sites du SNA-Sud - Nettoyage des locaux, de la vitrerie et prestations blanchisserie s…62 k€
2024Accord-cadre lavage et nettoyage de vitres sur des bâtiments communaux2 k€
2023LOT 2 : NETTOYAGE DES LOCAUX ESPACE ENTREPRISES ET MDS111 k€
2023LOT 1 : NETTOYAGE DES LOCAUX SIEGE ET ANNEXE MODULAIRE70 k€
2023Nettoyage des parties communes et des espaces extérieurs des immeubles d'habitation - PATRIMOINE DOMIAL ESH - ONV: Lot 05 - Secteur Colmar - Guebwiller - Munste…498 k€
2023Nettoyage des parties communes et des espaces extérieurs des immeubles d'habitation - PATRIMOINE DOMIAL ESH - ONV: Lot 08 - Secteur Mulhouse - Altkirch - Saint-…500 k€
2022PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX LOT 2 NETTOYAGE DES AUTRES LOCAUX162 k€
2021NETTOYAGE DES ECOLES ET MENUISERIES EXT BATIMENTS COMMUNAUX45 k€
2020ENTRETIEN ET NETTOYAGE BATIMENT MSAP-BIT ST PIERRE EN AUGE (MARCO)50 k€

Chantiers gagnés

Chantiers

31

Montant cumulé

5,9 M€

En préparation491 k€
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Nettoyage des locaux, de la vitrerie et prestations de blanchisserie des sites du SNA-Sud - Nettoyage des locaux, de la vitrerie et prestations blanchisserie su

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LOT 1 : NETTOYAGE DES LOCAUX SIEGE ET ANNEXE MODULAIRE

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Source · fichiers fonciersMillésime · 2025Indexé par SIREN

Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas

  • Personnes morales seulement. Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante.
  • Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel. Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois.
  • Syndic et gérant ne sont pas propriétaires. Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le

17 accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

TélétravailForfait jours

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

Accords récents

ACCORDTélétravailentreprise

Un Procès Verbal NAO 2025

signé le 9 décembre 2025IDCC 3043CFDT
Système de rémunération (autres qu'évolution)Evolution des primesTélétravail
ACCORDÉgalité F/Hues

Accord Egalité Professionnelle et Qualité de vie et des Conditions de Travail

signé le 11 mars 2024IDCC 3043CFDT, CGT-FO
Egalité salariale F/HNon discrimination - DiversitéAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDues

Accord Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels

signé le 1 mars 2024IDCC 3043CGT, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Procès verbal d'accord négociation annuelle obligatoire

signé le 5 décembre 2023IDCC 3043CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

ACCORD DIALOGUE SOCIAL NET PLUS

signé le 13 mars 2023IDCC 3043CFDT
Autre, précisez
ACCORDNAOentreprise

Negociation annuelle obligatoire 2022

signé le 18 novembre 2022IDCC 3043CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
AVENANTForfait joursues

Un Avenant a l'Accord sur le Forfait Annuel en Jour

signé le 20 octobre 2022IDCC 3043CFDT
Forfaits (en heures, en jours)
ACCORDTélétravailues

UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL

signé le 8 décembre 2021IDCC 3043CFDT
Télétravail
ACCORDentreprise

Un Accord sur la Negociation Annuelle Obligatoire

signé le 8 décembre 2021IDCC 3043CFDT
Evolution des primesCompte épargne tempsDispositifs don de jour et jour de solidaritéAutre, précisez
ACCORDForfait joursues

UN ACCORD SUR LE FORFAIT JOUR

signé le 30 novembre 2020IDCC 3043CFDT
Forfaits (en heures, en jours)
ACCORDTélétravailentreprise

Un Accord sur la Négociation Collective Annuelle Obligatoire

signé le 23 novembre 2020IDCC 3043CFDT
Système de prime (autre qu'évolution)Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)Dispositifs don de jour et jour de solidaritéAutre, précisezTélétravail
ACCORDues

GESTION PRÉVISIONNELLE DE EMPLOIS ET DES COMPETENCES

signé le 24 mars 2020IDCC 3043CFDT
GPEC
ACCORDÉgalité F/Hues

ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE

signé le 24 mars 2020IDCC 3043CFDT
Egalité salariale F/HAutres dispositions Egalité professionnelleQVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
ACCORDNAOentreprise

La Negociation collective annuelle obligatoire

signé le 17 décembre 2019IDCC 3043CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
ACCORDentreprise

Un Accord Dialogue Social NET PLUS

signé le 12 mars 2019IDCC 3043CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariésAutre, précisez
ACCORDentreprise

UN ACCORD NAO

signé le 4 décembre 2018IDCC 3043CFDT
Système de rémunération (autres qu'évolution)Compte épargne tempsAménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
ACCORDNAOentreprise

UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE

signé le 12 décembre 2017IDCC 3043CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

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